Bavilliers (Territoire de Belfort, France)

1
Mairie-école, remplacement de la charpente : travaux divers, devis, plans, correspondance.

Date

1959-1960

Cote

8 Ed 1 M 2
- Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Mairie.
- Mairie-école, remplacement de la charpente : travaux...
2

34 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 123/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bavilliers
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
3
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
Comptes de la communauté de Bavilliers.

Cote

3 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 3 B - Seigneurie de Bavilliers
- Comptes de la communauté de Bavilliers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BAVILLIERS
- Terrains communaux
- Délimitation.
Producteur :

Préfecture
6
Révision des listes.

Date

1967-1978

Cote

8 Ed 1 K 1
- Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Révision des listes.
7
19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
15 décembre 1731-8 août 1735

Cote

10 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Registres des audiences.
- 15 décembre 1731-8 août 1735
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
An IX-1853

Cote

2 O 8/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BAVILLIERS
- Terrains communaux
- Aliénations.
- An IX-1853
Producteur :

Préfecture
10
1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
11
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
12
Inventaire des objets et du mobilier des écoles.

Date

1881-1888

Cote

8 Ed 1 R 3*
- Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 1 R Enseignement
- Inventaire des objets et du mobilier des écoles.
13
10 février 1691-29 mai 1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
14
29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
15
Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique (1921-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1858-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1899).

Date

1830-1940

Cote

7 M 645
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Bavilliers.
- Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique...
16
9 août 1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
17
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
18
Elections au Centre régional de la propriété forestière de Franche-Comté : instructions, listes électorales.

Date

1966-1978

Cote

8 Ed 1 K 5
- Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections au Centre régional de la propriété forestière...
19
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20
Ouvrages militaires, cession de batterie du Châtelet (1925) ; utilisation d'un chemin militaire (1929) ; ligne électrique militaire Delle-Pouxeux, concessions de terrains (1917-1921). Réquisitions de chevaux et d'automobiles (1918-1919). Indemnités diverses, dégâts militaires causés aux forêts (1917-1922). Secours aux militaires, tombes militaires (1922-1937). Sapeurs pompiers, habillement, subventions (1856, 1910-1926).

Date

1856-1937

Cote

2 O 8/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BAVILLIERS
- Affaires militaires
- Ouvrages militaires, cession de batterie du Châtelet...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Mairie-école, remplacement de la charpente : travaux divers, devis, plans, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers

1846

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Comptes de la communauté de Bavilliers.

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Délimitation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Révision des listes.

Date

Cote

Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers

19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

15 décembre 1731-8 août 1735

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

An IX-1853

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1773-1784

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Inventaire des objets et du mobilier des écoles.

Date

Cote

Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers

10 février 1691-29 mai 1691

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique (1921-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1858-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1899).

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

9 août 1790

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Elections au Centre régional de la propriété forestière de Franche-Comté : instructions, listes électorales.

Date

Cote

Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers

2 septembre 1693-22 décembre 1693

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Date