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125 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la seigneurie de Belfort, état des redevances en dîmes, tailles et rentes.
Cote
3 E 526
 Date
s.d.
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Droits féodaux
  • Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la...
Résultat n°2

Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).
Cote
3 E 444
 Date
s.d.
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bavilliers
  • Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans...
Résultat n°3

Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans (allemand, parchemin, 1340, copie s.d. [XVI-XVIIesiècles]), extrait (1697), mémoire sur les droits de la seigneurie de Rougemont en la paroisse de Phaffans (s.d., [XVIIesiècle]), copie des droits et privilèges (1505, [copie XVIIIe siècle]).
Cote
3 E 546
 Date
1340-1697
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Paroisse de Phaffans
  • Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans...
Résultat n°4

Copie de lettre d’affranchissement de mainmorte en la mairie de Châtenois [en allemand] (1357, et traduction de 1742). Copie de lettre d’affranchissement d’un particulier à Nommay (1357, copie 1698). Affranchissement de mainmorte à Châtenois [allemand] (1551). Châtenois et Nommay : titres [allemand] sur le meunier de Nommay, le moulin et les écluses (1572-1614), cens dus à la fabrique de Châtenois (1574-1580), titres sur la chasse (1620), titres sur la cure de Châtenois [français et allemand] (1534-1624), titres sur des près amodiés (1565-1568). Requête de particuliers de Dampierre contre ladite communauté au prince de Montbéliard au sujet de paiement de droits (1752) ; requête sur un différent entre les communautés du comté de Montbéliard et celle de Châtenois sur les droits de pâture et d’usage de bois (1746-1753). Extrait d’une sentence arbitrale de 1543 concernant la chasse à Châtenois (copie de 1753).
Cote
3 E 516
 Date
1357-1753
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Droits féodaux
  • Copie de lettre d’affranchissement de mainmorte en...
Résultat n°5

Tailles : mémoires (1776-1786), copie de la franchise des 11 villes de Châtenois, Bermont, d’Oyes, Cravanches, Bavilliers, Botans, ... (1362, copie de 1784).
Cote
3 E 525
 Date
1362, 1776-1786
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Droits féodaux
  • Tailles : mémoires (1776-1786), copie de la franchise...
Résultat n°6

Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de la communauté pour paiement d'émoluement à la communauté (1747) avec copie du bail du moulin de Châtenois (1737). Titres sur le moulin de Châtenois (1565, 1612), sur les corvées des sujets de l'abbaye de Belchamps (1605), le moulin de Nommay (1395, 1587-1613).
Cote
3 E 529
 Date
1395-1747
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Moulins
  • Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de...
Résultat n°7

Moulin de Nommay : reconnaissance et transaction pour reconstruction de l’écluse du moulin de Nuefmeix [Nommay], entre Glosser, chefstellains de Belfort, qui aurait fait rompre l’écluse parce qu’elle empêchait les poissons de passer sur le territoire de monseigneur d’Autriche et Guyat de Grammont propriétaire du moulin [Parchemin, avec traduction en français et allemand] (1395). Avis du maire de Châtenois touchant l’écluse de Nommay (1619).
Cote
3 E 530
 Date
1395, 1619
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Moulins
  • Moulin de Nommay : reconnaissance et transaction pour...
Résultat n°8

Belfort, droits et privilèges : copie de la charte de franchise concernant les banvins [allemand] (1413), supplique des marchands de la ville concernant les privilèges [allemand] (s.d., [XVesiècle]). Différent entre les officiers de la ville de Belfort et le magistrat [allemand]. Décision éxecutoires contre le maître bourgeois et les habitants de la ville de Belfort touchant les petites amendes [allemand] (1598). Mémoire pour les marchands bourgeois de la ville de Belfort contre le sieur de Lacollonge et les Magistrats de la ville (1713).
Cote
3 E 509
 Date
1413-1713
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Magistrat
  • Belfort, droits et privilèges : copie de la charte...
Résultat n°9

Dîme de Denney : titres [allemand] (1571-1573) ; dîmes de Denney, Menoncourt et Lacollonge : titres copies depuis 1421 dont requête de Bartholomey Deschamps pour obtenir de sa majesté certains biens et dîmes à Menoncourt, Denney et quelques sacs de grains sur le moulin de Lacollonge que Deschamps son frère tenait déjà en fief ; titres sur la dîme à Denney [allemand] (1571-1620). Les officiers de Belfort demandent à la Régence sa décision au sujet de parts et portions de dîmes que possèdent les héritiers Deschamps et Vira, saisis jusqu’à ce qu’ils justifient par titre leur propriété [allemand] (1573).
Cote
3 E 547
 Date
1421-1620
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Paroisse de Phaffans
  • Dîme de Denney : titres [allemand] (1571-1573) ; dîmes...
Résultat n°10

Règlement des limites du finage contre les seigneuries voisines [Felon] : copies de titres depuis 1443 (s.d.), inventaire des titres et papiers sur la mairie d’Etueffont, bail emphithéotique des fiefs à Béthonvilliers par Jean Henry de Reinach à Jean Noblat [allemand] (1590), correspondance (1743-1745), titres depuis 1593-1628 [allemand]. Moulin : Bail emphythéotique et copies (1594), correspondance de la Régence relative à son amodiation [allemand] (1627-1628), accord pour réparations (1689) ; pièces concernant l’aliénation du moulin de Béthonvilliers: [reste que 2 pièces] mémoire sur le moulin (s.d.), note sur la mise en vente du moulin (s.d.).
Cote
3 E 514
 Date
1443-1745
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bethonvilliers
  • Règlement des limites du finage contre les seigneuries...
Résultat n°11

Copie des titres de privilèges et des droits francs d’Offemont et Perouse [allemand et français].
Cote
3 E 539
 Date
1464-1537, copie de 1562
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Pérouse
  • Copie des titres de privilèges et des droits francs...
Résultat n°12

Contrat de vente d’une partie des toises dues en la ville de Belfort par M de Wessemberg et de Roppe.
Cote
3 E 477
 Date
1468, copie de 1588
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Contrat de vente d’une partie des toises dues en la...
Résultat n°13

Chapelles.- Titres sur la chapelle du château de Belfort [français et allemand] dont acte de prise de possession de la chapelle en 1683 (1557-1683).Extrait de la dotation de la Chapelle de Belfort de l’an 1347 (copie s.d., [XVIIIesiècle]), note brouillon sur l’hôpital, extrait de la lettre de fondation de l’hôpital (copie XVIIIesiècle). Titres sur la chapelle de la Sainte-Trinité en l’église de Belfort : collatures et changements de chapelains [allemand], dont fondation et dénombrement à la chapelle (1492-1588). Chapelle Saint-Georges : lettre de M de Reinach au sujet de terres à Belfort achetées et données au chapelain de la chapelle Saint-George (1588). Titres [allemand] concernant le remplacement d’un chanoine à Belfort (1599). Chapelle Saint-Sébastien : désignation des fonds affectés à la chapelle (1670), fondation (1646), titre sur les deux chapelles de la Sainte-Trinité et de Saint-Sébastien dites Picabo (1608). Chapelle du Saint-Sacrement : requête des chanoines de la collégiale de Belfort au vicaire général du diocèse sur le droit de collation suite à une fondation (1625).
Cote
3 E 482
 Date
1492-1625
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Affaires religieuses
  • Chapelles.- Titres sur la chapelle du château de Belfort...
Résultat n°14

Essert : copie du traité entre les seigneuries de Belfort et d’Essert [en allemand], copie, s.d, [XVIes]), extrait de sentence qui prouve la juridiction du bailliage de Belfort sur les sujets de la seigneurie d’Essert (1685, copie de 1740).
Cote
3 E 441
 Date
[XVIe siècle]-1685
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bavilliers
  • Essert : copie du traité entre les seigneuries de Belfort...
Résultat n°15

Jouissance de terrain., le duc de Mazarin contre Pierron, bourgeois de Belfort, pour possession d’un terrain proche de Danjoutin où on entrepose les crasses du fourneau : assignations (1722). La duchesse contre les magistrats pour dépôt de crasses sur le terrain dit du fourneau : copie de l’achat du terrain (1507, copie de 1744), requête (1744). Visite des forges de Belfort (1740), devis pour travaux à l’écluse et au canal des forges (1739), observation sur le mémoire à consulter concernant la traite des mines de fer de Belfort et Thann (s.d.). Marché pour réparations aux usines du comté de Belfort (1740). Extrait du bail des forges (1765, copie de 1788). Convention entre la duchesse de Mazarin et les fermiers des domaines, forges et fourneaux du comté pour la répartition des réparations selon leur nature (1766).
Cote
3 E 505
 Date
1507-1766
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Les Forges
  • Jouissance de terrain., le duc de Mazarin contre Pierron,...
Résultat n°16

Corporation des marchands. - Statuts des marchands de la corporation (1697, 1739), remarque sur les statuts présentés par les marchands pour être confirmés par le roi (s.d., vers 1739), copies de lettres patentes des archiducs d’Autriche portant confirmation des privilèges des marchands de Belfort (1462 et 1492, copies de 1697), requête au magistrat de Belfort par le magistrat d’Héricourt au nom des marchands au sujet des défenses qui leurs ont été faites de vendre leurs marchandises aux jours de marché (1698), copie de jugement de l’archiduc dans une contestation entre les marchands de Belfort et ceux de Montreux (1592, copie de 1697), transaction entre la tribu des marchands de Belfort et celle des chaudronniers d’Alsace (1515, copie de 1697).
Cote
3 E 457
 Date
1515-1739
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Corporation des marchands. - Statuts des marchands...
Résultat n°17

Titres généraux. - Rente aux chanoines de Belfort (minute, 1534), protestation contre l’astreinte des sujets de la seigneurie pour venir faire la garde en la ville de Belfort (1646).
Cote
3 E 454
 Date
1534, 1646
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Titres généraux. - Rente aux chanoines de Belfort (minute,...
Résultat n°18

Dîmes novales de Châtenois, famille Courtot. - Traité et accord entre le chapitre de Montbéliard à cause du prieuré de Châtenois et les paroissiens du lieu pour réparations et ornementation de l’église de Châtenois [parchemin, deux sceaux pendant sous papier. Bonnes empreintes] (1628), observation sur les Courtot de Botans sur les droits contestés par eux (1774), observations sur les revenus de la mairie de Châtenois et les Courtot (1776), observation sur l’historique de la mairie de Châtenois (1776), extrait du registre des doits et revenus de Belfort de 1569 sur les dîmes nouvelles de la mairie de Châtenois (1569, s.d., [XVIIIes]), accord entre le chapitre de Montbéliard et les paroissiens sur des réparations à faire au chœur de l’église de Châtenois (s.d.), extrait de traité entre le curé de Châtenois et les paroissiens de Nommay pour paiement des dîmes (1543, copie s.d.), déclaration par le curé sur les revenus de la cure (1611).
Cote
3 E 517
 Date
1543-1776
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Droits féodaux
  • Dîmes novales de Châtenois, famille Courtot. - Traité...
Résultat n°19

Droits. - Lettre d’affranchissement de mainmorte de la mairie de Châtenois [parchemin. Un sceau pendant sous papier. Belle lettrine ornée d’une figure] (1551). Assignation des fermiers du duc de Mazarin contre Jean de La Coste de Châtenois pour paiement de la dîme (1725). Les mineurs des seigneuries de Stadion à Châtenois contre la communauté de Châtenois pour droit de pâture : sentence du château de Belfort (1597). Mémoire sur des terres de Villars-le-Sec alors ruiné, annexées à Chatenois (début XVIIIe siècle).
Cote
3 E 518
 Date
1551-1725
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Droits féodaux
  • Droits. - Lettre d’affranchissement de mainmorte de...
Résultat n°20

Droits : transcritpion des titres de droits et privilèges accordés aux nobles et particuliers de Botans [allemand] (1557-1564), lettre de franchise des Courtot de Botans (1589). « Franchises prétendues des Courtot de Botans » : extrait d’un procés entre ke duc de Mazarin et Courtot, maire à Botans et chef des Courtot pour obtention de droits en cire, extrait d’un procès entre Dubail sous femier de l’éminage au sujet de droits de coupe (1769). Robert fermier général contre les Courtot de Botans pour paiement de droits en cire à la seigneurie [franchises prétendues] : requêtes, sentence (1769-1770).
Cote
3 E 535
 Date
1557-1770
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Botans
  • Droits : transcritpion des titres de droits et privilèges...
Résultat n°21

Justice, règlements, papiers du tabellion sur diverses affaires. - Dépenses de Nicolas Bourquard pour commissions à Besançon pour une affaire de justice touchant les communautés de Buc, Urcerey, Bavilliers et Grosmagny (1619), correspondance au sujet du procès d’Antoine Esgard (1629), ordonnance au prévôt Jean André de Belfort touchant les dommages perpétrés par les loups (1621), règlement des officiers de la seigneurie, maîtres bourgeois et Conseil de la ville sur le pain dû à la garnison (1676), ordonnance portant sur les dîmes des chanoines de Belfort (1627-1629), bail de la boutique du sieur Cessal (1687, copie), état des palissades et bois à fournir par ordre du roi pour un magasin dans le château (1673), instruction touchant la garnison du château, signée de Landenberg (1646), extrait des dépenses faites par les gouverneurs et officiers, sur la maison de ville (1650), état de dépense de charriots qui ont mené le canon à Brisach, et chargé du vin à Langres (1675), ordonnance sur les frais du procès de Jacques Chassignet ancien prévôt de Belfort (1648), lettre de constitution de rente de Jean Noblat le jeune au chapitre de Belfort (1560), copie de l’acquisition de la coupe du bois de la Perche derrière le château de Belfort (1651, copie de 1697), assignation à Nicolas Chardoillet par le duc de Mazarin pour défrichement d’un canton de bois proche de l’étang de la forge (s.d., fin XVIIes), autorisation de chasse par l’intendant de Mazarin au major de la place pour sa table (1701, cachet), nul maître d’école ne doit être reçu en aucun village sans l’accord de la seigneurie (1597), sentence pour les seigneurs de Roppe contre Pingenot procureur fiscal de la seigneurie de Belfort pour remboursement d’une somme pour laquelle ils ont été exonérés (1702), description à la réquisition du commissaire de l’archiduc pour insulte faite par le bailli d’Héricourt au ministre traité de galeux (1656), visite du four de la ville (1680), compte pour travaux à la rivière (1682), marché pour constitution de haies le long de la rivière (1681), inventaire des meubles appartenant au sieur Garin et Boyer (1687), extrait de titre touchant l’éminage (1623-1626, copie s.d.), marché pour fourniture de moule pour faire 12 000 grenades par de Barbaud (1674), quittance pour réparation au moulin (1684), état des expéditions faites pour les sujets de M de Reinach (1673), correspondance au tabellion Cuenin (1671).
Cote
3 E 459
 Date
1560-1702
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Justice, règlements, papiers du tabellion sur diverses...
Résultat n°22

Titres touchant la forêt de Châtenois et Dampierre [allemand] (1564-1592). Etat des bois marqués pour l’usage du fourneau de Châtenois (1698).
Cote
3 E 533
 Date
1564-1698
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Bois
  • Titres touchant la forêt de Châtenois et Dampierre...
Résultat n°23

Fiefs de Cravanche et Valdoie. Seigneur de Morimont (1567-1598). Renouvellement des biens, rentes et revenus situés à Cravanche et Valdoie dépendant du château de Belfort possédé par les nobles de Morimont (1589).
Cote
3 E 536
 Date
1567-1598
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Cravanche
  • Fiefs de Cravanche et Valdoie. Seigneur de Morimont...
Résultat n°24

Titres [en allemand] sur Bavilliers et Essert [en allemand] (1570-1594). Décision qui défends aux habitants de Bavilliers de mener les troupeaux pâturer sur le finage d’Essert [allemand] (1568). Seigneuries d’Essert et Bavilliers, titres allemands sur les dîmes novales (1568-1573). Fragment d’une enquête au sujet de la juridiction d’Essert et Bavilliers (s.d., [XVIe siècle]), copie traduite du traité fait entre les seigneurs de Belfort et d’Essert (1592, copie de 1700), correspondance de la Régence touchant le fief d’Essert et la juridiction (1568-1591). Lettre des officiers de Belfort au bailli d’Essert sur un sujet de Bavilliers que le maire d’Essert avait gagé (1592). Copie de la transaction entre les seigneurs de Belfort et d’Essert au sujet de la justice (1592, [copie de 1741]). La Régence demande à quelle conditions on peut traiter à l’amiable au sujet de la seigneurie [en allemand] (1592), titres qui prouvent la haute justice du bailliage sur celle de la seigneurie d’Essert (1592-1609, copies XVIIIesiècle).
Cote
3 E 440
 Date
1568-1609
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bavilliers
  • Titres [en allemand] sur Bavilliers et Essert [en allemand]...
Résultat n°25

Châtenois, titres (1623-1624) ; copie des tailles de Châtenois (1677), enquêtes touchant la déclaration faite des pièces au prétendu renouvellement pour le prieuré de Châtenois (1657), copies du décret du grand vicaire touchant le curé de Châtenois (1609), lettre du bailli de Montbéliard à celui de Belfort suite à une contestation entre les sujets des deux comtés sur un pré (1569), lettre sur les bois de Châtenois (1650), correspondance entre les officiers de Belfort et Montbéliard (1604, 1623).
Cote
3 E 520
 Date
1569-1677
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Droits féodaux
  • Châtenois, titres (1623-1624) ; copie des tailles de...
Résultat n°26

Droits. - Extrait du terrier du comté de Belfort concernant la paroisse de Phaffans suivant les reconnaissances faites par les habitants de Bethonvillers (1742, copie de 1749). Le procureur fiscal du comté contre la communauté de Perouse, portant sur le quart de réserve des bois de Perouse : correspondance (1727). La communauté d’Offemont contre Gille Carpentier fermier des domaines et forges du comté, pour droits de pâture des employés de la forge dans la forêt d’Arsot : titres ancien [allemand] (1584), pièces de procédure (1736-1741). Mémoire au sujet de l’action à mener contre les communautés de Perouse, Offemont, Denney et Vétrigne composant la mairie de Perouse, sur les rentes en avoines (s.d., [vers 1710-1740]).
Cote
3 E 540
 Date
1584-1742
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Pérouse
  • Droits. - Extrait du terrier du comté de Belfort concernant...
Résultat n°27

Limites entre Offemont et Denney : requête de la communauté d’Offemont contre celle de Roppe, Denney, Vétrigne (s.d., [XVIesiècle]), reconnaissance à Offemont (1684), enquête (1584), pièce touchant les droits de paturage entre Offemont et Roppe [allemand] (1585).
Cote
3 E 548
 Date
1585-1684
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Paroisse de Phaffans
  • Limites entre Offemont et Denney : requête de la communauté...
Résultat n°28

Château et ville de Belfort [allemand]. - Visite de la ville et du château (1603) ; inventaires du mobilier et des munitions du château (1585, 1605). Marchés pour réparation de la chapelle du château et aux halles de Belfort é[paves. Non communicable] (1671). Visite de la roue du puits du château de Belfort (1674). Enquête sur l’incendie du château de Belfort (1679).
Cote
3 E 488
 Date
1585-1679
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Château et ville de Belfort [allemand]. - Visite de...
Résultat n°29

Droits de péage. - Décision de la régence sur les péages de la ville au sujet du cuivre, la ville de Belfort devant payer les droits de péage [allemand] (1586). Le directeur de l’hôpital militaire de Belfort pour son fermier contre la duchesse de Mazarin pour droits de péage sur l’entrée de vivres dans la ville de Belfort : mémoires (1751).
Cote
3 E 476
 Date
1586, 1751
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Droits de péage. - Décision de la régence sur les péages...
Résultat n°30

Moulins et canaux. - Moulins : extraits de sentences de différentes affaires (1662-1691), sentence du Conseil souverain d’Alsace contre le meunier de Valdoie pour banalité du moulin de Belfort (1730), plainte des bourgeois contre le meunier (1570), requêtes pour amodiation du moulin (1598), marché pour réparations (1588, copie). Procédure entre le meunier de Belfort et le fermier général de la seigneurie pour réparations et chômage : mémoires, minutes notariales, extraits de sentences (1725-1731). Canal de la ville : permission à J P Keller, tanneur, de poser des tuyaux d’eau depuis une fontaine (1748), visite de reconnaissance (1729), adjudication de la vidange du canal (1730), mémoire sur la vidange du canal (1738).
Cote
3 E 493
 Date
1588-1748
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Les Moulins
  • Moulins et canaux. - Moulins : extraits de sentences...
Résultat n°31

Litige avec la seigneurie d’Essert sur la justice. - Contentieux entre le sieur Huvelin seigneur d’Essert et la duchesse de Mazarin, portant sur des droits de justice et chasse à Bavilliers : copie du traité entre la seigneurie de Belfort et celle d’Essert (11 novembre 1592, [traduction en français de 1749]), titres en allemand (1594), permission de chasse accordée par l’archiduc (1593), précis des contestations entre les seigneuries de Belfort et celle d’Essert, état des revenus de la duchesse de Mazarin au village de Bavilliers (s.d.), correspondance (1771-1782), avec pièce de procès entre M de Klinglin et M Noblat bailli et prévot de la ville et comté de Belfort au sujet du droit de chasse à Essert (1742).
Cote
3 E 442
 Date
1592-1782
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bavilliers
  • Litige avec la seigneurie d’Essert sur la justice....
Résultat n°32

Dîmes (1593-1687). Corvées : titres, actes et pièces d’une contestation entre la communauté de Buc touchant les droits et revenus de la maison de Mazarin sur le ban de Buc (état des bourgeois et des impositions, état des corvéables (1730-1731), arrêt du Conseil d’Etat portant règlement des corvées des sujets du duc de Mazarin en haute Alsace (affiche, 1698). Limites, reconnaissance des limites entre Essert et Buc pour les impositions royales (1725), commission de Louise de Roppe seigneur d’Essert et Bavilliers pour ébornement des bois communaux de Buc (1719). Tailles : terrier des biens fonds héritages et meix consignés et taillables sur le ban de Buc depuis 1685 (1722, copie de 1722). Certificat de publication par la communauté d’une ordonnance au sujet des déserteurs (1751).
Cote
3 E 515
 Date
1593-1751
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Buc
  • Dîmes (1593-1687). Corvées : titres, actes et pièces...
Résultat n°33

Etupes et Brognard. Extrait du dénombrement des maisons et terres d’Autriche situées en Fesche la Praye et taillables à la Roche de Belfort (1593). Châtenois, Dampierre, limites : extrait de traité entre les seigneuries de Belfort et Montbéliard touchant la juridiction de Dampierre, Nomay et Brognard [allemand] (1564, copie s.d. [XVIesiècle]). Envoi du maire de Châtenois aux officiers de Belfort concernant l’abornement qu’il y a à faire entre Châtenois et Brevilliers (1615), contestation entre les officiers de Belfort et les magistrats de Montbéliard (1623). Requète des amodiateurs des rivières de Châtenois aux officiers de la seigneurie de Belfort, qu’il leur a été fait empêchement (1613). Pièces sur Nommay [3 pièces dont une en latin] (1615-1623).
Cote
3 E 519
 Date
1593-1623
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Droits féodaux
  • Etupes et Brognard. Extrait du dénombrement des maisons...
Résultat n°34

Droits de justice, difficultés entre les officiers de Belfort et M de Reinach au sujet des villages d’Offemont, Vétrigne et Denney (1599) ; Comptes et droits de justice : extrait de compte du receveur de Belfort sur les poules dues à Chèvremont et Bessoncourt [allemand] (1608), avis de la Régence sur une maison à Bessoncourt dont il y avait contestation de justice entre les officiers de Belfort et les seigneurs de Reinach [allemand] (1601).
Cote
3 E 549
 Date
1599-1608
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Paroisse de Phaffans
  • Droits de justice, difficultés entre les officiers...
Résultat n°35

Témoignage des habitants de Cravanche au sujet d’une contestation avec ceux de Belfort sur droit de parcours et de pâture dans les bois du Salbert et du Vernoy (1600). Enquête au sujet des différents entre les villes de Belfort et de Cravanche concernant ce litige sur le Salbert, voir aussi la partie sur Belfort] (1601). Requête à l’archiduc de M de Landenberg pour confirmer la vente par le baron de Morimont de fiefs de Valdoie et Cravanche, et d’un moulin ruiné à Eloie (1627).
Cote
3 E 537
 Date
1600-1627
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Cravanche
  • Témoignage des habitants de Cravanche au sujet d’une...
Résultat n°36

Privilèges. - La Régence ordonne une copie des privilèges et aux officiers de Belfort de se saisir d’un bourgeois puisque la ville lui défend de répondre en justice devant les dits officiers se référant à leurs privilèges [allemand].
Cote
3 E 456
 Date
s.d., [XVIIe siècle]
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Privilèges. - La Régence ordonne une copie des privilèges...
Résultat n°37

Frais fixes et ordinaires que la ville de Belfort soutient chaque année.
Cote
3 E 513
 Date
s.d., [XVIIe siècle]
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Magistrat
  • Frais fixes et ordinaires que la ville de Belfort soutient...
Résultat n°38

Cure de Châtenois : dénombrements des cens et rentes (XVIIesiècle), demande d’augmentation des gages et prébende (1624). Cure de Bermont : règlement (s.d.). Etat des cures de la terre de Montgoye (1664).
Cote
3 E 528
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Cures
  • Cure de Châtenois : dénombrements des cens et rentes...
Résultat n°39

Requête au baron de Montgoye gouverneur de Belfort, de Nicolas Maistre de Denney au sujet de limites avec le seigneur de Reinach.
Cote
3 E 550
 Date
1602
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Paroisse de Phaffans
  • Requête au baron de Montgoye gouverneur de Belfort,...
Résultat n°40

Copies des renouvellements des rentes en avoine dans la mairie de Perouse.
Cote
3 E 542
 Date
1604, 1615-1616
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Pérouse
  • Copies des renouvellements des rentes en avoine dans...