Filtrer les résultats
Multimédias
  • 125
Nom de l'inventaire
  • 125
Lieux
  • 125
  • 125
  • 125
  • 125
  • 125
Afficher plus
Période
  • 7
  • 11
  • 32
  • 68
  • 86
Sujets
  • 125
  • 125
  • 125
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 125
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

125 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Privilèges des forges : extrait d'inventaire de titres [relatif à la donation royale de 1659] avec mémoire sur des affaires en cours [tentatives de l'inspecteur des domaines pour assujetir les fers de la forge aux mêmes droits que les fers du royaume et des magistrats de Belfort qui veulent faire payer le droit d'octroi] (s.d.). Forge, Clouterie, projet d'arrangements (s.d.).

    Date

    s.d., 1700-1800

    Cote

    3 E 502

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Forges
    • Privilèges des forges : extrait d'inventaire de titres...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée de l’Hôtel Mazarin à Belfort (43x28 cm, échelle de 18 cm pour 9 toises, s.d., noir et blanc. Plan du rez-de-chaussée de l’hôtel Mazarin à Belfort (s.d., noir et blanc, 59x42 cm, échelle de 10 cm pour 5 toises).

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 492

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Commerce des Fers, mémoire du fermier de la forge de Belfort au Conseil Souverain sur les actions de M Rochette (1770), mémoire sur les franchises des fers sortant de la forge de Belfort (1776) ; Notes et mémoire extrait d’un projet par feu Grandidier sur le commerce du fer étranger (s.d.). Forges et fourneaux de Belfort : inventaire des outils et ustensiles des forges (1773), compte du sieur Rossé magasinier de la forge de toutes les fabrications, consommations et restes dans les magasins depuis juillet 1772 jusqu’en décembre 1773 (1773), état des fontes livrées au 1er juillet 1783 par Dubosc fermier sortant au sieur Rochard fermier entrant (1783). Etats de livraison de bois à M Vernier et Blétry en 1791-1792, aux citoyens Humbert et Menge pour la forge de Belfort (an IV).

    Date

    1770-an IV

    Cote

    3 E 507

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Forges
    • Commerce des Fers, mémoire du fermier de la forge de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la seigneurie de Belfort, état des redevances en dîmes, tailles et rentes.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 526

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 444

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Droit d’eau. - La duchesse de Mazarin contre le sieur Gilles bourgeois négociant pour construction d’un foulon à Belfort sur le canal du moulin : assignation (1768) ; contre le nommé Bessaux amodiateur sur le foulon sur le canal de Belfort pour réparations à faire : mémoire (1767). La veuve Rochard ancien fermier général contre Girard meunier du moulin de Belfort pour prise d’eau au détriment du moulin (construction d’une usine) : mémoire é[pave] (s.d.). Grandidier, agent du duc de Mazarin contre Deschaumotte pour droit de prise d’eau sur le canal à Belfort : requêtes, assignations, serment d’expert (1788-1791). Requête des Capucins de Belfort et permission de Reiset pour poser un coffre à poisson dans le canal de la ville (1762). Mémoire à la duchesse de bourgeois contre les fermiers de la Forge pour inondation de leurs terres suite à l’exhaussement de l’étang (s.d.).

    Date

    1767-1791

    Cote

    3E 474

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Droit d’eau. - La duchesse de Mazarin contre le sieur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772, 1790), visite du four banal de Belfort (1714), procès-verbal de mise en monte du four banal (1713).

    Date

    1710-1790

    Cote

    3 E 490

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Livraisons en bois. - Etat des bois que la duchesse accorde lors de son nouveau bail des usines (1770). Accord avec les fermiers pour les bois à leur délivrer pour l’exploitation des usines (1771), état des livraisons faites aux fermiers du bail Dubosc en conséquence du traité de 1771 (1789), état des bois délivrées en conformité du bail passé avec le sieur Rochard, fermier, et avec l’acte de rétrocession convenu entre ledit et le fermier précédent Dubosc pendant les années 1783-1789 (1789), états des livraisons de bois au sieur Rochard (1783-1790). Copie du marché des bois pour le sieur Robert, état des bois exploitables (1780). Mémoire sur les cantons de bois livrés à la forge (affaire Dubosc Rochard) (1783). Le sieur Dubosc ancien fermier général des domaines et forges contre le sieur Rochard fermier général actuel pour paiement de bois fournis par la duchesse de Mazarin, mémoire (vers 1787), bail du sieur Dubosc (1770).

    Date

    1770-1790

    Cote

    3 E 506

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Forges
    • Livraisons en bois. - Etat des bois que la duchesse...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

    Date

    1736-1789

    Cote

    3 E 449

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    « Registre des comptes du receveur de MM du Chapitre de Belfort.

    Date

    1785-1789

    Cote

    3 E 470

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • « Registre des comptes du receveur de MM du Chapitre...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    « Visite signifiée par M Rochard à M Robert et Cie 1784 ».- Visite des champs, prés et terres appartenant au duc dans les seigneuries d’Issenheim, d’Altkirch, Delle et du Rosemont : extraits du greffe du bailliage de Belfort (1783). Mémoire de la veuve Rochard contre le duc de Mazarin sur le bail de 1774 (s.d., [après 1781]). Mémoire du sieur Rochard fermier du comté de Belfort au duc de Mazarin pendant son bail sur l’exploitation des bois (s.d., [vers 1780]). Visite des logements de la forge de Belfort (1777). Bail des forges de Belfort (1788, [copie s.d.]).

    Date

    1774-1788

    Cote

    3 E 508

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Forges
    • « Visite signifiée par M Rochard à M Robert et Cie...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

    Date

    1691-1788

    Cote

    3 E 448

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Cahier des revenus en grains de M le chanoine Ferry de Belfort, bons pour livraisons de grains à des particuliers par Grandidier.

    Date

    1785-1786

    Cote

    3 E 486

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Affaires religieuses
    • Cahier des revenus en grains de M le chanoine Ferry...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Contestation sur la banalité du moulin de Bavilliers entre le sieur Huvelin seigneur de Bavilliers et la duchesse de Mazarin.

    Date

    1781-1784

    Cote

    3 E 453

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Contestation sur la banalité du moulin de Bavilliers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Emphythèose du moulin de Belfort à Jean-Baptiste Girard : expédition ; Bail emphythéotique du moulin et des biens, droits, domaines, rentes, censes en dépendant.

    Date

    1782

    Cote

    3 E 501

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Moulins
    • Emphythèose du moulin de Belfort à Jean-Baptiste Girard...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16

    Litige avec la seigneurie d’Essert sur la justice. - Contentieux entre le sieur Huvelin seigneur d’Essert et la duchesse de Mazarin, portant sur des droits de justice et chasse à Bavilliers : copie du traité entre la seigneurie de Belfort et celle d’Essert (11 novembre 1592, [traduction en français de 1749]), titres en allemand (1594), permission de chasse accordée par l’archiduc (1593), précis des contestations entre les seigneuries de Belfort et celle d’Essert, état des revenus de la duchesse de Mazarin au village de Bavilliers (s.d.), correspondance (1771-1782), avec pièce de procès entre M de Klinglin et M Noblat bailli et prévot de la ville et comté de Belfort au sujet du droit de chasse à Essert (1742).

    Date

    1592-1782

    Cote

    3 E 442

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Litige avec la seigneurie d’Essert sur la justice....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Echange de terres avec M de Mairan (s.d., [vers 1760-1789]). Baux emphitéotiques à Belfort (1741-1781). Etang de la forge : mémoire, états des pêches, états des réparations (1774-1775).

    Date

    1741-1781

    Cote

    3 E 487

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Biens fonds
    • Echange de terres avec M de Mairan (s.d., [vers 1760-1789])....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18

    Echange Belfort et Ballersdorf. : copie de minute, achat d’une maison au Fourneau, pour le passage des convois de la forge, en échange d’une rente sur le moulin de Ballersdorf.

    Date

    1781, copie de 1793

    Cote

    3 E 478

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Echange Belfort et Ballersdorf. : copie de minute,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19

    Partie comtale de la paroisse : reconnaissances de sujets de la duchesse de Mazarin [Denney, Lacollonge, Menoncourt] : minutes notariales.

    Date

    1779

    Cote

    3 E 564

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Partie comtale de la paroisse : reconnaissances de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    Dîmes novales de Châtenois, famille Courtot. - Traité et accord entre le chapitre de Montbéliard à cause du prieuré de Châtenois et les paroissiens du lieu pour réparations et ornementation de l’église de Châtenois [parchemin, deux sceaux pendant sous papier. Bonnes empreintes] (1628), observation sur les Courtot de Botans sur les droits contestés par eux (1774), observations sur les revenus de la mairie de Châtenois et les Courtot (1776), observation sur l’historique de la mairie de Châtenois (1776), extrait du registre des doits et revenus de Belfort de 1569 sur les dîmes nouvelles de la mairie de Châtenois (1569, s.d., [XVIIIes]), accord entre le chapitre de Montbéliard et les paroissiens sur des réparations à faire au chœur de l’église de Châtenois (s.d.), extrait de traité entre le curé de Châtenois et les paroissiens de Nommay pour paiement des dîmes (1543, copie s.d.), déclaration par le curé sur les revenus de la cure (1611).

    Date

    1543-1776

    Cote

    3 E 517

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Dîmes novales de Châtenois, famille Courtot. - Traité...

    Producteur :

    Fonds Mazarin