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  1. Résultat n°1

    Difficultés entre la France et le prince de Montbéliard à propos des sujets de Châtenois et de Dorans : mémoire, correspondance.

    Date

    1705-1716

    Cote

    1 C 1

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Affaires étrangères
    • Difficultés entre la France et le prince de Montbéliard...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    « 4e liasse de Montbéliard ». Inventaire de titres relatifs au prieuré de Châtenois dressé en vue de la rédaction d’un mémoire à l’intendant Vanolles.

    Date

    [vers 1744-1750]

    Cote

    1 C 2

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Affaires étrangères
    • « 4e liasse de Montbéliard ». Inventaire de titres...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Requête des sieurs Pingenot et Noblat pour l’investiture du fief de la Mothe à Angeot. Règlement pour la jouissance des biens communaux par les habitants des communes de Rechotte.

    Date

    1755

    Cote

    1 C 3

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Fiefs, vassalité
    • Requête des sieurs Pingenot et Noblat pour l’investiture...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    « Privilèges accordés à la ville de Belfort », copies de titres de 1413 à 1617 effectuées en 1756.

    Date

    1756

    Cote

    1 C 4

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Règlements
    • « Privilèges accordés à la ville de Belfort », copies...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Ordonnances et règlements sur les assemblées communales à Réchésy, Vourvenans et Grosmagny.

    Date

    1708-1789

    Cote

    1 C 5

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Règlements
    • Ordonnances et règlements sur les assemblées communales...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Nominations et plaintes à l’encontre de maires prévôts et bourgmestres à Anjoutey, Auxelles-Haut, Belfort, Danjoutin, Eloie, Florimont, Fontaine, Foussemagne, Menoncourt, Meroux, Mésiré, Morvillars, Réchésy, Reppe, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Urcerey.

    Date

    1724-1788

    Cote

    1 C 6

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Magistrats et conseillers
    • Nominations et plaintes à l’encontre de maires prévôts...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Règlements des droits de bourgeoisie à Angeot, Boron, Bourg, Courcelles, Courtelevant, Delle, Étueffont, Evette, Faverois, Florimont, Lebetain, Moval, Phaffans et Valdoie.

    Cote

    1 C 7

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Magistrats et conseillers
    • Bourgeois.
    • Règlements des droits de bourgeoisie à Angeot, Boron,...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Demandes pour obtenir le droit de bourgeoisie à Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Charmois, Châtenois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelle, Courtelevant, Danjoutin, Evette, Fontaine, Frais, Giromagny, Grandvillars, Lacollonge, Menoncourt, Perouse, Petit-Croix, Petitmagny, Rechesy, Romagny, Sermagny, Urcerey et Vauthiermont.

    Cote

    1 C 8

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Magistrats et conseillers
    • Bourgeois.
    • Demandes pour obtenir le droit de bourgeoisie à Belfort,...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Abornement à Botans, Eschêne : requêtes, avis, correspondance.

    Date

    1772, 1783

    Cote

    1 C 9

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Délimitations des subdélégations, bailliages, communes
    • Abornement à Botans, Eschêne : requêtes, avis, correspondance.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Demande de délimitation entre Florimont et Courcelles par le curé de Florimont pour perception de dîmes.

    Date

    1771

    Cote

    1 C 10

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Délimitations des subdélégations, bailliages, communes
    • Demande de délimitation entre Florimont et Courcelles...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Contestation au sujet de leurs limites des communes de Méziré, Morvillars et Bourogne : extrait d'inventaire d'archives.

    Date

    1788

    Cote

    1 C 11

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Délimitations des subdélégations, bailliages, communes
    • Contestation au sujet de leurs limites des communes...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange, Lepuix, Trétudans afin d'être érigées en cures (1771-1780). Etats de situation des maisons religieuses dans le bailliage de Belfort concernant Belfort et Giromagny (1723).

    Date

    1723-1780

    Cote

    1 C 12

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Affaires religieuses
    • Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange,...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Séparation en deux paroisses des villages de Trétudans et Vourvenans : délibérations des communautés, témoignages.

    Date

    1778-1783

    Cote

    1 C 13

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Affaires religieuses
    • Séparation en deux paroisses des villages de Trétudans...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Nominations et destitutions de maîtres à Angeot, Bavilliers, Belfort, Bourogne, Faverois, Giromagny, Lepuix, Morvillars, Méziré, Réchésy, Vézelois et Vourvenans.

    Date

    1771-1787

    Cote

    1 C 14

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Education
    • Nominations et destitutions de maîtres à Angeot, Bavilliers,...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Accord entre la communauté de Felon et son maître d’école.

    Date

    1784

    Cote

    1 C 15

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Education
    • Accord entre la communauté de Felon et son maître d’école.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Comptes de l’hôpital Sainte-Barbe de Belfort.

    Date

    1753-1754

    Cote

    1 C 16

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Assistance et hôpitaux
    • Comptes de l’hôpital Sainte-Barbe de Belfort.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Droit de tenir cantine accordé à Belfort. Droit d’umgeld et de grenier à sel à Florimont. Débit de vin à Belfort (1753), Florimont (1752-1753), Etueffont (1779-1780).

    Date

    1752-1780

    Cote

    1 C 17

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
    • Droit de tenir cantine accordé à Belfort. Droit d’umgeld...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Etablissements de foires à Belfort, Florimont, Giromagny.

    Date

    1755-1773

    Cote

    1 C 18

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
    • Etablissements de foires à Belfort, Florimont, Giromagny.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Droit de péage à Chavannes-les-Grands. Arrêt du Conseil d’Etat qui autorise la ville de Belfort à établir un droit d’octroi. Ordonnance sur la vente de vin à Belfort.

    Date

    1740-1759

    Cote

    1 C 19

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
    • Droit de péage à Chavannes-les-Grands. Arrêt du Conseil...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Arrêts du Conseil d’Etat maintenant les communes de Delle, Florimont, Grandvillars dans la perception du péage.

    Date

    1749

    Cote

    1 C 20

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
    • Arrêts du Conseil d’Etat maintenant les communes de...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort