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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Essert : copie du traité entre les seigneuries de Belfort et d’Essert [en allemand], copie, s.d, [XVIes]), extrait de sentence qui prouve la juridiction du bailliage de Belfort sur les sujets de la seigneurie d’Essert (1685, copie de 1740).

    Date

    [XVIe siècle]-1685

    Cote

    3 E 441

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Essert : copie du traité entre les seigneuries de Belfort...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 444

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Procès criminel à Bavilliers pour viol : enquête, sentence.

    Date

    1690

    Cote

    3 E 445

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Procès criminel à Bavilliers pour viol : enquête, sentence.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Dîmes.- Le duc de Mazarin et les chanoines de Belfort contre le curé de Bavilliers pour perception de dîmes à Bavilliers : requêtes.

    Date

    1720

    Cote

    3 E 447

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Dîmes.- Le duc de Mazarin et les chanoines de Belfort...

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    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

    Date

    1691-1788

    Cote

    3 E 448

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

    Date

    1736-1789

    Cote

    3 E 449

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli...

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    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Fondation d’une école pour filles à Bavilliers par le curé : copie de la fondation, ratification par l’intendant d’Alsace.

    Date

    1774

    Cote

    3 E 452

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Fondation d’une école pour filles à Bavilliers par...

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    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Contestation sur la banalité du moulin de Bavilliers entre le sieur Huvelin seigneur de Bavilliers et la duchesse de Mazarin.

    Date

    1781-1784

    Cote

    3 E 453

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Contestation sur la banalité du moulin de Bavilliers...

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  15. Résultat n°15

    Titres généraux. - Rente aux chanoines de Belfort (minute, 1534), protestation contre l’astreinte des sujets de la seigneurie pour venir faire la garde en la ville de Belfort (1646).

    Date

    1534, 1646

    Cote

    3 E 454

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Titres généraux. - Rente aux chanoines de Belfort (minute,...

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    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Privilèges. - La Régence ordonne une copie des privilèges et aux officiers de Belfort de se saisir d’un bourgeois puisque la ville lui défend de répondre en justice devant les dits officiers se référant à leurs privilèges [allemand].

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    3 E 456

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Privilèges. - La Régence ordonne une copie des privilèges...

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    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Recettes de la seigneurie de Belfort. - Registre du directeur général de la régie des domaines de Mme de Mazarin en Alsace [Jourdain] pour servir à M. Mengaud régisseur de la seigneurie de Belfort, pour y enregistrer toutes les recettes de la seigneurie en argent et en nature.

    Date

    1766

    Cote

    3 E 458

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Recettes de la seigneurie de Belfort. - Registre du...

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  20. Résultat n°20

    Justice, règlements, papiers du tabellion sur diverses affaires. - Dépenses de Nicolas Bourquard pour commissions à Besançon pour une affaire de justice touchant les communautés de Buc, Urcerey, Bavilliers et Grosmagny (1619), correspondance au sujet du procès d’Antoine Esgard (1629), ordonnance au prévôt Jean André de Belfort touchant les dommages perpétrés par les loups (1621), règlement des officiers de la seigneurie, maîtres bourgeois et Conseil de la ville sur le pain dû à la garnison (1676), ordonnance portant sur les dîmes des chanoines de Belfort (1627-1629), bail de la boutique du sieur Cessal (1687, copie), état des palissades et bois à fournir par ordre du roi pour un magasin dans le château (1673), instruction touchant la garnison du château, signée de Landenberg (1646), extrait des dépenses faites par les gouverneurs et officiers, sur la maison de ville (1650), état de dépense de charriots qui ont mené le canon à Brisach, et chargé du vin à Langres (1675), ordonnance sur les frais du procès de Jacques Chassignet ancien prévôt de Belfort (1648), lettre de constitution de rente de Jean Noblat le jeune au chapitre de Belfort (1560), copie de l’acquisition de la coupe du bois de la Perche derrière le château de Belfort (1651, copie de 1697), assignation à Nicolas Chardoillet par le duc de Mazarin pour défrichement d’un canton de bois proche de l’étang de la forge (s.d., fin XVIIes), autorisation de chasse par l’intendant de Mazarin au major de la place pour sa table (1701, cachet), nul maître d’école ne doit être reçu en aucun village sans l’accord de la seigneurie (1597), sentence pour les seigneurs de Roppe contre Pingenot procureur fiscal de la seigneurie de Belfort pour remboursement d’une somme pour laquelle ils ont été exonérés (1702), description à la réquisition du commissaire de l’archiduc pour insulte faite par le bailli d’Héricourt au ministre traité de galeux (1656), visite du four de la ville (1680), compte pour travaux à la rivière (1682), marché pour constitution de haies le long de la rivière (1681), inventaire des meubles appartenant au sieur Garin et Boyer (1687), extrait de titre touchant l’éminage (1623-1626, copie s.d.), marché pour fourniture de moule pour faire 12 000 grenades par de Barbaud (1674), quittance pour réparation au moulin (1684), état des expéditions faites pour les sujets de M de Reinach (1673), correspondance au tabellion Cuenin (1671).

    Date

    1560-1702

    Cote

    3 E 459

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Justice, règlements, papiers du tabellion sur diverses...

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    Fonds Mazarin

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Taxe pour loger une compagnie de cavaliers à Belfort.

    Date

    1636

    Cote

    3 E 461

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Taxe pour loger une compagnie de cavaliers à Belfort.

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  23. Résultat n°23

    Salbert, Dîmes et juridiction. - Le duc de Mazarin contre divers (Gondret, Oriat) pour paiement de dîmes et contre le Magistrat de Belfort, concernant la juridiction du Salbert : assignations, mémoires.

    Date

    1692-1699

    Cote

    3 E 462

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Salbert, Dîmes et juridiction. - Le duc de Mazarin...

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  24. Résultat n°24

    Censines du Salbert : assignations d’experts, lettre terrier (affiche, Conseil d’Etat, 1741), état des déclarations des biens possédés par les censiers du Salbert, reconnaissance des limites du Salbert.

    Date

    1741

    Cote

    3 E 463

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Censines du Salbert : assignations d’experts, lettre...

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  25. Résultat n°25

    Contentieux avec le Chapitre de Belfort au sujet droits d’affouages : mémoires.

    Date

    1718-1719

    Cote

    3 E 464

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Contentieux avec le Chapitre de Belfort au sujet droits...

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  26. Résultat n°26

    Ville de Belfort, banalité des fours. Mémoire de la duchesse de Mazarin contre les boulangers.

    Date

    s.d., [vers 1769]

    Cote

    3 E 465

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Ville de Belfort, banalité des fours. Mémoire de la...

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  27. Résultat n°27

    Moulin de Belfort, contestation de la banalité des sujets du Salbert.

    Date

    1706-1736

    Cote

    3 E 466

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Moulin de Belfort, contestation de la banalité des...

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  28. Résultat n°28

    Droits de boulangerie. - Le duc de Mazarin contre les bourgeois de Belfort et le corps des boulangers pour droits de mouture : extrait des greffes du Conseil Souverain d’Alsace, correspondance.

    Date

    1691-1693

    Cote

    3 E 467

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Droits de boulangerie. - Le duc de Mazarin contre les...

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  29. Résultat n°29

    Chasse.- Mémoire concernant la chasse du commandant et des officiers de Belfort.

    Date

    1760

    Cote

    3 E 468

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Chasse.- Mémoire concernant la chasse du commandant...

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  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    « Registre des comptes du receveur de MM du Chapitre de Belfort.

    Date

    1785-1789

    Cote

    3 E 470

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • « Registre des comptes du receveur de MM du Chapitre...

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  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Dîmes à Belfort et Phaffans. - Etat des terres converties en prés dans le finage de Belfort et transaction sur le procès intenté par le curé de Phaffans au sujet de la dîme.

    Date

    1762

    Cote

    3 E 472

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Dîmes à Belfort et Phaffans. - Etat des terres converties...

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  34. Résultat n°34

    Dîme novale. - Etats des particuliers contre lesquels il a été levé commission au Conseil Souverain en 1755 à cause de la dîme qu’ils refusent de payer pour les terrains convertis en jardin, prés et vergers dans le ban de Belfort.

    Date

    1772

    Cote

    3 E 473

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Dîme novale. - Etats des particuliers contre lesquels...

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  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Lettres patentes du roi qui ordonne l’établissement de deux foires franches pour le commerce des chevaux en la ville de Belfort [imprimé en français et allemand].

    Date

    1758

    Cote

    3 E 475

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Lettres patentes du roi qui ordonne l’établissement...

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  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Contrat de vente d’une partie des toises dues en la ville de Belfort par M de Wessemberg et de Roppe.

    Date

    1468, copie de 1588

    Cote

    3 E 477

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Contrat de vente d’une partie des toises dues en la...

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  39. Résultat n°39

    Echange Belfort et Ballersdorf. : copie de minute, achat d’une maison au Fourneau, pour le passage des convois de la forge, en échange d’une rente sur le moulin de Ballersdorf.

    Date

    1781, copie de 1793

    Cote

    3 E 478

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
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    • Echange Belfort et Ballersdorf. : copie de minute,...

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  40. Résultat n°40

    Compte entre Jean Jsannd marchand de Salleure [Soleur ?] et Pierre Girol de Belfort.

    Date

    1671-1672

    Cote

    3 E 479

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Compte entre Jean Jsannd marchand de Salleure [Soleur...

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  41. Résultat n°41

    Prison : procès-verbaux d’adjudication de fourniture de pains aux prisonniers militaires détenus à Belfort et Huningue, par le subdélégué de l’intendant.

    Date

    1717-1757

    Cote

    3 E 480

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Prison : procès-verbaux d’adjudication de fourniture...

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  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Chapelle de Brasse. - Mme de Durfort duchesse de Mazarin contre les prévôt et bourgeois de Belfort et le curé de Danjoutin et M de Staal et les communautés de Valdoie, Salbert, Cravanche et Offemont pour réparations du chœur de la chapelle de Brasse : mémoires, extraits des registres du Conseil Souverain d’Alsace.

    Date

    1753-1756

    Cote

    3 E 483

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Affaires religieuses
    • Chapelle de Brasse. - Mme de Durfort duchesse de Mazarin...

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  45. Résultat n°45

    Réparations à l’église Saint-Denis de Belfort : assignation du chapitre de Belfort co décimateur par la fabrique de Vézelois, assignation du sieur Mengaud pour commencer les travaux.

    Date

    1753-1754

    Cote

    3 E 484

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Affaires religieuses
    • Réparations à l’église Saint-Denis de Belfort : assignation...

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    Fonds Mazarin

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    Cahier des revenus en grains de M le chanoine Ferry de Belfort, bons pour livraisons de grains à des particuliers par Grandidier.

    Date

    1785-1786

    Cote

    3 E 486

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Affaires religieuses
    • Cahier des revenus en grains de M le chanoine Ferry...

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  48. Résultat n°48

    Echange de terres avec M de Mairan (s.d., [vers 1760-1789]). Baux emphitéotiques à Belfort (1741-1781). Etang de la forge : mémoire, états des pêches, états des réparations (1774-1775).

    Date

    1741-1781

    Cote

    3 E 487

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Biens fonds
    • Echange de terres avec M de Mairan (s.d., [vers 1760-1789])....

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    Fonds Mazarin

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Maison : procès-verbal de visite et marché pour réparations de la maison de feu Courtot, appartenant à présent au duc de Mazarin.

    Date

    1670

    Cote

    3 E 489

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Maison : procès-verbal de visite et marché pour réparations...

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    Fonds Mazarin

  51. Résultat n°51

    Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772, 1790), visite du four banal de Belfort (1714), procès-verbal de mise en monte du four banal (1713).

    Date

    1710-1790

    Cote

    3 E 490

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772,...

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    Fonds Mazarin

  52. Résultat n°52

    Visites des moulins, halles et four banal de Belfort (1738), de la maison seigneuriale dite les halles et du four banal (1783).

    Date

    1738, 1783

    Cote

    3 E 491

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Visites des moulins, halles et four banal de Belfort...

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    Fonds Mazarin

  53. Résultat n°53

    Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée de l’Hôtel Mazarin à Belfort (43x28 cm, échelle de 18 cm pour 9 toises, s.d., noir et blanc. Plan du rez-de-chaussée de l’hôtel Mazarin à Belfort (s.d., noir et blanc, 59x42 cm, échelle de 10 cm pour 5 toises).

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 492

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée...

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    Fonds Mazarin

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Baux et sous-baux des moulins de Belfort.

    Date

    1614, 1719-1791

    Cote

    3 E 494

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Moulins
    • Baux et sous-baux des moulins de Belfort.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  56. Résultat n°56

    Ordonnance à ceux qui ont des étangs au dessus du moulin de Belfort, de laisser couler leurs étangs en cas de sècheresse (1684). Visite du moulin de Belfort (1739). Requête du meunier pour réparations à faire à l’écluse suite à une rupture de digue (1694).

    Date

    1684-1739

    Cote

    3 E 495

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Moulins
    • Ordonnance à ceux qui ont des étangs au dessus du moulin...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Le meunier Besançon contre Anthès, fermier des domaines et revenus, pour chômages au moulin de Belfort : visites, déclarations (1711-1718) ; Belfort contre le duc de Mazarin contre le sieur Anthès fermier de la seigneurie pour réduire le prix de la farine à cause du chômage des moulins banaux suite au trafic de farine (1715-1716).

    Date

    1711-1716

    Cote

    3 E 498

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Moulins
    • Le meunier Besançon contre Anthès, fermier des domaines...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    Visite d’un pré appartenant au docteur Carlan, suite aux inondations occasionnées par le canal du moulin neuf [signé Carlan] (1754). Reconstruction du moulin neuf : marché, devis, visites (1761).

    Date

    1754-1761

    Cote

    3 E 500

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Moulins
    • Visite d’un pré appartenant au docteur Carlan, suite...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  62. Résultat n°62

    Emphythèose du moulin de Belfort à Jean-Baptiste Girard : expédition ; Bail emphythéotique du moulin et des biens, droits, domaines, rentes, censes en dépendant.

    Date

    1782

    Cote

    3 E 501

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Moulins
    • Emphythèose du moulin de Belfort à Jean-Baptiste Girard...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Cahier de comptes des ouvriers des forges et fourneaux de Belfort (1667-1668). Au verso, comptes des ouvriers du fourneau de Châtenois (1667-1668).

    Date

    1667-1668

    Cote

    3 E 503

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Forges
    • Cahier de comptes des ouvriers des forges et fourneaux...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71

    Assignation aux bourgeois de Belfort par devant le bailli pour produire des titres sur les terres, étangs et rivières qu’ils prétendent détenir.

    Date

    1697

    Cote

    3 E 510

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Magistrat
    • Assignation aux bourgeois de Belfort par devant le...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  72. Résultat n°72

    Chasse, droits de chasse du Magistrat de Belfort : mémoire sur la punition des magistrats mutins de Belfort, mémoire au sujet de la chasse prétendue par les bourgeois et magistrats de Belfort sur un certain canton du ban de Belfort (1731), correspondance (1759).

    Date

    1731, 1759

    Cote

    3 E 511

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Magistrat
    • Chasse, droits de chasse du Magistrat de Belfort :...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  73. Résultat n°73

    Lettres patentes (imprimé) du roi Louis XV qui accorde à la ville de Belfort le droit exclusif de tenir cantine dans la ville et le château dudit lieu, à charge pour elle de payer annuellement 200 livres aux officiers de l’Etat-major de cette place.

    Date

    1748

    Cote

    3 E 512

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Magistrat
    • Lettres patentes (imprimé) du roi Louis XV qui accorde...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  74. Résultat n°74

    Frais fixes et ordinaires que la ville de Belfort soutient chaque année.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    3 E 513

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Magistrat
    • Frais fixes et ordinaires que la ville de Belfort soutient...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80