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Résultats de la recherche

  • 1

    juillet - décembre 1858.

    Cote

    2 E 1/452

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • juillet - décembre 1858.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 2

    janvier – février 1931.

    Cote

    2 E 1/728

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (janvier 1905-11 avril 1938)
    • janvier – février 1931.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 3

    mai-juillet 1878.

    Cote

    2 E 1/510

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Alphonse THOUVENIN (1873-mai 1883)
    • mai-juillet 1878.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 4

    février - avril 1898.

    Cote

    2 E 1/587

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • François-Marie BONNEFOY (12 avril 1897-décembre 1904)
    • février - avril 1898.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 5

    novembre – décembre 1920.

    Cote

    2 E 1/664

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (janvier 1905-11 avril 1938)
    • novembre – décembre 1920.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 6

    janvier - juin 1858.

    Cote

    2 E 1/451

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • janvier - juin 1858.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 7

    janvier-avril 1877.

    Cote

    2 E 1/506

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Alphonse THOUVENIN (1873-mai 1883)
    • janvier-avril 1877.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 8

    mars - juillet 1856.

    Cote

    2 E 1/447

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • mars - juillet 1856.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 9

    janvier – février 1930.

    Cote

    2 E 1/722

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (janvier 1905-11 avril 1938)
    • janvier – février 1930.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 10

    novembre – décembre 1935.

    Cote

    2 E 1/756

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (janvier 1905-11 avril 1938)
    • novembre – décembre 1935.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 11

    juin - octobre 1854.

    Cote

    2 E 1/442

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • juin - octobre 1854.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 12

    mai-septembre 1877.

    Cote

    2 E 1/507

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Alphonse THOUVENIN (1873-mai 1883)
    • mai-septembre 1877.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 13

    mai - août 1867.

    Cote

    2 E 1/478

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • mai - août 1867.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 14

    septembre -décembre 1792.

    Cote

    2 E 1/343

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Joseph-Marie DEGÉ (1793-1828)
    • septembre -décembre 1792.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 15

    mars – avril 1939.

    Cote

    2 E 1/777

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Jacques Beaudoin (14 avril 1938-décembre 1940)
    • mars – avril 1939.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 16

    mai - septembre 1870.

    Cote

    2 E 1/487

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • mai - septembre 1870.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 17

    août - octobre 1919.

    Cote

    2 E 1/657

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (janvier 1905-11 avril 1938)
    • août - octobre 1919.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 18

    septembre - novembre 1909.

    Cote

    2 E 1/629

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (janvier 1905-11 avril 1938)
    • septembre - novembre 1909.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 19

    septembre – octobre 1938.

    Cote

    2 E 1/773

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Jacques Beaudoin (14 avril 1938-décembre 1940)
    • septembre – octobre 1938.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 20

    mai - juillet 1898.

    Cote

    2 E 1/588

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • François-Marie BONNEFOY (12 avril 1897-décembre 1904)
    • mai - juillet 1898.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915