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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Essert : copie du traité entre les seigneuries de Belfort et d’Essert [en allemand], copie, s.d, [XVIes]), extrait de sentence qui prouve la juridiction du bailliage de Belfort sur les sujets de la seigneurie d’Essert (1685, copie de 1740).

    Date

    [XVIe siècle]-1685

    Cote

    3 E 441

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Essert : copie du traité entre les seigneuries de Belfort...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 444

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Procès criminel à Bavilliers pour viol : enquête, sentence.

    Date

    1690

    Cote

    3 E 445

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Procès criminel à Bavilliers pour viol : enquête, sentence.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Dîmes.- Le duc de Mazarin et les chanoines de Belfort contre le curé de Bavilliers pour perception de dîmes à Bavilliers : requêtes.

    Date

    1720

    Cote

    3 E 447

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Dîmes.- Le duc de Mazarin et les chanoines de Belfort...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

    Date

    1691-1788

    Cote

    3 E 448

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

    Date

    1736-1789

    Cote

    3 E 449

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Fondation d’une école pour filles à Bavilliers par le curé : copie de la fondation, ratification par l’intendant d’Alsace.

    Date

    1774

    Cote

    3 E 452

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Fondation d’une école pour filles à Bavilliers par...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Contestation sur la banalité du moulin de Bavilliers entre le sieur Huvelin seigneur de Bavilliers et la duchesse de Mazarin.

    Date

    1781-1784

    Cote

    3 E 453

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Contestation sur la banalité du moulin de Bavilliers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Titres généraux. - Rente aux chanoines de Belfort (minute, 1534), protestation contre l’astreinte des sujets de la seigneurie pour venir faire la garde en la ville de Belfort (1646).

    Date

    1534, 1646

    Cote

    3 E 454

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Titres généraux. - Rente aux chanoines de Belfort (minute,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Privilèges. - La Régence ordonne une copie des privilèges et aux officiers de Belfort de se saisir d’un bourgeois puisque la ville lui défend de répondre en justice devant les dits officiers se référant à leurs privilèges [allemand].

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    3 E 456

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Privilèges. - La Régence ordonne une copie des privilèges...

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    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Recettes de la seigneurie de Belfort. - Registre du directeur général de la régie des domaines de Mme de Mazarin en Alsace [Jourdain] pour servir à M. Mengaud régisseur de la seigneurie de Belfort, pour y enregistrer toutes les recettes de la seigneurie en argent et en nature.

    Date

    1766

    Cote

    3 E 458

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Recettes de la seigneurie de Belfort. - Registre du...

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    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    Justice, règlements, papiers du tabellion sur diverses affaires. - Dépenses de Nicolas Bourquard pour commissions à Besançon pour une affaire de justice touchant les communautés de Buc, Urcerey, Bavilliers et Grosmagny (1619), correspondance au sujet du procès d’Antoine Esgard (1629), ordonnance au prévôt Jean André de Belfort touchant les dommages perpétrés par les loups (1621), règlement des officiers de la seigneurie, maîtres bourgeois et Conseil de la ville sur le pain dû à la garnison (1676), ordonnance portant sur les dîmes des chanoines de Belfort (1627-1629), bail de la boutique du sieur Cessal (1687, copie), état des palissades et bois à fournir par ordre du roi pour un magasin dans le château (1673), instruction touchant la garnison du château, signée de Landenberg (1646), extrait des dépenses faites par les gouverneurs et officiers, sur la maison de ville (1650), état de dépense de charriots qui ont mené le canon à Brisach, et chargé du vin à Langres (1675), ordonnance sur les frais du procès de Jacques Chassignet ancien prévôt de Belfort (1648), lettre de constitution de rente de Jean Noblat le jeune au chapitre de Belfort (1560), copie de l’acquisition de la coupe du bois de la Perche derrière le château de Belfort (1651, copie de 1697), assignation à Nicolas Chardoillet par le duc de Mazarin pour défrichement d’un canton de bois proche de l’étang de la forge (s.d., fin XVIIes), autorisation de chasse par l’intendant de Mazarin au major de la place pour sa table (1701, cachet), nul maître d’école ne doit être reçu en aucun village sans l’accord de la seigneurie (1597), sentence pour les seigneurs de Roppe contre Pingenot procureur fiscal de la seigneurie de Belfort pour remboursement d’une somme pour laquelle ils ont été exonérés (1702), description à la réquisition du commissaire de l’archiduc pour insulte faite par le bailli d’Héricourt au ministre traité de galeux (1656), visite du four de la ville (1680), compte pour travaux à la rivière (1682), marché pour constitution de haies le long de la rivière (1681), inventaire des meubles appartenant au sieur Garin et Boyer (1687), extrait de titre touchant l’éminage (1623-1626, copie s.d.), marché pour fourniture de moule pour faire 12 000 grenades par de Barbaud (1674), quittance pour réparation au moulin (1684), état des expéditions faites pour les sujets de M de Reinach (1673), correspondance au tabellion Cuenin (1671).

    Date

    1560-1702

    Cote

    3 E 459

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Justice, règlements, papiers du tabellion sur diverses...

    Producteur :

    Fonds Mazarin