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Résultats de la recherche

  • 1

    Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Cote

    3 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    Liève de la seigneurie.

    Cote

    3 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Liève de la seigneurie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    Registre des saisies réelles.

    Cote

    3 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des saisies réelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    Registre des audiences.

    Cote

    3 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    Adjudication de la succession Lang.

    Cote

    3 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Adjudication de la succession Lang.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    Comptes de la fabrique de Bavilliers.

    Cote

    3 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la fabrique de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    Baux judiciaires.

    Cote

    3 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Mutations de biens.

    Cote

    3 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    Successions.

    Cote

    3 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    Témoignages et enquêtes.

    Cote

    3 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Témoignages et enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    Maix, délimitations de terres.

    Cote

    3 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Maix, délimitations de terres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    Procédures diverses.

    Cote

    3 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Procédures diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    3 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime