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  1. Résultat n°1

    ABRY Gustave Célestin

    Date

    21/06/1886

    Cote

    3 R 15 / 1 / 6

    • Contexte : 3 R - carte de combattant test 2

    • Cartes d'ancien combattants
    • De ABB à BIZ
    • ABRY Gustave Célestin
  2. Résultat n°2
    Commune de Bavilliers (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bavilliers (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 30

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bavilliers (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Bavilliers

    Date

    1828

    Cote

    3 P 30

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bavilliers

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Bavilliers, don d'une somme de 250 F par M. Ferguson et Bornèque pour la construction d'une nouvelle maison d'école (1835) ; don Barret, 400 F (1865) ; don Engel, 103 F (1915).

    Date

    1835-1936

    Cote

    4 O 8

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Bavilliers, don d'une somme de 250 F par M. Ferguson...
  5. Résultat n°5

    Comptabilité, emprunts (1915-1932). Rentes, transports (1863-1931). Impositions (1868-1935). Subventions (1928-1940). Crédits supplémentaires (1911-1939). Comptabilité (1853-1936).

    Date

    1853-1940

    Cote

    2 O 8/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1915-1932). Rentes, transports...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1903-1940

    Cote

    2 O 8/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1903-1940

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1823-1902

    Cote

    2 O 8/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1823-1902

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Achat de pommes de terre à ensemencer (1917). Elevage, taxe à payer pour le parcours (1839). Industrie. Atelier de distillation, désignation de locaux (1923-1940).

    Date

    1839-1940

    Cote

    2 O 8/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat de pommes de terre à ensemencer (1917). Elevage,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Ouvrages militaires, cession de batterie du Châtelet (1925) ; utilisation d'un chemin militaire (1929) ; ligne électrique militaire Delle-Pouxeux, concessions de terrains (1917-1921). Réquisitions de chevaux et d'automobiles (1918-1919). Indemnités diverses, dégâts militaires causés aux forêts (1917-1922). Secours aux militaires, tombes militaires (1922-1937). Sapeurs pompiers, habillement, subventions (1856, 1910-1926).

    Date

    1856-1937

    Cote

    2 O 8/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, cession de batterie du Châtelet...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Assistance médicale gratuite (1915-1928). Enfants assistés, aliénés, vieillards, familles nombreuses (1915-1934). Secours à indigents (1855-1934). Fonds de chômage (1931-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1930). Aides aux sinistrés incendie ; incendie du Fourneau-Belfort (1923).

    Date

    1855-1939

    Cote

    2 O 8/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1915-1928). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Arrêtés, réglementation (1909-1935). Fixation du prix du pain (1934-1938). Voie publique, interdiction de circulation sur des ponts, port de médailles pour les chiens, délimitation et éclairage des rues (1913-1923), affichage Fournier (1935). Ramonage des cheminées (1937). Nomades (1934). Renseignements (1938). Transport de corps, corbillard ; adjudication de la conduite du corbillard (1920-1938). Commission arbitrale des loyers (1918-1920).

    Date

    1909-1938

    Cote

    2 O 8/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation (1909-1935). Fixation du prix...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Fêtes. - Adjudication du jeu de quilles (1873-1880). Adjudication de la fête communale (1878-1939). Fête du 14 juillet, dépenses (1911, 1918). Fête de l’armistice (11 novembre 1938). Cérémonie de remise de médailles aux anciens combattants, dépenses (1914).

    Date

    1873-1938

    Cote

    2 O 8/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fêtes. - Adjudication du jeu de quilles (1873-1880)....

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Ecole, chauffage (1873-1930). Scolarité obligatoire pour les enfants de moins de 13 ans (1920). Fermeture des écoles (1940). Bibliothèque, achat de matériel (1930-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions, dons (1931-1940).

    Date

    1873-1940

    Cote

    2 O 8/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Ecole, chauffage (1873-1930). Scolarité obligatoire...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Gaz, autorisation d’alimentation de maisons (1935). Assainissement, construction d’aqueducs et d’égouts (1929-1936). Téléphone, établissement d’une ligne (1927) ; installation du téléphone rural automatique (1935). Postes, réclamation au sujet d’une mauvaise distribution (1913). Transports, société des transports automobiles, demande d’un arrêt, prix (1932-1933). Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, expropriations des terrains appartenant à l’orphelinat de Bavilliers et à la Congrégation des Sœurs de Ribeauvillé (1934).

    Date

    1913-1936

    Cote

    2 O 8/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Travaux et transports
    • Gaz, autorisation d’alimentation de maisons (1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Electrification de la commune, traité avec la société des Houillères de Ronchamp.

    Date

    1909-1937

    Cote

    2 O 8/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune, traité avec la société...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Eau, travaux d’alimentation en eau potable, établissement de puits de captage, tarifs d’abonnement.

    Date

    1920-1934

    Cote

    2 O 8/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Travaux et transports
    • Eau, travaux d’alimentation en eau potable, établissement...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Entretien (1861-1930). Location (1814-1939). Carrières, adjudications (1838-1933). Chasse, baux (1872-1936). Vaine pâture (1833-1886). Adjudications diverses (fruits, herbes…) (1882-1922). Cours d’eau, entretien, curage, plaintes contre un barrage d’irrigation (1817-1929).

    Date

    1814-1933

    Cote

    2 O 8/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Entretien (1861-1930). Location (1814-1939). Carrières,...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Echange.

    Date

    1834

    Cote

    2 O 8/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

     1857-1939

    Cote

    2 O 8/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Aliénations.
    •  1857-1939

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

     An IX-1853

    Cote

    2 O 8/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Aliénations.
    •  An IX-1853

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Acquisition.

    Date

    1881-1932

    Cote

    2 O 8/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Autres bâtiments, hangar pour le corbillard.

    Date

    1937

    Cote

    2 O 8/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Autres bâtiments, hangar pour le corbillard.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Bergerie, réparations.

    Date

    1801

    Cote

    2 O 8/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Pompe à incendie, réparation, achat de matériel.

    Date

    1934-1940

    Cote

    2 O 8/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, réparation, achat de matériel.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Monument aux morts, construction, entretien.

    Date

    1920

    Cote

    2 O 8/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Fontaine, réparations.

    Date

    1840, 1902

    Cote

    2 O 8/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Fontaine, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Lavoir-puits, construction, réparations.

    Date

    1904-1906

    Cote

    2 O 8/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir-puits, construction, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Dossier relatif à plusieurs écoles, réparations 1(921-1932) ; achat de terrains, mobilier (1833-1840). Ecole des garçons, achat de terrains, construction, installation d’eau, réparations (1875-1940). Ecole des filles, construction, réparations (1909-1921). Ecole maternelle, réparations (1919-1934) ; logements des enseignants (1930-1936).

    Date

    1833-1940

    Cote

    2 O 8/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Dossier relatif à plusieurs écoles, réparations 1(921-1932)...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Mairie, réfection de la salle de la mairie.

    Date

    1933

    Cote

    2 O 8/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réfection de la salle de la mairie.

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.

    Date

    1916-1936

    Cote

    2 O 8/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935) ; réunions, annulations de délibérations (1912-1935) ; démissions (1912-1935). Archives, restauration de documents (1918-1925). Procès, dommages et intérêts (1912-1933). Fonctionnement des services, chauffage et frais de bureau (1840-1939).

    Date

    1840-1939

    Cote

    2 O 8/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Personnel, caisse de retraite, indemnités diverses (1922-1940). Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1840-1940). Receveur municipal, indemnités remises (1840-1932). Régisseur de recettes, nomination (1939). Percepteur, indemnités (1919-1923). Garde champêtre, traitement, indemnités (1874-1936). Cantonnier, traitement, indemnités (1921-1937). Tambour-afficheur (1921-1937), traitement (1916). Taupier, nomination (1938) ; indemnités (1921). Sonneur, nomination (1936). Instituteur, traitement (1840) ; indemnités (1919-1932). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1939). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1922-1935). Garde forestier, nomination, traitement (1840-1940). Régisseur de la caisse de chômage, nomination, traitement (1932). Experts - avocat, indemnités (1919, 1933). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin, traitement (1934). Vétérinaire-vérificateur des viandes, traitement, indemnités (1922, 1937). Auxiliaires, nomination (1939). Femmes de service, traitement (1929-1937). Architecte; indemnités (1935-1936). Releveur de compteurs d’eau, nomination (1935). Préposé à la station de pompage, nomination (1933-1939). Maires et adjoints, indemnités, remboursements (1851-1939).

    Date

    1840-1940

    Cote

    2 O 8/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Administration générale
    • Personnel, caisse de retraite, indemnités diverses...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère, cimetière : réparations (1862-1938). Eglise : reconstruction, acquisition d'une maison et dépendances pour servir d'emplacement, vente des matériaux de l'ancienne église (1843-1867), reconstruction du clocher (1872), réparations diverses, réparations faites après la guerre de 1871 (an X-1938) ; mobilier : construction de maître-autel et de retable (1847-1873) ; cloches : électrification (1931). Presbytère : construction, acquisition d'un terrain pour emplacement, aliénation d'un pâturage pour payer les travaux (1809-1840), réparations (1836-1932), achat d'un fourneau (1873), adduction d'eau (1933-1934), assurances (1839, 1882), location (1935). Cimetière : aménagement, entretien (1909-1928), agrandissement (1911-1912), réparation et entretien du mur de clôture (1817-1934), concessions (1885-1936), classement comme monument historique d'une pierre tombale (1924).

    Date

    An X-1938

    Cote

    1 O 15

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère,...

    Producteur :

    Préfecture.

  35. Résultat n°35

    Bavilliers, délimitation générale.

    Date

    1859

    Cote

    7 M 810

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Bavilliers, délimitation générale.
  36. Résultat n°36

    Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1843-1921). Elagage, menus produits (1839-1939). Droits de passage (1884-1930). Chemins de vidange des coupes (1881-1882). Construction à distance prohibée (1856-1883). Concessions diverses (1924-1933). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1840-1864). Agents forestiers (1872-1909). Extraction de marne (1892-1907) ; pierres avec plans(1911-1914). Lignes électriques (1928-1933). Concession temporaire pour l'exécution du canal de Montbéliard à la Haute-Saône avec plans (1882-1883).

    Date

    1840-1940

    Cote

    7 M 646

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bavilliers.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Exploitation...
  37. Résultat n°37
    1936

    56 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 123/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bavilliers
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1931

    55 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 123/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bavilliers
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1926

    55 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 123/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bavilliers
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1921

    52 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 123/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bavilliers
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.