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  1. Résultat n°1

    1580-1749

    Date

    1580-1749

    Cote

    23 B 362

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1580-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    janvier 1630-3 septembre 1630

    Date

    1630

    Cote

    4 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1630-3 septembre 1630

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Date

    1645-1703

    Cote

    29 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    23 janvier 1649-16 décembre 1649

    Date

    1649

    Cote

    4 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 janvier 1649-16 décembre 1649

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    1er novembre 1654-3 août 1655

    Date

    1654-1655

    Cote

    4 B 100

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 1er novembre 1654-3 août 1655

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    19 octobre 1656-18 septembre 1657

    Date

    1656-1657

    Cote

    4 B 112

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 19 octobre 1656-18 septembre 1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    mars 1656-12 octobre 1656

    Date

    1656

    Cote

    4 B 111

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • mars 1656-12 octobre 1656

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    octobre 1657-12 juin 1659

    Date

    1657-1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    23 octobre 1657-6 mars 1658

    Date

    1657-1658

    Cote

    4 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 23 octobre 1657-6 mars 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    juillet 1658-6 mars 1659

    Date

    1658-1659

    Cote

    4 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • juillet 1658-6 mars 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    13 mars 1658-17 février 1658

    Date

    1658

    Cote

    4 B 114

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 13 mars 1658-17 février 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    22 avril 1660-19 avril 1668

    Date

    1660-1668

    Cote

    4 B 132

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 22 avril 1660-19 avril 1668

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    18 janvier 1661-17 janvier 1662

    Date

    1661-1662

    Cote

    4 B 115

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 18 janvier 1661-17 janvier 1662

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    17 janvier 1663-18 décembre 1663

    Date

    1663

    Cote

    4 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1663-18 décembre 1663

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    8 janvier 1664-28 décembre 1664

    Date

    1664

    Cote

    4 B 117

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 8 janvier 1664-28 décembre 1664

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    16 août 1668-11 avril 1669

    Date

    1668-1669

    Cote

    4 B 133

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 16 août 1668-11 avril 1669

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    11 septembre 1668-18 décembre 1668

    Date

    1668

    Cote

    4 B 118

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 11 septembre 1668-18 décembre 1668

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime