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125 résultats

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  1. Résultat n°1

    Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la seigneurie de Belfort, état des redevances en dîmes, tailles et rentes.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 526

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 444

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans (allemand, parchemin, 1340, copie s.d. [XVI-XVIIesiècles]), extrait (1697), mémoire sur les droits de la seigneurie de Rougemont en la paroisse de Phaffans (s.d., [XVIIesiècle]), copie des droits et privilèges (1505, [copie XVIIIe siècle]).

    Date

    1340-1697

    Cote

    3 E 546

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Copie de lettre d’affranchissement de mainmorte en la mairie de Châtenois [en allemand] (1357, et traduction de 1742). Copie de lettre d’affranchissement d’un particulier à Nommay (1357, copie 1698). Affranchissement de mainmorte à Châtenois [allemand] (1551). Châtenois et Nommay : titres [allemand] sur le meunier de Nommay, le moulin et les écluses (1572-1614), cens dus à la fabrique de Châtenois (1574-1580), titres sur la chasse (1620), titres sur la cure de Châtenois [français et allemand] (1534-1624), titres sur des près amodiés (1565-1568). Requête de particuliers de Dampierre contre ladite communauté au prince de Montbéliard au sujet de paiement de droits (1752) ; requête sur un différent entre les communautés du comté de Montbéliard et celle de Châtenois sur les droits de pâture et d’usage de bois (1746-1753). Extrait d’une sentence arbitrale de 1543 concernant la chasse à Châtenois (copie de 1753).

    Date

    1357-1753

    Cote

    3 E 516

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Copie de lettre d’affranchissement de mainmorte en...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Tailles : mémoires (1776-1786), copie de la franchise des 11 villes de Châtenois, Bermont, d’Oyes, Cravanches, Bavilliers, Botans, ... (1362, copie de 1784).

    Date

    1362, 1776-1786

    Cote

    3 E 525

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Tailles : mémoires (1776-1786), copie de la franchise...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de la communauté pour paiement d'émoluement à la communauté (1747) avec copie du bail du moulin de Châtenois (1737). Titres sur le moulin de Châtenois (1565, 1612), sur les corvées des sujets de l'abbaye de Belchamps (1605), le moulin de Nommay (1395, 1587-1613).

    Date

    1395-1747

    Cote

    3 E 529

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Moulins
    • Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Moulin de Nommay : reconnaissance et transaction pour reconstruction de l’écluse du moulin de Nuefmeix [Nommay], entre Glosser, chefstellains de Belfort, qui aurait fait rompre l’écluse parce qu’elle empêchait les poissons de passer sur le territoire de monseigneur d’Autriche et Guyat de Grammont propriétaire du moulin [Parchemin, avec traduction en français et allemand] (1395). Avis du maire de Châtenois touchant l’écluse de Nommay (1619).

    Date

    1395, 1619

    Cote

    3 E 530

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Moulins
    • Moulin de Nommay : reconnaissance et transaction pour...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Belfort, droits et privilèges : copie de la charte de franchise concernant les banvins [allemand] (1413), supplique des marchands de la ville concernant les privilèges [allemand] (s.d., [XVesiècle]). Différent entre les officiers de la ville de Belfort et le magistrat [allemand]. Décision éxecutoires contre le maître bourgeois et les habitants de la ville de Belfort touchant les petites amendes [allemand] (1598). Mémoire pour les marchands bourgeois de la ville de Belfort contre le sieur de Lacollonge et les Magistrats de la ville (1713).

    Date

    1413-1713

    Cote

    3 E 509

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Magistrat
    • Belfort, droits et privilèges : copie de la charte...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Dîme de Denney : titres [allemand] (1571-1573) ; dîmes de Denney, Menoncourt et Lacollonge : titres copies depuis 1421 dont requête de Bartholomey Deschamps pour obtenir de sa majesté certains biens et dîmes à Menoncourt, Denney et quelques sacs de grains sur le moulin de Lacollonge que Deschamps son frère tenait déjà en fief ; titres sur la dîme à Denney [allemand] (1571-1620). Les officiers de Belfort demandent à la Régence sa décision au sujet de parts et portions de dîmes que possèdent les héritiers Deschamps et Vira, saisis jusqu’à ce qu’ils justifient par titre leur propriété [allemand] (1573).

    Date

    1421-1620

    Cote

    3 E 547

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Dîme de Denney : titres [allemand] (1571-1573) ; dîmes...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Règlement des limites du finage contre les seigneuries voisines [Felon] : copies de titres depuis 1443 (s.d.), inventaire des titres et papiers sur la mairie d’Etueffont, bail emphithéotique des fiefs à Béthonvilliers par Jean Henry de Reinach à Jean Noblat [allemand] (1590), correspondance (1743-1745), titres depuis 1593-1628 [allemand]. Moulin : Bail emphythéotique et copies (1594), correspondance de la Régence relative à son amodiation [allemand] (1627-1628), accord pour réparations (1689) ; pièces concernant l’aliénation du moulin de Béthonvilliers: [reste que 2 pièces] mémoire sur le moulin (s.d.), note sur la mise en vente du moulin (s.d.).

    Date

    1443-1745

    Cote

    3 E 514

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bethonvilliers
    • Règlement des limites du finage contre les seigneuries...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Copie des titres de privilèges et des droits francs d’Offemont et Perouse [allemand et français].

    Date

    1464-1537, copie de 1562

    Cote

    3 E 539

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Pérouse
    • Copie des titres de privilèges et des droits francs...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Contrat de vente d’une partie des toises dues en la ville de Belfort par M de Wessemberg et de Roppe.

    Date

    1468, copie de 1588

    Cote

    3 E 477

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Contrat de vente d’une partie des toises dues en la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Chapelles.- Titres sur la chapelle du château de Belfort [français et allemand] dont acte de prise de possession de la chapelle en 1683 (1557-1683).Extrait de la dotation de la Chapelle de Belfort de l’an 1347 (copie s.d., [XVIIIesiècle]), note brouillon sur l’hôpital, extrait de la lettre de fondation de l’hôpital (copie XVIIIesiècle). Titres sur la chapelle de la Sainte-Trinité en l’église de Belfort : collatures et changements de chapelains [allemand], dont fondation et dénombrement à la chapelle (1492-1588). Chapelle Saint-Georges : lettre de M de Reinach au sujet de terres à Belfort achetées et données au chapelain de la chapelle Saint-George (1588). Titres [allemand] concernant le remplacement d’un chanoine à Belfort (1599). Chapelle Saint-Sébastien : désignation des fonds affectés à la chapelle (1670), fondation (1646), titre sur les deux chapelles de la Sainte-Trinité et de Saint-Sébastien dites Picabo (1608). Chapelle du Saint-Sacrement : requête des chanoines de la collégiale de Belfort au vicaire général du diocèse sur le droit de collation suite à une fondation (1625).

    Date

    1492-1625

    Cote

    3 E 482

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Affaires religieuses
    • Chapelles.- Titres sur la chapelle du château de Belfort...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Essert : copie du traité entre les seigneuries de Belfort et d’Essert [en allemand], copie, s.d, [XVIes]), extrait de sentence qui prouve la juridiction du bailliage de Belfort sur les sujets de la seigneurie d’Essert (1685, copie de 1740).

    Date

    [XVIe siècle]-1685

    Cote

    3 E 441

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Essert : copie du traité entre les seigneuries de Belfort...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Jouissance de terrain., le duc de Mazarin contre Pierron, bourgeois de Belfort, pour possession d’un terrain proche de Danjoutin où on entrepose les crasses du fourneau : assignations (1722). La duchesse contre les magistrats pour dépôt de crasses sur le terrain dit du fourneau : copie de l’achat du terrain (1507, copie de 1744), requête (1744). Visite des forges de Belfort (1740), devis pour travaux à l’écluse et au canal des forges (1739), observation sur le mémoire à consulter concernant la traite des mines de fer de Belfort et Thann (s.d.). Marché pour réparations aux usines du comté de Belfort (1740). Extrait du bail des forges (1765, copie de 1788). Convention entre la duchesse de Mazarin et les fermiers des domaines, forges et fourneaux du comté pour la répartition des réparations selon leur nature (1766).

    Date

    1507-1766

    Cote

    3 E 505

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Forges
    • Jouissance de terrain., le duc de Mazarin contre Pierron,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16

    Corporation des marchands. - Statuts des marchands de la corporation (1697, 1739), remarque sur les statuts présentés par les marchands pour être confirmés par le roi (s.d., vers 1739), copies de lettres patentes des archiducs d’Autriche portant confirmation des privilèges des marchands de Belfort (1462 et 1492, copies de 1697), requête au magistrat de Belfort par le magistrat d’Héricourt au nom des marchands au sujet des défenses qui leurs ont été faites de vendre leurs marchandises aux jours de marché (1698), copie de jugement de l’archiduc dans une contestation entre les marchands de Belfort et ceux de Montreux (1592, copie de 1697), transaction entre la tribu des marchands de Belfort et celle des chaudronniers d’Alsace (1515, copie de 1697).

    Date

    1515-1739

    Cote

    3 E 457

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Corporation des marchands. - Statuts des marchands...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Titres généraux. - Rente aux chanoines de Belfort (minute, 1534), protestation contre l’astreinte des sujets de la seigneurie pour venir faire la garde en la ville de Belfort (1646).

    Date

    1534, 1646

    Cote

    3 E 454

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Titres généraux. - Rente aux chanoines de Belfort (minute,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18

    Dîmes novales de Châtenois, famille Courtot. - Traité et accord entre le chapitre de Montbéliard à cause du prieuré de Châtenois et les paroissiens du lieu pour réparations et ornementation de l’église de Châtenois [parchemin, deux sceaux pendant sous papier. Bonnes empreintes] (1628), observation sur les Courtot de Botans sur les droits contestés par eux (1774), observations sur les revenus de la mairie de Châtenois et les Courtot (1776), observation sur l’historique de la mairie de Châtenois (1776), extrait du registre des doits et revenus de Belfort de 1569 sur les dîmes nouvelles de la mairie de Châtenois (1569, s.d., [XVIIIes]), accord entre le chapitre de Montbéliard et les paroissiens sur des réparations à faire au chœur de l’église de Châtenois (s.d.), extrait de traité entre le curé de Châtenois et les paroissiens de Nommay pour paiement des dîmes (1543, copie s.d.), déclaration par le curé sur les revenus de la cure (1611).

    Date

    1543-1776

    Cote

    3 E 517

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Dîmes novales de Châtenois, famille Courtot. - Traité...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19

    Droits. - Lettre d’affranchissement de mainmorte de la mairie de Châtenois [parchemin. Un sceau pendant sous papier. Belle lettrine ornée d’une figure] (1551). Assignation des fermiers du duc de Mazarin contre Jean de La Coste de Châtenois pour paiement de la dîme (1725). Les mineurs des seigneuries de Stadion à Châtenois contre la communauté de Châtenois pour droit de pâture : sentence du château de Belfort (1597). Mémoire sur des terres de Villars-le-Sec alors ruiné, annexées à Chatenois (début XVIIIe siècle).

    Date

    1551-1725

    Cote

    3 E 518

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Droits. - Lettre d’affranchissement de mainmorte de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    Droits : transcritpion des titres de droits et privilèges accordés aux nobles et particuliers de Botans [allemand] (1557-1564), lettre de franchise des Courtot de Botans (1589). « Franchises prétendues des Courtot de Botans » : extrait d’un procés entre ke duc de Mazarin et Courtot, maire à Botans et chef des Courtot pour obtention de droits en cire, extrait d’un procès entre Dubail sous femier de l’éminage au sujet de droits de coupe (1769). Robert fermier général contre les Courtot de Botans pour paiement de droits en cire à la seigneurie [franchises prétendues] : requêtes, sentence (1769-1770).

    Date

    1557-1770

    Cote

    3 E 535

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Botans
    • Droits : transcritpion des titres de droits et privilèges...

    Producteur :

    Fonds Mazarin