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885 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret, arrêté (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934, 1938). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 9

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Banvillars (5 feuilles).

    6 medias

    Commune de Banvillars (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 29

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Banvillars (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Banvillars

    Date

    1828

    Cote

    3 P 29

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Banvillars

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935). Comptabilité, caisse d’amortissement (1909-1938).

    Date

    1860-1938

    Cote

    2 O 7/34

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens, contestations.

    Date

    1830-1937

    Cote

    2 O 7/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens,...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Placements, rentes.

    Date

    1836

    Cote

    2 O 7/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Placements, rentes.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Emprunts.

    Date

    1934-1938

    Cote

    2 O 7/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    1902-1940

    Cote

    2 O 7/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1902-1940

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1823-1901

    Cote

    2 O 7/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1823-1901

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1925) ; élevage ; garde du verra (an XIII). Industrie, distillation ; ateliers (1922-1927), bouilleurs de cru (1939-1940).

    Date

    An XIII -1940

    Cote

    2 O 7/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1925)...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Ouvrages militaires, travaux de défense de la place de Belfort ; expropriation (1907), dégâts militaires (1877-1928). Réquisitions ; indemnités (1939). Secours ; aides aux familles de l’armée d’Orient (1855) ; transport de linge pour l’armée d’Italie (1859) ; entretien des tombes militaires (1928). Sapeurs pompiers ; gratifications (1932).

    Date

    1855-1939

    Cote

    2 O 7/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, travaux de défense de la place...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1935). Secours à indigents (1855, 1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932).

    Date

    1855-1932

    Cote

    2 O 7/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Arrêtés, réglementation. - Règlement de police des lieux publics (1837), intérieur de l’église (1839). Autorisation de construire près de la forêt (1829). Voie publique, divagation des volailles ; éclairage des rues (1932-1935). Plaintes, contestation au sujet d’une radiation sur la liste électorale (1924).

    Date

    1829-1935

    Cote

    2 O 7/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation. - Règlement de police des...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de matériel (1851-1938). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1932). Congés scolaires (1925-1938). Fêtes, état de frais (1840).

    Date

    1840-1938

    Cote

    2 O 7/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Electricité-électrification, emprunt, traité avec la Société du Refrain.

    Date

    1929-1939

    Cote

    2 O 7/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Travaux et transports
    • Electricité-électrification, emprunt, traité avec la...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Eau, réparations des conduites d’eau.

    Date

    1813-1938

    Cote

    2 O 7/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Travaux et transports
    • Eau, réparations des conduites d’eau.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Entretien, état des terrains incultes susceptibles d’être asséchés (1861). Location (1831-1931). Carrières, bail (1840). Chasse, adjudications (1873-1937). Vaine pâture, contestation (1840) ; suppression (1890-1891). Cours d’eau, curage (1838-1859).

    Date

    1831-1937

    Cote

    2 O 7/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Entretien, état des terrains incultes susceptibles...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Echange.

    Date

    1876-1928

    Cote

    2 O 7/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Aliénation.

    Date

    1819-1938

    Cote

    2 O 7/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Acquisition.

    Date

    1823-1918

    Cote

    2 O 7/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture