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  1. Résultat n°1

    Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant les bailliages de Haguenau, Belfort, Rosemont et autres lieux, ainsi que les mines de la vallée de Lieberthal (Sainte-Marie aux Mines).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 18

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Archives
    • Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la seigneurie de Belfort, état des redevances en dîmes, tailles et rentes.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 526

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Etat du droit de Banvin.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 911

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Impositions par types
    • Banvin
    • Etat du droit de Banvin.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 444

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures des fiefs de Thann, d’Altkirch, les seigneuries de Delle, de Belfort et d’Issenheim.

    Date

    s.d

    Cote

    3 E 22

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Archives
    • Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans (allemand, parchemin, 1340, copie s.d. [XVI-XVIIesiècles]), extrait (1697), mémoire sur les droits de la seigneurie de Rougemont en la paroisse de Phaffans (s.d., [XVIIesiècle]), copie des droits et privilèges (1505, [copie XVIIIe siècle]).

    Date

    1340-1697

    Cote

    3 E 546

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Tailles : mémoires (1776-1786), copie de la franchise des 11 villes de Châtenois, Bermont, d’Oyes, Cravanches, Bavilliers, Botans, ... (1362, copie de 1784).

    Date

    1362, 1776-1786

    Cote

    3 E 525

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Tailles : mémoires (1776-1786), copie de la franchise...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Actes de ventes : expéditions - Ventes à Chaux et Giromagny concerne les familles Surleau et Pierre Droz de Chaux vers 1596-1608 (1595-1608, 1687), lettre de constitution de cens par les chanoines de l’église collégiale de Belfort (1617), expédition concernant Chavannes-les-grands (1387), autre acte (1468).

    Date

    1387-1687

    Cote

    3 E 218

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Tabellionné général
    • Généralités
    • Actes de ventes : expéditions - Ventes à Chaux et Giromagny...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de la communauté pour paiement d'émoluement à la communauté (1747) avec copie du bail du moulin de Châtenois (1737). Titres sur le moulin de Châtenois (1565, 1612), sur les corvées des sujets de l'abbaye de Belchamps (1605), le moulin de Nommay (1395, 1587-1613).

    Date

    1395-1747

    Cote

    3 E 529

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Moulins
    • Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Expéditions, allemand.

    Date

    s.d, [début XVe siècle]

    Cote

    3 E 217

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Tabellionné général
    • Généralités
    • Expéditions, allemand.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Le duc de Mazarin contre M. de Brinighshoffen pour droit de justice forestale, droit de lods et ventes : copies de titres depuis 1422, titres [allemand] (XVIIe siècle), enquête (1621), requêtes, mémoires (1713-1717).

    Date

    1422-1717

    Cote

    3 E 983

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Bourogne
    • Le duc de Mazarin contre M. de Brinighshoffen pour...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    Terrier de la seigneurie de Delle, confection. - Observations de Noblat de la part du conseil de tutelle de Melle de Duras pendant son séjour à Paris (s.d., [vers 1742]), Mémoire sur la soumission faite par les magistrats de la ville de Delle (s.d.), correspondance, observation de la commission, assignations, extrait de l’urbaire, extraits de déclarations (1741-1742) ; mémoire pour justifier de l’utilité des contrats d’emphythéose passés dans la seigneurie de Delle par Noblat, commissaire (1741), état des droits et domaines affermés (s.d.), état des héritages appartenant à la seigneurie de Delle à Bourogne (1667), reconnaissances de baux d’emphithéotiques (1742), observation sur les revenus de la seigneurie (s.d., vers 1741-1742). Beaucourt : extrait de reconnaissance (s.d.).Fesche l’église : assignation de la communauté (1741). Droits des Jésuites, seigneurie de Froidefontaine le procureur fiscal contre un particulier de Vellescot pour non paiement des lods et ventes sur un acte notarié : extrait d’audience à Froidefontaine (1693) ; Les communautés de Charmois et Froidefontaine et Autrage : extraits d’anciens terriers de la seigneurie de Delle (1667, 1669, copies de 1742), titres depuis 1584, dont concernant les réparations à l’église de Froidefontaine (allemand, 1614), assignation des jésuites (1742). Défense de Thomas Donzé : acte de vente une terre à Delle « sur la goutte au curé », copie de 1742. Dîmes novales de Lebetain : extrait de terrier (1741). Montbouton, lettre à terrier à la communauté portant reconnaissance d’une vente en 1674 de forêts communales au duc (1741). Dîmes de Saint-Dizier, confection du terrier : lettre terrier à la communauté et au curé (1741-1742), titre (1686). Seppois : procès-verbal de reconnaissance par la communauté de Seppois le Haut des droits à la duchesse de Mazarin (1741). Villars-le-Sec, contestation avec les comunauté de Bure sur la limite entre les deux finages : enquête du commissaire Noblat (1741), titres (1424-1606).

    Date

    1424-1742

    Cote

    3 E 935

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Titres par communautés
    • Terriers de la seigneurie de Delle
    • Terrier de la seigneurie de Delle, confection. - Observations...

    Producteur :

    Fonds Mazarin