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885 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1993-2002

    Date

    1993-2002

    Cote

    1 E 7 TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BANVILLARS
    • TABLES DECENNALES 1792-2002
    • 1993-2002

    Producteur :

    Collection du greffe

  2. Résultat n°2

    Banvillars

    Cote

    5 M 225

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Banvillars
  3. Résultat n°3

    1981-1992

    Date

    1981-1992

    Cote

    1 E 7 NDM 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BANVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1981-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  4. Résultat n°4

    Banvillars, église Saint-Ambroise, XIXe siècle.

    Date

    1986

    Cote

    80 Fi 1/8

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Banvillars, église Saint-Ambroise, XIXe siècle.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  5. Résultat n°5

    1973-1982 (communes de A à E)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  6. Résultat n°6

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 7 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BANVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  7. Résultat n°7

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  8. Résultat n°8

    1958-1968

    Date

    1958-1968

    Cote

    1 E 7 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BANVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1958-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  9. Résultat n°9

    1953-1962 (communes de A à E)

    Date

    1953-1962

    Cote

    1 E - TD 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1953-1962 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  10. Résultat n°10

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).

    Date

    1840-1959

    Cote

    2 O 7/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938)...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    1937-1957

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 E 7 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BANVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1937-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  12. Résultat n°12

    1943-1952 (communes de A à F)

    Date

    1943-1952

    Cote

    1 E - TD 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1943-1952 (communes de A à F)

    Producteur :

    Collection du greffe

  13. Résultat n°13
    Banvillars, l'église.

    1 media

    Banvillars, l'église.

    Cote

    7 Fi 2358

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Banvillars
    • Banvillars, l'église.
  14. Résultat n°14

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15
    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    270 medias

    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    Date

    1933-1942

    Cote

    1 E - TD 3

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...

    Producteur :

    Collection du greffe

  16. Résultat n°16

    Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure-inventaire des parutions officielles (1859).

    Date

    1859, 1929

    Cote

    2 O 7/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Conseil municipal, nominations à commissions (1929)....

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    1902-1940

    Cote

    2 O 7/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1902-1940

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1925) ; élevage ; garde du verra (an XIII). Industrie, distillation ; ateliers (1922-1927), bouilleurs de cru (1939-1940).

    Date

    An XIII -1940

    Cote

    2 O 7/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1925)...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    1823-1901

    Cote

    2 O 7/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1823-1901

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Ouvrages militaires, travaux de défense de la place de Belfort ; expropriation (1907), dégâts militaires (1877-1928). Réquisitions ; indemnités (1939). Secours ; aides aux familles de l’armée d’Orient (1855) ; transport de linge pour l’armée d’Italie (1859) ; entretien des tombes militaires (1928). Sapeurs pompiers ; gratifications (1932).

    Date

    1855-1939

    Cote

    2 O 7/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, travaux de défense de la place...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Electricité-électrification, emprunt, traité avec la Société du Refrain.

    Date

    1929-1939

    Cote

    2 O 7/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Travaux et transports
    • Electricité-électrification, emprunt, traité avec la...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Lavoir, couverture.

    Date

    1937-1939

    Cote

    2 O 7/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, couverture.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Délimitation, abornement avec plans (1830-1850, 1893). Etat signalétique (1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1847-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1833-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1826-1938). Elagage, menus produits (1902). Droits de passage (1931). Construction à distance prohibée (1829-1931). Location du droit de chasse (1840-1869). Agents forestiers, indemnités (1828-1909). Extraction de pierres (1838-1839). Affouage (1843, 1864).

    Date

    1826-1939

    Cote

    7 M 644

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Banvillars.
    • Délimitation, abornement avec plans (1830-1850, 1893)....
  24. Résultat n°24

    Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de matériel (1851-1938). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1932). Congés scolaires (1925-1938). Fêtes, état de frais (1840).

    Date

    1840-1938

    Cote

    2 O 7/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935). Comptabilité, caisse d’amortissement (1909-1938).

    Date

    1860-1938

    Cote

    2 O 7/34

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Pont-bascule, réfection.

    Date

    1938

    Cote

    2 O 7/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Pont-bascule, réfection.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret, arrêté (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934, 1938). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 9

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret,...
  28. Résultat n°28

    Aliénation.

    Date

    1819-1938

    Cote

    2 O 7/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Eau, réparations des conduites d’eau.

    Date

    1813-1938

    Cote

    2 O 7/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Travaux et transports
    • Eau, réparations des conduites d’eau.

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Emprunts.

    Date

    1934-1938

    Cote

    2 O 7/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Propriétés non bâties, 1882.

    Cote

    7 Ed 1 G 4

    • Contexte : 7 E dépôt - Banvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contribution, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Propriétés non bâties, 1882.
  32. Résultat n°32

    Fonctionnement des services municipaux, frais de chauffage.

    Date

    1858-1937

    Cote

    2 O 7/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Fonctionnement des services municipaux, frais de chauffage.

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens, contestations.

    Date

    1830-1937

    Cote

    2 O 7/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens,...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    1837-1914

    Cote

    7 Ed 1 G 3

    • Contexte : 7 E dépôt - Banvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contribution, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • 1837-1914
  35. Résultat n°35

    Propriétés non bâties, 1914-1937.

    Cote

    7 Ed 1 G 5

    • Contexte : 7 E dépôt - Banvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contribution, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Propriétés non bâties, 1914-1937.
  36. Résultat n°36

    Entretien, état des terrains incultes susceptibles d’être asséchés (1861). Location (1831-1931). Carrières, bail (1840). Chasse, adjudications (1873-1937). Vaine pâture, contestation (1840) ; suppression (1890-1891). Cours d’eau, curage (1838-1859).

    Date

    1831-1937

    Cote

    2 O 7/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Entretien, état des terrains incultes susceptibles...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 122/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 7 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BANVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  39. Résultat n°39

    Arrêtés, réglementation. - Règlement de police des lieux publics (1837), intérieur de l’église (1839). Autorisation de construire près de la forêt (1829). Voie publique, divagation des volailles ; éclairage des rues (1932-1935). Plaintes, contestation au sujet d’une radiation sur la liste électorale (1924).

    Date

    1829-1935

    Cote

    2 O 7/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation. - Règlement de police des...

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1838-1933

    Cote

    2 O 7/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  41. Résultat n°41

    Assurances des bâtiments communaux.

    Date

    1840-1933

    Cote

    2 O 7/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Assurances des bâtiments communaux.

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42

    Ecole, construction, achat de terrains, agrandissement, réparations.

    Date

    1847-1933

    Cote

    2 O 7/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, achat de terrains, agrandissement,...

    Producteur :

    Préfecture

  43. Résultat n°43

    Presbytère, réparations, agrandissement.

    Date

    1840-1932

    Cote

    2 O 7/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, agrandissement.

    Producteur :

    Préfecture

  44. Résultat n°44

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1935). Secours à indigents (1855, 1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932).

    Date

    1855-1932

    Cote

    2 O 7/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  45. Résultat n°45
    1923-1932

    942 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    1 E - TD 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1923-1932

    Producteur :

    Collection du greffe

  46. Résultat n°46

    1868-1931

    Date

    1868-1931

    Cote

    7 S 92

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Banvillars
    • 1868-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  47. Résultat n°47
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 122/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  48. Résultat n°48

    Echange.

    Date

    1876-1928

    Cote

    2 O 7/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  49. Résultat n°49

    Eglise, réparations, reconstruction du clocher, agrandissement.

    Date

    1840-1927

    Cote

    2 O 7/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, réparations, reconstruction du clocher, agrandissement.

    Producteur :

    Préfecture

  50. Résultat n°50
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 122/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  51. Résultat n°51

    Mairie, réparations, achat de mobilier, mur de clôture.

    Date

    1839-1925

    Cote

    2 O 7/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, achat de mobilier, mur de clôture.

    Producteur :

    Préfecture

  52. Résultat n°52
    1913-1922

    756 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    1 E - TD 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1913-1922

    Producteur :

    Collection du greffe

  53. Résultat n°53
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 122/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  54. Résultat n°54
    1901-1920

    153 medias

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 E 7 NDM 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BANVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1901-1920

    Producteur :

    Collection du greffe

  55. Résultat n°55

    Acquisition.

    Date

    1823-1918

    Cote

    2 O 7/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  56. Résultat n°56
    1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 122/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  57. Résultat n°57
    1906

    9 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 122/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  58. Résultat n°58

    Abrégé des annales de la paroisse de Châtenois de 1092 à 1902. Encadré.

    Date

    s.d.

    Cote

    13 J 3

    • Contexte : 13 J - Paroisse de Châtenois-les-Forges

    • Abrégé des annales de la paroisse de Châtenois de 1092...
  59. Résultat n°59
    1901

    9 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 122/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  60. Résultat n°60
    1870-1900

    213 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 7 NDM 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BANVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  61. Résultat n°61
    1896

    9 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 122/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  62. Résultat n°62

    Remonte : recensements des chevaux, mulets, voitures attelables.

    Date

    1873-1894

    Cote

    7 Ed 2 H 1

    • Contexte : 7 E dépôt - Banvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Remonte : recensements des chevaux, mulets, voitures...
  63. Résultat n°63
    1891

    10 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 122/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  64. Résultat n°64

    Listes des enfants à vacciner.

    Date

    1874-1890

    Cote

    7 Ed 5 J 1

    • Contexte : 7 E dépôt - Banvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Listes des enfants à vacciner.
  65. Résultat n°65
    1886

    9 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 122/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  66. Résultat n°66
    1792-1882

    44 medias

    1792-1882

    Date

    1792-1882

    Cote

    1 E 7 TD 1 - 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BANVILLARS
    • TABLES DECENNALES 1792-2002
    • 1792-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  67. Résultat n°67
    1881

    9 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 122/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  68. Résultat n°68

    Budgets primitifs et additionnels.

    Date

    1855-1881

    Cote

    7 Ed 1 L 1

    • Contexte : 7 E dépôt - Banvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs et additionnels.
  69. Résultat n°69

    Cimetière, confection de portes (1860) ; transfert (1878-1879) ; clôture (1880).

    Date

    1860-1880

    Cote

    2 O 7/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, confection de portes (1860) ; transfert...

    Producteur :

    Préfecture

  70. Résultat n°70

    Listes des indigents.

    Date

    1856-1877

    Cote

    7 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 7 E dépôt - Banvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Listes des indigents.
  71. Résultat n°71

    Procès, dommages et intérêts.

    Date

    1831-1877

    Cote

    2 O 7/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Procès, dommages et intérêts.

    Producteur :

    Préfecture

  72. Résultat n°72
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 122/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  73. Résultat n°73
    1843-1872

    2 lots 568 medias

    1843-1872

    Date

    1843-1872

    Cote

    1 E - TC BELFORT 5 - 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Belfort fin 1802-1872
    • 1843-1872

    Producteur :

    Collection du greffe

  74. Résultat n°74
    1872

    9 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 122/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  75. Résultat n°75
    1803-1869

    568 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 7 NDM 1 - 3

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BANVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  76. Résultat n°76
    1866

    10 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 122/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  77. Résultat n°77

    1833-1839

    Cote

    7 Ed 1 D 1*

    • Contexte : 7 E dépôt - Banvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1833-1839
  78. Résultat n°78

    1839-1843

    Cote

    7 Ed 1 D 2*

    • Contexte : 7 E dépôt - Banvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1839-1843
  79. Résultat n°79

    1843-1865

    Cote

    7 Ed 1 D 3*

    • Contexte : 7 E dépôt - Banvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1843-1865
  80. Résultat n°80

    Registre des contributions directes.

    Date

    1842-1862

    Cote

    7 Ed 1 G 6

    • Contexte : 7 E dépôt - Banvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contribution, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Registre des contributions directes.