Filtrer les résultats
Multimédias
  • 389
  • 75
Nom de l'inventaire
  • 281
  • 49
  • 43
  • 27
  • 26
Afficher plus
Lieux
  • 464
  • 292
  • 292
  • 292
  • 292
Afficher plus
Période
  • 164
  • 192
  • 282
  • 288
  • 110
Sujets
  • 381
  • 327
  • 281
  • 281
  • 98
Afficher plus
Typologies
  • 58
  • 58
  • 58
  • 27
  • 20
Afficher plus
Collectivités
  • 66
  • 66
  • 49
  • 43
  • 43
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

464 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Beaucourt, création : décret, arrêtés, délibérations, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1939). Traitement du receveur : délibérations, arrêté (1939). Budgets (1911-1940).
Cote
2 X 10
 Date
1911-1940
 Lieu
Beaucourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Beaucourt, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Beaucourt
Cote
3 P 31
 Date
1816
 Lieu
Beaucourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Beaucourt
Résultat n°3
Commune de Beaucourt (7 feuilles).

7 medias

Commune de Beaucourt (7 feuilles).
Cote
3 P 31
 Date
1816
 Lieu
Beaucourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Beaucourt (7 feuilles).
Résultat n°4

Beaucourt, don d'un terrain par Léon Riehl, prêtre à Montbouton, pour la construction d'une église : correspondance, délibération (1858) ; don Japy Frères pour l'amortissement de la dette de la commune (1874) ; legs par le sieur Génin d'une rente de 357 F au profit des pauvres : correspondance, délibérations, états (1889-1897) ; donation Japy de 31500 F et un immeuble pour une salle d'asile et un logement pour l'institutrice : actes notariés (1898) ; legs d'une maison par Caroline Ferciot au profit des pauvres de la commune : délibérations, correspondance, plans, arrêtés (1912-1923) ; donation par Marie Bouglé d'un terrain pour l'édification du monument aux morts : notes, délibérations, correspondance (1920-1924) ; H. Japy don d'un bâtiment d'école (1939).
Cote
4 O 9
 Date
1858-1939
 Lieu
Beaucourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Beaucourt, don d'un terrain par Léon Riehl, prêtre...
Résultat n°5

Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires (1881-1937) ; emploi des sommes après la suppression du budget des cultes (1916-1926).
Cote
2 O 9/43
 Date
1881-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Finances communales
  • Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires...
Résultat n°6

Subventions.
Cote
2 O 9/42
 Date
1918-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Finances communales
  • Subventions.
Résultat n°7

Impositions, vote des taxes, rôles.
Cote
2 O 9/41
 Date
1827-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Finances communales
  • Impositions, vote des taxes, rôles.
Résultat n°8

Placements-rentes.
Cote
2 O 9/40
 Date
1861-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Finances communales
  • Placements-rentes.
Résultat n°9

Emprunts.
Cote
2 O 9/39
 Date
1894-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Finances communales
  • Emprunts.
Résultat n°10

1825-1881
Cote
2 O 9/37
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1881
Résultat n°11

Chômage, émargements.
Cote
2 O 9/36
 Date
1932-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Chômage, émargements.
Résultat n°12

Elevage, fourniture des bêtes mâles (an X) ; associations agricoles ; demandes de subvention (1923-1933). Commerce, création d’un octroi (1863-1873). Foires, changement du jour du marché, droits d’étalage, réglementation (1855-1936). Bouilleurs de cru, atelier de distillation (1922-1939).
Cote
2 O 9/35
 Date
An X, 1863-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Elevage, fourniture des bêtes mâles (an X) ; associations...
Résultat n°13

Relations avec l’administration militaire, achat de hangars, demande de main d’œuvre, tombes de militaires (1917-1935). Secours aux familles, mobilisés, prisonniers (1917-1940) ; subventions à l’armée russe, 1917 (1917-1940). Sapeurs pompiers, indemnités, subventions, nominations (1874-1940).
Cote
2 O 9/34
 Date
1874-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Affaires militaires
  • Relations avec l’administration militaire, achat de...
Résultat n°14

Assistance médicale gratuite (AMG.), subventions (1922-1935). Secours à indigents (1876-1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1940). Accidents du travail (1939). Ambulance, création (1914). Fonds de chômage, création, état des sommes à payer, état des chômeurs employés à l’entretien des chemins (1932-1939).
Cote
2 O 9/33
 Date
1876-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (AMG.), subventions (1922-1935)....
Résultat n°15

Arrêtés, réglementation (1934-1939). Fixation du prix des marchandises (1921-1922). Lutte contre les incendies (1921). Police des lieux publics (1919-1940). Voie publique, dénomination des rues (1923-1938) ; règlementation de la circulation (1921-1939) ; balayage des rues, enlèvement des boues (1917-1937). Renseignements, plaintes (1924, 1934). Transport de corps, corbillard (1925-1928).
Cote
2 O 9/32
 Date
1921-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Police
  • Arrêtés, réglementation (1934-1939). Fixation du prix...
Résultat n°16

Fêtes. - Fêtes patronales, adjudication des droits (1880-1939). Société de gymnastique « La Beaucourtoise », concours (1919-1927). Fête du troisième cinquantenaire de l’école laïque, crédits (1931). Fêtes du 14 juillet, 1er et 11 novembre, subventions (1919-1938).
Cote
2 O 9/31
 Date
1880-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fêtes. - Fêtes patronales, adjudication des droits...
Résultat n°17

Ecoles, chauffage (1884-1936). Congés (1932). Suppression du caractère confessionnel dans les écoles primaires (1881-1882). Demandes de créations d’emplois (1911-1930). Inspection sanitaire (1931-1935). Bibliothèque, achat de matériel scolaire, livres pour prix et arbres de Noël (1921-1937). Cours d’adultes, création (1931). Cours professionnels et d’adultes, budget (1921-1939). Caisse des écoles, subventions (1918-1939). Colonies de vacances, refus d’autorisation d’ouverture (1940). Ecoles extérieures à Beaucourt, demandes de subvention (1918-1937).
Cote
2 O 9/30
 Date
1881-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Ecoles, chauffage (1884-1936). Congés (1932). Suppression...
Résultat n°18

Transports, subventions aux autobus (1932) ; création d’un service automobile Beaucourt-gare ; service Beaucourt-Belfort ; rétablissement de la ligne (1939-1940). Chemins de fer, demande Japy d’embranchement spécial (1931), changement d’horaires (1928-1940).
Cote
2 O 9/29
 Date
1928-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Travaux et transports
  • Transports, subventions aux autobus (1932) ; création...
Résultat n°19

Téléphone, prolongation du service téléphonique (1927). Distribution postale, demande de changement dans la distribution postale (1929-1940). Télégraphe, lignes (1871).
Cote
2 O 9/28
 Date
1871-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Travaux et transports
  • Téléphone, prolongation du service téléphonique (1927)....
Résultat n°20

Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.
Cote
2 O 9/27
 Date
1813-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Travaux et transports
  • Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.