Banvillars (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 7 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BANVILLARS
- TABLES DECENNALES 1792-2002
- 1993-2002
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
Banvillars

Cote

5 M 225
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Banvillars
Résultat n°3
1981-1992

Date

1981-1992

Cote

1 E 7 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BANVILLARS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1981-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°4
Banvillars, église Saint-Ambroise, XIXe siècle.

Date

1986

Cote

80 Fi 1/8
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Banvillars, église Saint-Ambroise, XIXe siècle.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°5
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 7 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BANVILLARS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 7 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BANVILLARS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).

Date

1840-1959

Cote

2 O 7/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 7 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BANVILLARS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°12
1943-1952 (communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1943-1952 (communes de A à F)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°13

1 media
Banvillars, l'église.

Cote

7 Fi 2358
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Banvillars
- Banvillars, l'église.
Résultat n°14
Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15

270 medias
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°16
Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure-inventaire des parutions officielles (1859).

Date

1859, 1929

Cote

2 O 7/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Administration générale
- Conseil municipal, nominations à commissions (1929)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
1902-1940

Cote

2 O 7/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1902-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Agriculture, achat et entretien de matériel (1925) ; élevage ; garde du verra (an XIII). Industrie, distillation ; ateliers (1922-1927), bouilleurs de cru (1939-1940).

Date

An XIII -1940

Cote

2 O 7/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1925)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
1823-1901

Cote

2 O 7/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1823-1901
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Ouvrages militaires, travaux de défense de la place de Belfort ; expropriation (1907), dégâts militaires (1877-1928). Réquisitions ; indemnités (1939). Secours ; aides aux familles de l’armée d’Orient (1855) ; transport de linge pour l’armée d’Italie (1859) ; entretien des tombes militaires (1928). Sapeurs pompiers ; gratifications (1932).

Date

1855-1939

Cote

2 O 7/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Affaires militaires
- Ouvrages militaires, travaux de défense de la place...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Electricité-électrification, emprunt, traité avec la Société du Refrain.

Date

1929-1939

Cote

2 O 7/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Travaux et transports
- Electricité-électrification, emprunt, traité avec la...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Lavoir, couverture.

Date

1937-1939

Cote

2 O 7/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Lavoir, couverture.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Délimitation, abornement avec plans (1830-1850, 1893). Etat signalétique (1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1847-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1833-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1826-1938). Elagage, menus produits (1902). Droits de passage (1931). Construction à distance prohibée (1829-1931). Location du droit de chasse (1840-1869). Agents forestiers, indemnités (1828-1909). Extraction de pierres (1838-1839). Affouage (1843, 1864).

Date

1826-1939

Cote

7 M 644
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Banvillars.
- Délimitation, abornement avec plans (1830-1850, 1893)....
Résultat n°24
Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de matériel (1851-1938). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1932). Congés scolaires (1925-1938). Fêtes, état de frais (1840).

Date

1840-1938

Cote

2 O 7/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935). Comptabilité, caisse d’amortissement (1909-1938).

Date

1860-1938

Cote

2 O 7/34
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Finances communales
- Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Pont-bascule, réfection.

Date

1938

Cote

2 O 7/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Pont-bascule, réfection.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret, arrêté (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934, 1938). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1938

Cote

2 X 9
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret,...
Résultat n°28
Aliénation.

Date

1819-1938

Cote

2 O 7/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Eau, réparations des conduites d’eau.

Date

1813-1938

Cote

2 O 7/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Travaux et transports
- Eau, réparations des conduites d’eau.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Emprunts.

Date

1934-1938

Cote

2 O 7/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Finances communales
- Emprunts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Propriétés non bâties, 1882.

Cote

7 Ed 1 G 4
- Contexte : 7 E dépôt - Banvillars
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contribution, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales.
- Propriétés non bâties, 1882.
Résultat n°32
Fonctionnement des services municipaux, frais de chauffage.

Date

1858-1937

Cote

2 O 7/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Administration générale
- Fonctionnement des services municipaux, frais de chauffage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens, contestations.

Date

1830-1937

Cote

2 O 7/33
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Finances communales
- Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
1837-1914

Cote

7 Ed 1 G 3
- Contexte : 7 E dépôt - Banvillars
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contribution, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales.
- 1837-1914
Résultat n°35
Propriétés non bâties, 1914-1937.

Cote

7 Ed 1 G 5
- Contexte : 7 E dépôt - Banvillars
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contribution, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales.
- Propriétés non bâties, 1914-1937.
Résultat n°36
Entretien, état des terrains incultes susceptibles d’être asséchés (1861). Location (1831-1931). Carrières, bail (1840). Chasse, adjudications (1873-1937). Vaine pâture, contestation (1840) ; suppression (1890-1891). Cours d’eau, curage (1838-1859).

Date

1831-1937

Cote

2 O 7/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Terrains communaux
- Entretien, état des terrains incultes susceptibles...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37

8 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 122/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 7 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BANVILLARS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°39
Arrêtés, réglementation. - Règlement de police des lieux publics (1837), intérieur de l’église (1839). Autorisation de construire près de la forêt (1829). Voie publique, divagation des volailles ; éclairage des rues (1932-1935). Plaintes, contestation au sujet d’une radiation sur la liste électorale (1924).

Date

1829-1935

Cote

2 O 7/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Police
- Arrêtés, réglementation. - Règlement de police des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1838-1933

Cote

2 O 7/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

1993-2002

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Banvillars

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1981-1992

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Banvillars, église Saint-Ambroise, XIXe siècle.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1958-1968

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1937-1957

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1943-1952 (communes de A à F)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Banvillars, l'église.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure-inventaire des parutions officielles (1859).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1902-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :