Filtrer les résultats
Multimédias
  • 389
  • 75
Nom de l'inventaire
  • 281
  • 49
  • 43
  • 27
  • 26
Afficher plus
Lieux
  • 464
  • 292
  • 292
  • 292
  • 292
Afficher plus
Période
  • 164
  • 192
  • 282
  • 288
  • 110
Sujets
  • 381
  • 327
  • 281
  • 281
  • 98
Afficher plus
Typologies
  • 58
  • 58
  • 58
  • 27
  • 20
Afficher plus
Collectivités
  • 66
  • 66
  • 49
  • 43
  • 43
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

464 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Beaucourt, création : décret, arrêtés, délibérations, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1939). Traitement du receveur : délibérations, arrêté (1939). Budgets (1911-1940).

Date

1911-1940

Cote

2 X 10

Résultat n°2

Commune de Beaucourt

Date

1816

Cote

3 P 31

Résultat n°3
Commune de Beaucourt (7 feuilles).

7 medias

Commune de Beaucourt (7 feuilles).

Date

1816

Cote

3 P 31

Résultat n°4

Beaucourt, don d'un terrain par Léon Riehl, prêtre à Montbouton, pour la construction d'une église : correspondance, délibération (1858) ; don Japy Frères pour l'amortissement de la dette de la commune (1874) ; legs par le sieur Génin d'une rente de 357 F au profit des pauvres : correspondance, délibérations, états (1889-1897) ; donation Japy de 31500 F et un immeuble pour une salle d'asile et un logement pour l'institutrice : actes notariés (1898) ; legs d'une maison par Caroline Ferciot au profit des pauvres de la commune : délibérations, correspondance, plans, arrêtés (1912-1923) ; donation par Marie Bouglé d'un terrain pour l'édification du monument aux morts : notes, délibérations, correspondance (1920-1924) ; H. Japy don d'un bâtiment d'école (1939).

Date

1858-1939

Cote

4 O 9

Résultat n°5

Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires (1881-1937) ; emploi des sommes après la suppression du budget des cultes (1916-1926).

Date

1881-1937

Cote

2 O 9/43

Résultat n°6

Subventions.

Date

1918-1938

Cote

2 O 9/42

Résultat n°7

Impositions, vote des taxes, rôles.

Date

1827-1936

Cote

2 O 9/41

Résultat n°8

Placements-rentes.

Date

1861-1922

Cote

2 O 9/40

Résultat n°9

Emprunts.

Date

1894-1938

Cote

2 O 9/39

Résultat n°10

1825-1881

Date

-

Cote

2 O 9/37

Résultat n°11

Chômage, émargements.

Date

1932-1933

Cote

2 O 9/36

Résultat n°12

Elevage, fourniture des bêtes mâles (an X) ; associations agricoles ; demandes de subvention (1923-1933). Commerce, création d’un octroi (1863-1873). Foires, changement du jour du marché, droits d’étalage, réglementation (1855-1936). Bouilleurs de cru, atelier de distillation (1922-1939).

Date

An X, 1863-1939

Cote

2 O 9/35

Résultat n°13

Relations avec l’administration militaire, achat de hangars, demande de main d’œuvre, tombes de militaires (1917-1935). Secours aux familles, mobilisés, prisonniers (1917-1940) ; subventions à l’armée russe, 1917 (1917-1940). Sapeurs pompiers, indemnités, subventions, nominations (1874-1940).

Date

1874-1940

Cote

2 O 9/34

Résultat n°14

Assistance médicale gratuite (AMG.), subventions (1922-1935). Secours à indigents (1876-1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1940). Accidents du travail (1939). Ambulance, création (1914). Fonds de chômage, création, état des sommes à payer, état des chômeurs employés à l’entretien des chemins (1932-1939).

Date

1876-1940

Cote

2 O 9/33

Résultat n°15

Arrêtés, réglementation (1934-1939). Fixation du prix des marchandises (1921-1922). Lutte contre les incendies (1921). Police des lieux publics (1919-1940). Voie publique, dénomination des rues (1923-1938) ; règlementation de la circulation (1921-1939) ; balayage des rues, enlèvement des boues (1917-1937). Renseignements, plaintes (1924, 1934). Transport de corps, corbillard (1925-1928).

Date

1921-1939

Cote

2 O 9/32

Résultat n°16

Fêtes. - Fêtes patronales, adjudication des droits (1880-1939). Société de gymnastique « La Beaucourtoise », concours (1919-1927). Fête du troisième cinquantenaire de l’école laïque, crédits (1931). Fêtes du 14 juillet, 1er et 11 novembre, subventions (1919-1938).

Date

1880-1939

Cote

2 O 9/31

Résultat n°17

Ecoles, chauffage (1884-1936). Congés (1932). Suppression du caractère confessionnel dans les écoles primaires (1881-1882). Demandes de créations d’emplois (1911-1930). Inspection sanitaire (1931-1935). Bibliothèque, achat de matériel scolaire, livres pour prix et arbres de Noël (1921-1937). Cours d’adultes, création (1931). Cours professionnels et d’adultes, budget (1921-1939). Caisse des écoles, subventions (1918-1939). Colonies de vacances, refus d’autorisation d’ouverture (1940). Ecoles extérieures à Beaucourt, demandes de subvention (1918-1937).

Date

1881-1940

Cote

2 O 9/30

Résultat n°18

Transports, subventions aux autobus (1932) ; création d’un service automobile Beaucourt-gare ; service Beaucourt-Belfort ; rétablissement de la ligne (1939-1940). Chemins de fer, demande Japy d’embranchement spécial (1931), changement d’horaires (1928-1940).

Date

1928-1940

Cote

2 O 9/29

Résultat n°19

Téléphone, prolongation du service téléphonique (1927). Distribution postale, demande de changement dans la distribution postale (1929-1940). Télégraphe, lignes (1871).

Date

1871-1940

Cote

2 O 9/28

Résultat n°20

Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.

Date

1813-1938

Cote

2 O 9/27