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624 résultats

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  1. Résultat n°1

    Mairie-école, remplacement de la charpente : travaux divers, devis, plans, correspondance.

    Date

    1959-1960

    Cote

    8 Ed 1 M 2

    • Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Mairie.
    • Mairie-école, remplacement de la charpente : travaux...
  2. Résultat n°2
    1846

    34 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 123/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bavilliers
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  3. Résultat n°3

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Cote

    3 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Révision des listes.

    Date

    1967-1978

    Cote

    8 Ed 1 K 1

    • Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Révision des listes.
  7. Résultat n°7

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    15 décembre 1731-8 août 1735

    Cote

    10 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Registres des audiences.
    • 15 décembre 1731-8 août 1735

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

     An IX-1853

    Cote

    2 O 8/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Aliénations.
    •  An IX-1853

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Inventaire des objets et du mobilier des écoles.

    Date

    1881-1888

    Cote

    8 Ed 1 R 3*

    • Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Inventaire des objets et du mobilier des écoles.
  13. Résultat n°13

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique (1921-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1858-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1899).

    Date

    1830-1940

    Cote

    7 M 645

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bavilliers.
    • Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique...
  16. Résultat n°16

    9 août 1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Elections au Centre régional de la propriété forestière de Franche-Comté : instructions, listes électorales.

    Date

    1966-1978

    Cote

    8 Ed 1 K 5

    • Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections au Centre régional de la propriété forestière...
  19. Résultat n°19

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Ouvrages militaires, cession de batterie du Châtelet (1925) ; utilisation d'un chemin militaire (1929) ; ligne électrique militaire Delle-Pouxeux, concessions de terrains (1917-1921). Réquisitions de chevaux et d'automobiles (1918-1919). Indemnités diverses, dégâts militaires causés aux forêts (1917-1922). Secours aux militaires, tombes militaires (1922-1937). Sapeurs pompiers, habillement, subventions (1856, 1910-1926).

    Date

    1856-1937

    Cote

    2 O 8/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, cession de batterie du Châtelet...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    18 mars 1743-8 février 1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    3 H dépôt - Centre hospitalier de soins de longue durée (CHSLD) Le Chênois [à consulter en salle de lecture]

    • Contexte : 3 H dépôt - Centre hospitalier de soins de longue durée...

  23. Résultat n°23

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26
    1931

    55 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 123/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bavilliers
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27

    janvier 1680-décembre 1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    27 juillet 1756-29 octobre 1766

    Cote

    6 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Registres des audiences tenues en la seigneurie d’Essert...
    • 27 juillet 1756-29 octobre 1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29
    Registres paroissiaux 1741-an V

    282 medias

    Registres paroissiaux 1741-an V

    Date

    1741-1797

    Cote

    8 Ed GG 1 - 2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BAVILLIERS
    • Registres paroissiaux 1741-an V

    Producteur :

    Communes

  30. Résultat n°30

    octobre 1657-12 juin 1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31
    Bavilliers, l'usine.

    1 media

    Bavilliers, l'usine.

    Cote

    25 Fi 798

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Bavilliers
    • Bavilliers, l'usine.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  32. Résultat n°32

    Personnel, caisse de retraite, indemnités diverses (1922-1940). Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1840-1940). Receveur municipal, indemnités remises (1840-1932). Régisseur de recettes, nomination (1939). Percepteur, indemnités (1919-1923). Garde champêtre, traitement, indemnités (1874-1936). Cantonnier, traitement, indemnités (1921-1937). Tambour-afficheur (1921-1937), traitement (1916). Taupier, nomination (1938) ; indemnités (1921). Sonneur, nomination (1936). Instituteur, traitement (1840) ; indemnités (1919-1932). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1939). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1922-1935). Garde forestier, nomination, traitement (1840-1940). Régisseur de la caisse de chômage, nomination, traitement (1932). Experts - avocat, indemnités (1919, 1933). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin, traitement (1934). Vétérinaire-vérificateur des viandes, traitement, indemnités (1922, 1937). Auxiliaires, nomination (1939). Femmes de service, traitement (1929-1937). Architecte; indemnités (1935-1936). Releveur de compteurs d’eau, nomination (1935). Préposé à la station de pompage, nomination (1933-1939). Maires et adjoints, indemnités, remboursements (1851-1939).

    Date

    1840-1940

    Cote

    2 O 8/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Administration générale
    • Personnel, caisse de retraite, indemnités diverses...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    1981-1982

    Date

    1981-1982

    Cote

    1 E 8 NDM 22

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BAVILLIERS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1981-1982

    Producteur :

    Collection du greffe

  34. Résultat n°34

    Lavoir, construction : plans, soumission, correspondance.

    Date

    1948

    Cote

    8 Ed 1 M 18

    • Contexte : 8 E dépôt - Bavilliers

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Lavoir, construction : plans, soumission, correspondance.
  35. Résultat n°35

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    octobre 1696-3 décembre 1697

    Cote

    4 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • octobre 1696-3 décembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    Liève de la seigneurie.

    Cote

    3 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Liève de la seigneurie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    Naissances, mariages 1969-1974

    Date

    1969-1974

    Cote

    1 E 8 NDM 18

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BAVILLIERS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • Naissances, mariages 1969-1974

    Producteur :

    Collection du greffe

  40. Résultat n°40
    1792-1882

    87 medias

    1792-1882

    Date

    1792-1882

    Cote

    1 E 8 TD 1 - 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BAVILLIERS
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1792-1882

    Producteur :

    Collection du greffe