Beaucourt (Territoire de Belfort, France)

1
Bureau de bienfaisance de Beaucourt, création : décret, arrêtés, délibérations, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1939). Traitement du receveur : délibérations, arrêté (1939). Budgets (1911-1940).

Date

1911-1940

Cote

2 X 10
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- BUREAUX DE BIENFAISANCE
- Bureau de bienfaisance de Beaucourt, création : décret,...
2

7 medias
Commune de Beaucourt (7 feuilles).

Date

1816

Cote

3 P 31
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Beaucourt (7 feuilles).
3
Beaucourt, don d'un terrain par Léon Riehl, prêtre à Montbouton, pour la construction d'une église : correspondance, délibération (1858) ; don Japy Frères pour l'amortissement de la dette de la commune (1874) ; legs par le sieur Génin d'une rente de 357 F au profit des pauvres : correspondance, délibérations, états (1889-1897) ; donation Japy de 31500 F et un immeuble pour une salle d'asile et un logement pour l'institutrice : actes notariés (1898) ; legs d'une maison par Caroline Ferciot au profit des pauvres de la commune : délibérations, correspondance, plans, arrêtés (1912-1923) ; donation par Marie Bouglé d'un terrain pour l'édification du monument aux morts : notes, délibérations, correspondance (1920-1924) ; H. Japy don d'un bâtiment d'école (1939).

Date

1858-1939

Cote

4 O 9
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Sous-série 4 O Dons et legs
- Beaucourt, don d'un terrain par Léon Riehl, prêtre...
4
Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires (1881-1937) ; emploi des sommes après la suppression du budget des cultes (1916-1926).

Date

1881-1937

Cote

2 O 9/43
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Finances communales
- Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires...
Producteur :

Préfecture
5
Subventions.

Date

1918-1938

Cote

2 O 9/42
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Finances communales
- Subventions.
Producteur :

Préfecture
6
Impositions, vote des taxes, rôles.

Date

1827-1936

Cote

2 O 9/41
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Finances communales
- Impositions, vote des taxes, rôles.
Producteur :

Préfecture
7
Placements-rentes.

Date

1861-1922

Cote

2 O 9/40
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Finances communales
- Placements-rentes.
Producteur :

Préfecture
8
Emprunts.

Date

1894-1938

Cote

2 O 9/39
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Finances communales
- Emprunts.
Producteur :

Préfecture
9
1825-1881

Cote

2 O 9/37
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1881
Producteur :

Préfecture
10
Chômage, émargements.

Date

1932-1933

Cote

2 O 9/36
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Chômage, émargements.
Producteur :

Préfecture
11
Elevage, fourniture des bêtes mâles (an X) ; associations agricoles ; demandes de subvention (1923-1933). Commerce, création d’un octroi (1863-1873). Foires, changement du jour du marché, droits d’étalage, réglementation (1855-1936). Bouilleurs de cru, atelier de distillation (1922-1939).

Date

An X, 1863-1939

Cote

2 O 9/35
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Elevage, fourniture des bêtes mâles (an X) ; associations...
Producteur :

Préfecture
12
Relations avec l’administration militaire, achat de hangars, demande de main d’œuvre, tombes de militaires (1917-1935). Secours aux familles, mobilisés, prisonniers (1917-1940) ; subventions à l’armée russe, 1917 (1917-1940). Sapeurs pompiers, indemnités, subventions, nominations (1874-1940).

Date

1874-1940

Cote

2 O 9/34
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Affaires militaires
- Relations avec l’administration militaire, achat de...
Producteur :

Préfecture
13
Assistance médicale gratuite (AMG.), subventions (1922-1935). Secours à indigents (1876-1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1940). Accidents du travail (1939). Ambulance, création (1914). Fonds de chômage, création, état des sommes à payer, état des chômeurs employés à l’entretien des chemins (1932-1939).

Date

1876-1940

Cote

2 O 9/33
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (AMG.), subventions (1922-1935)....
Producteur :

Préfecture
14
Arrêtés, réglementation (1934-1939). Fixation du prix des marchandises (1921-1922). Lutte contre les incendies (1921). Police des lieux publics (1919-1940). Voie publique, dénomination des rues (1923-1938) ; règlementation de la circulation (1921-1939) ; balayage des rues, enlèvement des boues (1917-1937). Renseignements, plaintes (1924, 1934). Transport de corps, corbillard (1925-1928).

Date

1921-1939

Cote

2 O 9/32
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Police
- Arrêtés, réglementation (1934-1939). Fixation du prix...
Producteur :

Préfecture
15
Fêtes. - Fêtes patronales, adjudication des droits (1880-1939). Société de gymnastique « La Beaucourtoise », concours (1919-1927). Fête du troisième cinquantenaire de l’école laïque, crédits (1931). Fêtes du 14 juillet, 1er et 11 novembre, subventions (1919-1938).

Date

1880-1939

Cote

2 O 9/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fêtes. - Fêtes patronales, adjudication des droits...
Producteur :

Préfecture
16
Ecoles, chauffage (1884-1936). Congés (1932). Suppression du caractère confessionnel dans les écoles primaires (1881-1882). Demandes de créations d’emplois (1911-1930). Inspection sanitaire (1931-1935). Bibliothèque, achat de matériel scolaire, livres pour prix et arbres de Noël (1921-1937). Cours d’adultes, création (1931). Cours professionnels et d’adultes, budget (1921-1939). Caisse des écoles, subventions (1918-1939). Colonies de vacances, refus d’autorisation d’ouverture (1940). Ecoles extérieures à Beaucourt, demandes de subvention (1918-1937).

Date

1881-1940

Cote

2 O 9/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Ecoles, chauffage (1884-1936). Congés (1932). Suppression...
Producteur :

Préfecture
17
Transports, subventions aux autobus (1932) ; création d’un service automobile Beaucourt-gare ; service Beaucourt-Belfort ; rétablissement de la ligne (1939-1940). Chemins de fer, demande Japy d’embranchement spécial (1931), changement d’horaires (1928-1940).

Date

1928-1940

Cote

2 O 9/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Travaux et transports
- Transports, subventions aux autobus (1932) ; création...
Producteur :

Préfecture
18
Téléphone, prolongation du service téléphonique (1927). Distribution postale, demande de changement dans la distribution postale (1929-1940). Télégraphe, lignes (1871).

Date

1871-1940

Cote

2 O 9/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Travaux et transports
- Téléphone, prolongation du service téléphonique (1927)....
Producteur :

Préfecture
19
Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.

Date

1813-1938

Cote

2 O 9/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Travaux et transports
- Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.
Producteur :

Préfecture
20
Voirie, alignement de rues, construction de mur de soutènement, construction d’escaliers.

Date

1920-1936

Cote

2 O 9/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Travaux et transports
- Voirie, alignement de rues, construction de mur de...
Producteur :

Préfecture

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Bureau de bienfaisance de Beaucourt, création : décret, arrêtés, délibérations, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1939). Traitement du receveur : délibérations, arrêté (1939). Budgets (1911-1940).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Beaucourt (7 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires (1881-1937) ; emploi des sommes après la suppression du budget des cultes (1916-1926).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Subventions.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Impositions, vote des taxes, rôles.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Placements-rentes.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Emprunts.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1881

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Chômage, émargements.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Elevage, fourniture des bêtes mâles (an X) ; associations agricoles ; demandes de subvention (1923-1933). Commerce, création d’un octroi (1863-1873). Foires, changement du jour du marché, droits d’étalage, réglementation (1855-1936). Bouilleurs de cru, atelier de distillation (1922-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fêtes. - Fêtes patronales, adjudication des droits (1880-1939). Société de gymnastique « La Beaucourtoise », concours (1919-1927). Fête du troisième cinquantenaire de l’école laïque, crédits (1931). Fêtes du 14 juillet, 1er et 11 novembre, subventions (1919-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Transports, subventions aux autobus (1932) ; création d’un service automobile Beaucourt-gare ; service Beaucourt-Belfort ; rétablissement de la ligne (1939-1940). Chemins de fer, demande Japy d’embranchement spécial (1931), changement d’horaires (1928-1940).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Téléphone, prolongation du service téléphonique (1927). Distribution postale, demande de changement dans la distribution postale (1929-1940). Télégraphe, lignes (1871).

Date

Cote