Belfort (Territoire de Belfort, prévôté)

Résultat n°1
Privilèges des forges : extrait d'inventaire de titres [relatif à la donation royale de 1659] avec mémoire sur des affaires en cours [tentatives de l'inspecteur des domaines pour assujetir les fers de la forge aux mêmes droits que les fers du royaume et des magistrats de Belfort qui veulent faire payer le droit d'octroi] (s.d.). Forge, Clouterie, projet d'arrangements (s.d.).

Date

s.d., 1700-1800

Cote

3 E 502
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Bâtiments
- Bâtiments seigneuriaux
- Les Forges
- Privilèges des forges : extrait d'inventaire de titres...
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Fonds Mazarin
Résultat n°2
Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée de l’Hôtel Mazarin à Belfort (43x28 cm, échelle de 18 cm pour 9 toises, s.d., noir et blanc. Plan du rez-de-chaussée de l’hôtel Mazarin à Belfort (s.d., noir et blanc, 59x42 cm, échelle de 10 cm pour 5 toises).

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 492
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Bâtiments
- Bâtiments seigneuriaux
- Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée...
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Fonds Mazarin
Résultat n°3
Commerce des Fers, mémoire du fermier de la forge de Belfort au Conseil Souverain sur les actions de M Rochette (1770), mémoire sur les franchises des fers sortant de la forge de Belfort (1776) ; Notes et mémoire extrait d’un projet par feu Grandidier sur le commerce du fer étranger (s.d.). Forges et fourneaux de Belfort : inventaire des outils et ustensiles des forges (1773), compte du sieur Rossé magasinier de la forge de toutes les fabrications, consommations et restes dans les magasins depuis juillet 1772 jusqu’en décembre 1773 (1773), état des fontes livrées au 1er juillet 1783 par Dubosc fermier sortant au sieur Rochard fermier entrant (1783). Etats de livraison de bois à M Vernier et Blétry en 1791-1792, aux citoyens Humbert et Menge pour la forge de Belfort (an IV).

Date

1770-an IV

Cote

3 E 507
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Bâtiments
- Bâtiments seigneuriaux
- Les Forges
- Commerce des Fers, mémoire du fermier de la forge de...
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Fonds Mazarin
Résultat n°4
Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la seigneurie de Belfort, état des redevances en dîmes, tailles et rentes.

Date

s.d.

Cote

3 E 526
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Mairie de Châtenois
- Châtenois
- Droits féodaux
- Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la...
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Fonds Mazarin
Résultat n°5
Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).

Date

s.d.

Cote

3 E 444
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Bavilliers
- Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans...
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Fonds Mazarin
Résultat n°6
Droit d’eau. - La duchesse de Mazarin contre le sieur Gilles bourgeois négociant pour construction d’un foulon à Belfort sur le canal du moulin : assignation (1768) ; contre le nommé Bessaux amodiateur sur le foulon sur le canal de Belfort pour réparations à faire : mémoire (1767). La veuve Rochard ancien fermier général contre Girard meunier du moulin de Belfort pour prise d’eau au détriment du moulin (construction d’une usine) : mémoire é[pave] (s.d.). Grandidier, agent du duc de Mazarin contre Deschaumotte pour droit de prise d’eau sur le canal à Belfort : requêtes, assignations, serment d’expert (1788-1791). Requête des Capucins de Belfort et permission de Reiset pour poser un coffre à poisson dans le canal de la ville (1762). Mémoire à la duchesse de bourgeois contre les fermiers de la Forge pour inondation de leurs terres suite à l’exhaussement de l’étang (s.d.).

Date

1767-1791

Cote

3E 474
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- Droit d’eau. - La duchesse de Mazarin contre le sieur...
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Fonds Mazarin
Résultat n°7
Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772, 1790), visite du four banal de Belfort (1714), procès-verbal de mise en monte du four banal (1713).

Date

1710-1790

Cote

3 E 490
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Bâtiments
- Bâtiments seigneuriaux
- Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772,...
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Résultat n°8
Livraisons en bois. - Etat des bois que la duchesse accorde lors de son nouveau bail des usines (1770). Accord avec les fermiers pour les bois à leur délivrer pour l’exploitation des usines (1771), état des livraisons faites aux fermiers du bail Dubosc en conséquence du traité de 1771 (1789), état des bois délivrées en conformité du bail passé avec le sieur Rochard, fermier, et avec l’acte de rétrocession convenu entre ledit et le fermier précédent Dubosc pendant les années 1783-1789 (1789), états des livraisons de bois au sieur Rochard (1783-1790). Copie du marché des bois pour le sieur Robert, état des bois exploitables (1780). Mémoire sur les cantons de bois livrés à la forge (affaire Dubosc Rochard) (1783). Le sieur Dubosc ancien fermier général des domaines et forges contre le sieur Rochard fermier général actuel pour paiement de bois fournis par la duchesse de Mazarin, mémoire (vers 1787), bail du sieur Dubosc (1770).

Date

1770-1790

Cote

3 E 506
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Bâtiments
- Bâtiments seigneuriaux
- Les Forges
- Livraisons en bois. - Etat des bois que la duchesse...
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Fonds Mazarin
Résultat n°9
Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

Date

1736-1789

Cote

3 E 449
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Bavilliers
- Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli...
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Fonds Mazarin
Résultat n°10
« Registre des comptes du receveur de MM du Chapitre de Belfort.

Date

1785-1789

Cote

3 E 470
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- « Registre des comptes du receveur de MM du Chapitre...
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Fonds Mazarin
Résultat n°11
« Visite signifiée par M Rochard à M Robert et Cie 1784 ».- Visite des champs, prés et terres appartenant au duc dans les seigneuries d’Issenheim, d’Altkirch, Delle et du Rosemont : extraits du greffe du bailliage de Belfort (1783). Mémoire de la veuve Rochard contre le duc de Mazarin sur le bail de 1774 (s.d., [après 1781]). Mémoire du sieur Rochard fermier du comté de Belfort au duc de Mazarin pendant son bail sur l’exploitation des bois (s.d., [vers 1780]). Visite des logements de la forge de Belfort (1777). Bail des forges de Belfort (1788, [copie s.d.]).

Date

1774-1788

Cote

3 E 508
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Bâtiments
- Bâtiments seigneuriaux
- Les Forges
- « Visite signifiée par M Rochard à M Robert et Cie...
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Fonds Mazarin
Résultat n°12
Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

Date

1691-1788

Cote

3 E 448
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Bavilliers
- Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de...
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Fonds Mazarin
Résultat n°13
Cahier des revenus en grains de M le chanoine Ferry de Belfort, bons pour livraisons de grains à des particuliers par Grandidier.

Date

1785-1786

Cote

3 E 486
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Affaires religieuses
- Cahier des revenus en grains de M le chanoine Ferry...
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Fonds Mazarin
Résultat n°14
Contestation sur la banalité du moulin de Bavilliers entre le sieur Huvelin seigneur de Bavilliers et la duchesse de Mazarin.

Date

1781-1784

Cote

3 E 453
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Bavilliers
- Contestation sur la banalité du moulin de Bavilliers...
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Résultat n°15
Emphythèose du moulin de Belfort à Jean-Baptiste Girard : expédition ; Bail emphythéotique du moulin et des biens, droits, domaines, rentes, censes en dépendant.

Date

1782

Cote

3 E 501
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Bâtiments
- Bâtiments seigneuriaux
- Les Moulins
- Emphythèose du moulin de Belfort à Jean-Baptiste Girard...
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Fonds Mazarin
Résultat n°16
Litige avec la seigneurie d’Essert sur la justice. - Contentieux entre le sieur Huvelin seigneur d’Essert et la duchesse de Mazarin, portant sur des droits de justice et chasse à Bavilliers : copie du traité entre la seigneurie de Belfort et celle d’Essert (11 novembre 1592, [traduction en français de 1749]), titres en allemand (1594), permission de chasse accordée par l’archiduc (1593), précis des contestations entre les seigneuries de Belfort et celle d’Essert, état des revenus de la duchesse de Mazarin au village de Bavilliers (s.d.), correspondance (1771-1782), avec pièce de procès entre M de Klinglin et M Noblat bailli et prévot de la ville et comté de Belfort au sujet du droit de chasse à Essert (1742).

Date

1592-1782

Cote

3 E 442
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Bavilliers
- Litige avec la seigneurie d’Essert sur la justice....
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Fonds Mazarin
Résultat n°17
Echange de terres avec M de Mairan (s.d., [vers 1760-1789]). Baux emphitéotiques à Belfort (1741-1781). Etang de la forge : mémoire, états des pêches, états des réparations (1774-1775).

Date

1741-1781

Cote

3 E 487
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Biens fonds
- Echange de terres avec M de Mairan (s.d., [vers 1760-1789])....
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Fonds Mazarin
Résultat n°18
Echange Belfort et Ballersdorf. : copie de minute, achat d’une maison au Fourneau, pour le passage des convois de la forge, en échange d’une rente sur le moulin de Ballersdorf.

Date

1781, copie de 1793

Cote

3 E 478
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- Echange Belfort et Ballersdorf. : copie de minute,...
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Fonds Mazarin
Résultat n°19
Partie comtale de la paroisse : reconnaissances de sujets de la duchesse de Mazarin [Denney, Lacollonge, Menoncourt] : minutes notariales.

Date

1779

Cote

3 E 564
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Paroisse de Phaffans
- Partie comtale de la paroisse : reconnaissances de...
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Fonds Mazarin
Résultat n°20
Dîmes novales de Châtenois, famille Courtot. - Traité et accord entre le chapitre de Montbéliard à cause du prieuré de Châtenois et les paroissiens du lieu pour réparations et ornementation de l’église de Châtenois [parchemin, deux sceaux pendant sous papier. Bonnes empreintes] (1628), observation sur les Courtot de Botans sur les droits contestés par eux (1774), observations sur les revenus de la mairie de Châtenois et les Courtot (1776), observation sur l’historique de la mairie de Châtenois (1776), extrait du registre des doits et revenus de Belfort de 1569 sur les dîmes nouvelles de la mairie de Châtenois (1569, s.d., [XVIIIes]), accord entre le chapitre de Montbéliard et les paroissiens sur des réparations à faire au chœur de l’église de Châtenois (s.d.), extrait de traité entre le curé de Châtenois et les paroissiens de Nommay pour paiement des dîmes (1543, copie s.d.), déclaration par le curé sur les revenus de la cure (1611).

Date

1543-1776

Cote

3 E 517
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Mairie de Châtenois
- Châtenois
- Droits féodaux
- Dîmes novales de Châtenois, famille Courtot. - Traité...
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Fonds Mazarin
Résultat n°21
Fondation d’une école pour filles à Bavilliers par le curé : copie de la fondation, ratification par l’intendant d’Alsace.

Date

1774

Cote

3 E 452
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Bavilliers
- Fondation d’une école pour filles à Bavilliers par...
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Fonds Mazarin
Résultat n°22
Revendication des justices d’Essert et Bavilliers par le duc seigneur du comté de Belfort : correspondance (1740-1747, 1773). Différent entre les seigneuries de Belfort et Essert sur la chasse et la juridiction à Bavilliers (1741). Justices d’Essert, Bavilliers, reconnaissance lors de l’établissement du terrier. Droits de justice et de tabellionnage : copies de titres, correspondance, rapport du commissaire (1742-1743).

Date

1740-1773

Cote

3 E 450
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Bavilliers
- Revendication des justices d’Essert et Bavilliers par...
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Fonds Mazarin
Résultat n°23
Plan d’un pré des héritiers du sieur Tétu [avec la chapelle de Lorette, levé en 1778] levé lors de la contestation relative à la dîme des Enclos, correspondance (1773). Mme de Durfort de Duras contre les héritiers de François Xavier Tétu pour succession : mémoire (s.d.). Les héritiers Têtu bailli de Zillisheim contre la duchesse de Mazarin et le chapitre de Belfort pour paiement d’impôt : requête au Conseil Souverain, inventaire de production, copie d’emphithéose accordé par la chapelle de Brasse à Têtu (1711, copie de 1778).

Date

1773, 1778

Cote

3 E 471
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- Plan d’un pré des héritiers du sieur Tétu [avec la...
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Fonds Mazarin
Résultat n°24
Dîme novale. - Etats des particuliers contre lesquels il a été levé commission au Conseil Souverain en 1755 à cause de la dîme qu’ils refusent de payer pour les terrains convertis en jardin, prés et vergers dans le ban de Belfort.

Date

1772

Cote

3 E 473
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- Dîme novale. - Etats des particuliers contre lesquels...
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Fonds Mazarin
Résultat n°25
Dîmes. è³ L’abbaye de Lucelle contre le curé de Phaffans, pour perception des dîmes à la paroisse de Phaffans : mémoires, correspondance (1761). La duchesse de Mazarin contre le curé de la paroisse de Phaffans pour perception de dîmes : mémoire des frais de l’avocat (1767). Description de la paroisse de Phaffans avec état des chezeau, cens et sujets. (1772).

Date

1761-1772

Cote

3 E 563
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Paroisse de Phaffans
- Dîmes. L’abbaye de Lucelle contre le curé de Phaffans,...
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Fonds Mazarin
Résultat n°26
Moulin d’Offemont, la communuaté d’Offemont contre Piquet, meunier pour jouissance d’un pré : transaction (1724) avec extrait de registre des audiences du bailliage de Belfort (1719). Les tuteurs de la duchesse de Mazarin contre Jean Pierre Girard, bourgeois, cabaretier à Pérouse, pour non paiement d’amende suite à une condamnation pour fait de police [avoir abrité des filles de mauvaise vie dans son auberge] : assignations, procès-verbal de saisie mobilière (1741). La duchesse de Mazarin contre François Picquet carrier d’Offemont pour non paiement des sommes dues par Georges Verment de Vétrigne pour prélèvement de pierres dans la carrière (s.d., [vers 1751]). Demande de renseignements du conseiller du duc des Deux Ponts de Ribeauvillé sur une affaire entre la duchesse de Mazarin et la communauté d’Offemont concernant le bois de chauffage [question de juriprudence] (1768). La duchesse de Mazarin contre le maire de Perouse pour fourniture de bois de chauffage à cet officier : assignation (1770).

Date

1719-1770

Cote

3 E 545
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Mairie de Pérouse
- Moulin d’Offemont, la communuaté d’Offemont contre...
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Fonds Mazarin
Résultat n°27
Droits : transcritpion des titres de droits et privilèges accordés aux nobles et particuliers de Botans [allemand] (1557-1564), lettre de franchise des Courtot de Botans (1589). « Franchises prétendues des Courtot de Botans » : extrait d’un procés entre ke duc de Mazarin et Courtot, maire à Botans et chef des Courtot pour obtention de droits en cire, extrait d’un procès entre Dubail sous femier de l’éminage au sujet de droits de coupe (1769). Robert fermier général contre les Courtot de Botans pour paiement de droits en cire à la seigneurie [franchises prétendues] : requêtes, sentence (1769-1770).

Date

1557-1770

Cote

3 E 535
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Mairie de Châtenois
- Botans
- Droits : transcritpion des titres de droits et privilèges...
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Fonds Mazarin
Résultat n°28
Ville de Belfort, banalité des fours. Mémoire de la duchesse de Mazarin contre les boulangers.

Date

s.d., [vers 1769]

Cote

3 E 465
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- Ville de Belfort, banalité des fours. Mémoire de la...
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Fonds Mazarin
Résultat n°29
Moulin de Châtenois, le procureur contre le meunier pour bâtir un moulin comme indiqué par bail, transaction entre le meunier et de Barbaud qui a établi un lavoir (1671) ; Visite du moulin (1741, 1757) ; les fermiers du duc de Mazarin contre le meunier du moulin de Châtenois pour paiement du canon : assignations, sentence (1710) ; Certificat du garde forestier après visite des bois d’Oye pour rétablissement du moulin de Châtenois (1721) ; La duchesse de Mazarin contre Braun, banquier à Strasbourg, syndic des créanciers de Grugo et Brenner, prenant le fait de Gille Carpentier contrôleur des forges et de Jean Pierre Péquignot meunier de Châtenois, pour chômage au moulin de Châtenois à cause de réparations à faire (1741-1745) ; rupture de la digue : mémoire (1767).

Date

1671-1767

Cote

3 E 531
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Mairie de Châtenois
- Châtenois
- Moulins
- Moulin de Châtenois, le procureur contre le meunier...
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Fonds Mazarin
Résultat n°30
Litiges. - Le duc de Mazarin contre le baron de Froberg : extrait de compte (1670). Le duc de Mazarin contre le chapitre de Belfort pour construction sans permission d’un mur mitoyen : requête, reconnaissance de propriété (1698). Visite d’une grange menaçant ruine (1672). Assignation du procureur fiscal contre Nicolas Belot, tuteur Belot, bourgeois de Belfort (s.d.). Le sieur David Hugonin bourgeois de Belfort contre Claude Cuenin de Meroux pour licitation sur saisie : assignations, mémoire des frais, sentence (1704-1705). Adjudication sur saisie réelle contre Jean-Pierre Touvenin de Belfort suite à créances: correspondance (1722). La duchesse de Mazarin contre Madeleine Ancel gouvernante de Viellard, chanoine décédé de Belfort pour bois de chauffage indument pris (1739-1740) ; contre les héritiers de Keller bourgeois de Belfort pour cause non connue : mémoire (1742) ; contre le magistrat de Belfort pour opposition à la distribution des biens de Thomas fils suite à licitation judiciaire : mémoire (1767).

Date

1670-1767

Cote

3 E 481
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- Litiges. - Le duc de Mazarin contre le baron de Froberg...
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Résultat n°31
Fourneau de Châtenois : visite et marché pour travaux des logements des ouvriers (1767), assignation de Robert et Cie contre la duchesse de Mazarin pour réparations à faire (1769).

Date

1767, 1769

Cote

3 E 532
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Mairie de Châtenois
- Châtenois
- Moulins
- Fourneau de Châtenois : visite et marché pour travaux...
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Résultat n°32
Baux emphitéotiques dans le bois d’Oye [Bermont, Châtenois…] et Châtenois : minutes et expéditions (1711-1756) ; autres titres sur le bois d’Oye [allemand] (1612-1618). N. Péquignot de Châtenois contre la communauté pour accord sur construction d’une maison sur un terrain communal : extrait de registre d’audience par le tabellion (1670). Renouvellement de reconnaissance des emphitéoses (meix) Melliere à Châtenois (1682). Requête des habitants de Bermont au duc de Mazarin pour reconnaissance d’un terrain communal (on y parle de l’ancien village d’Oye déserté depuis les guerres (1699). Litige, possession de terres, Jean-Baptiste Louis Robert et Cie fermier général en Alsace pour Mme de Mazarin contre la communauté de Châtenois, contre les héritiers du sieur Huvelin ancien fermier des forges et contre Mme de Mazarin pour possession d’un ancien lavoir en nature de prés dit « La Praye » : mémoire, extrait du bail (1753), extrait du terrier de 1742 (1765-1766).

Date

1612-1766

Cote

3 E 527
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Mairie de Châtenois
- Châtenois
- Biens fonds
- Baux emphitéotiques dans le bois d’Oye [Bermont, Châtenois…]...
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Fonds Mazarin
Résultat n°33
Jouissance de terrain., le duc de Mazarin contre Pierron, bourgeois de Belfort, pour possession d’un terrain proche de Danjoutin où on entrepose les crasses du fourneau : assignations (1722). La duchesse contre les magistrats pour dépôt de crasses sur le terrain dit du fourneau : copie de l’achat du terrain (1507, copie de 1744), requête (1744). Visite des forges de Belfort (1740), devis pour travaux à l’écluse et au canal des forges (1739), observation sur le mémoire à consulter concernant la traite des mines de fer de Belfort et Thann (s.d.). Marché pour réparations aux usines du comté de Belfort (1740). Extrait du bail des forges (1765, copie de 1788). Convention entre la duchesse de Mazarin et les fermiers des domaines, forges et fourneaux du comté pour la répartition des réparations selon leur nature (1766).

Date

1507-1766

Cote

3 E 505
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Bâtiments
- Bâtiments seigneuriaux
- Les Forges
- Jouissance de terrain., le duc de Mazarin contre Pierron,...
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Résultat n°34
Recettes de la seigneurie de Belfort. - Registre du directeur général de la régie des domaines de Mme de Mazarin en Alsace [Jourdain] pour servir à M. Mengaud régisseur de la seigneurie de Belfort, pour y enregistrer toutes les recettes de la seigneurie en argent et en nature.

Date

1766

Cote

3 E 458
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- Recettes de la seigneurie de Belfort. - Registre du...
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Résultat n°35
Compagnie d’arquebuserie de Belfort. - Copie d’ordonnance du duc de Mazarin portant sur le rassemblement armé des bourgeois pour s’exercer (1662, copie de 1717), lettre de la Régence d’Ensisheim concernant l’arquebuse à Belfort (allemand, 1622), certificat du sieur Noblat à la compagnie pour demander les mêmes prix accordés pendant la domination autrichienne (1717), extraits de sentence contre le tambour de la tirerie (1666), requête de bourgeois à cause du prix des mousquets (français, 1622), correspondance sur le paiement de la compagnie par les seigneurs de Belfort (1763).

Date

1622-1763

Cote

3 E 460
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- Compagnie d’arquebuserie de Belfort. - Copie d’ordonnance...
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Fonds Mazarin
Résultat n°36
Dîmes à Belfort et Phaffans. - Etat des terres converties en prés dans le finage de Belfort et transaction sur le procès intenté par le curé de Phaffans au sujet de la dîme.

Date

1762

Cote

3 E 472
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- Dîmes à Belfort et Phaffans. - Etat des terres converties...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°37
Dîme. - Le duc de Mazarin contre le Chapitre de Belfort pour perception de la dîme novale à Belfort : mémoires (1700) ; pour perception de la grande dîme : requête (1744). Le duc de Mazarin contre le chapitre de Belfort pour dîme novale à Belfort : brouillon de requête (1719). Transaction passée entre la maison de Mazarin et le chapitre de Belfort et le sieur Jusserand conseiller au Magistrat de Belfort au sujet des biens issus des dîmes avec ratification des partis en 1761 (1761). Le duc de Mazarin contre le chapitre pour dîmes dues sur les terres nouvellement défrichées : inventaire de production, arrêts, (1694-1701, 1716-1719).

Date

1694-1761

Cote

3 E 469
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- Dîme. - Le duc de Mazarin contre le Chapitre de Belfort...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°38
Visite d’un pré appartenant au docteur Carlan, suite aux inondations occasionnées par le canal du moulin neuf [signé Carlan] (1754). Reconstruction du moulin neuf : marché, devis, visites (1761).

Date

1754-1761

Cote

3 E 500
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Bâtiments
- Bâtiments seigneuriaux
- Les Moulins
- Visite d’un pré appartenant au docteur Carlan, suite...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°39
Chasse.- Mémoire concernant la chasse du commandant et des officiers de Belfort.

Date

1760

Cote

3 E 468
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- Chasse.- Mémoire concernant la chasse du commandant...
Producteur :

Fonds Mazarin
Résultat n°40
Lettres patentes du roi qui ordonne l’établissement de deux foires franches pour le commerce des chevaux en la ville de Belfort [imprimé en français et allemand].

Date

1758

Cote

3 E 475
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Titres
- Lettres patentes du roi qui ordonne l’établissement...
Producteur :

Fonds Mazarin

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée de l’Hôtel Mazarin à Belfort (43x28 cm, échelle de 18 cm pour 9 toises, s.d., noir et blanc. Plan du rez-de-chaussée de l’hôtel Mazarin à Belfort (s.d., noir et blanc, 59x42 cm, échelle de 10 cm pour 5 toises).

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la seigneurie de Belfort, état des redevances en dîmes, tailles et rentes.

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772, 1790), visite du four banal de Belfort (1714), procès-verbal de mise en monte du four banal (1713).

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

« Registre des comptes du receveur de MM du Chapitre de Belfort.

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Cahier des revenus en grains de M le chanoine Ferry de Belfort, bons pour livraisons de grains à des particuliers par Grandidier.

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Contestation sur la banalité du moulin de Bavilliers entre le sieur Huvelin seigneur de Bavilliers et la duchesse de Mazarin.

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Emphythèose du moulin de Belfort à Jean-Baptiste Girard : expédition ; Bail emphythéotique du moulin et des biens, droits, domaines, rentes, censes en dépendant.

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Echange de terres avec M de Mairan (s.d., [vers 1760-1789]). Baux emphitéotiques à Belfort (1741-1781). Etang de la forge : mémoire, états des pêches, états des réparations (1774-1775).

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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