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  1. Résultat n°1

    Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de la communauté pour paiement d'émoluement à la communauté (1747) avec copie du bail du moulin de Châtenois (1737). Titres sur le moulin de Châtenois (1565, 1612), sur les corvées des sujets de l'abbaye de Belchamps (1605), le moulin de Nommay (1395, 1587-1613).

    Date

    1395-1747

    Cote

    3 E 529

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Moulins
    • Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Maison : procès-verbal de visite et marché pour réparations de la maison de feu Courtot, appartenant à présent au duc de Mazarin.

    Date

    1670

    Cote

    3 E 489

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Maison : procès-verbal de visite et marché pour réparations...

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    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Ville de Belfort, banalité des fours. Mémoire de la duchesse de Mazarin contre les boulangers.

    Date

    s.d., [vers 1769]

    Cote

    3 E 465

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Ville de Belfort, banalité des fours. Mémoire de la...

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    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Taxe pour loger une compagnie de cavaliers à Belfort.

    Date

    1636

    Cote

    3 E 461

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Taxe pour loger une compagnie de cavaliers à Belfort.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Baux et sous-baux des moulins de Belfort.

    Date

    1614, 1719-1791

    Cote

    3 E 494

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Moulins
    • Baux et sous-baux des moulins de Belfort.

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    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Copie de témoignage selon lequel Marguerite Chantrat d’Offemont, domestique du sieur de Westhaus, qui disculpe ce dernier de l’avoir mise enceinte.

    Date

    1613

    Cote

    3 E 541

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Pérouse
    • Copie de témoignage selon lequel Marguerite Chantrat...

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    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Moulin de Belfort, contestation de la banalité des sujets du Salbert.

    Date

    1706-1736

    Cote

    3 E 466

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Moulin de Belfort, contestation de la banalité des...

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    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Droits de boulangerie. - Le duc de Mazarin contre les bourgeois de Belfort et le corps des boulangers pour droits de mouture : extrait des greffes du Conseil Souverain d’Alsace, correspondance.

    Date

    1691-1693

    Cote

    3 E 467

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Droits de boulangerie. - Le duc de Mazarin contre les...

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    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Villages de Dampierre, Brognard et Nommay [comté de Montbéliard], contestations de juridictions : atteinte à la juridiction de Montbéliard par celle de Belfort suite à des ventes de fonds qu’on dit appartenir au comté de Belfort : correspondance.

    Date

    1743

    Cote

    3 E 524

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Villages de Dampierre, Brognard et Nommay [comté de...

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  12. Résultat n°12

    Ordonnance à ceux qui ont des étangs au dessus du moulin de Belfort, de laisser couler leurs étangs en cas de sècheresse (1684). Visite du moulin de Belfort (1739). Requête du meunier pour réparations à faire à l’écluse suite à une rupture de digue (1694).

    Date

    1684-1739

    Cote

    3 E 495

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Moulins
    • Ordonnance à ceux qui ont des étangs au dessus du moulin...

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  13. Résultat n°13

    Privilèges. - La Régence ordonne une copie des privilèges et aux officiers de Belfort de se saisir d’un bourgeois puisque la ville lui défend de répondre en justice devant les dits officiers se référant à leurs privilèges [allemand].

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    3 E 456

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Privilèges. - La Régence ordonne une copie des privilèges...

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  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Justice, règlements, papiers du tabellion sur diverses affaires. - Dépenses de Nicolas Bourquard pour commissions à Besançon pour une affaire de justice touchant les communautés de Buc, Urcerey, Bavilliers et Grosmagny (1619), correspondance au sujet du procès d’Antoine Esgard (1629), ordonnance au prévôt Jean André de Belfort touchant les dommages perpétrés par les loups (1621), règlement des officiers de la seigneurie, maîtres bourgeois et Conseil de la ville sur le pain dû à la garnison (1676), ordonnance portant sur les dîmes des chanoines de Belfort (1627-1629), bail de la boutique du sieur Cessal (1687, copie), état des palissades et bois à fournir par ordre du roi pour un magasin dans le château (1673), instruction touchant la garnison du château, signée de Landenberg (1646), extrait des dépenses faites par les gouverneurs et officiers, sur la maison de ville (1650), état de dépense de charriots qui ont mené le canon à Brisach, et chargé du vin à Langres (1675), ordonnance sur les frais du procès de Jacques Chassignet ancien prévôt de Belfort (1648), lettre de constitution de rente de Jean Noblat le jeune au chapitre de Belfort (1560), copie de l’acquisition de la coupe du bois de la Perche derrière le château de Belfort (1651, copie de 1697), assignation à Nicolas Chardoillet par le duc de Mazarin pour défrichement d’un canton de bois proche de l’étang de la forge (s.d., fin XVIIes), autorisation de chasse par l’intendant de Mazarin au major de la place pour sa table (1701, cachet), nul maître d’école ne doit être reçu en aucun village sans l’accord de la seigneurie (1597), sentence pour les seigneurs de Roppe contre Pingenot procureur fiscal de la seigneurie de Belfort pour remboursement d’une somme pour laquelle ils ont été exonérés (1702), description à la réquisition du commissaire de l’archiduc pour insulte faite par le bailli d’Héricourt au ministre traité de galeux (1656), visite du four de la ville (1680), compte pour travaux à la rivière (1682), marché pour constitution de haies le long de la rivière (1681), inventaire des meubles appartenant au sieur Garin et Boyer (1687), extrait de titre touchant l’éminage (1623-1626, copie s.d.), marché pour fourniture de moule pour faire 12 000 grenades par de Barbaud (1674), quittance pour réparation au moulin (1684), état des expéditions faites pour les sujets de M de Reinach (1673), correspondance au tabellion Cuenin (1671).

    Date

    1560-1702

    Cote

    3 E 459

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Justice, règlements, papiers du tabellion sur diverses...

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  16. Résultat n°16

    Tirage de mines à Châtenois, le duc de Mazarin contre le sieur Gaspard de Barbaud seigneur de Florimont et Grandvillars pour tirage de mines par ce dernier dans les villages de Fesche l’Eglise et Châtenois : assignations, mémoires.

    Date

    1685-1686

    Cote

    3 E 521

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Tirage de mines à Châtenois, le duc de Mazarin contre...

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    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Limites entre Offemont et Denney : requête de la communauté d’Offemont contre celle de Roppe, Denney, Vétrigne (s.d., [XVIesiècle]), reconnaissance à Offemont (1684), enquête (1584), pièce touchant les droits de paturage entre Offemont et Roppe [allemand] (1585).

    Date

    1585-1684

    Cote

    3 E 548

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Limites entre Offemont et Denney : requête de la communauté...

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  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Echange de terres avec M de Mairan (s.d., [vers 1760-1789]). Baux emphitéotiques à Belfort (1741-1781). Etang de la forge : mémoire, états des pêches, états des réparations (1774-1775).

    Date

    1741-1781

    Cote

    3 E 487

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Biens fonds
    • Echange de terres avec M de Mairan (s.d., [vers 1760-1789])....

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    Fonds Mazarin

  23. Résultat n°23

    Extrait du terrier général du comté de Belfort sur Denney (1742, copie de 1749).

    Date

    1742

    Cote

    3 E 561

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Extrait du terrier général du comté de Belfort sur...

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    Fonds Mazarin

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Le meunier Besançon contre Anthès, fermier des domaines et revenus, pour chômages au moulin de Belfort : visites, déclarations (1711-1718) ; Belfort contre le duc de Mazarin contre le sieur Anthès fermier de la seigneurie pour réduire le prix de la farine à cause du chômage des moulins banaux suite au trafic de farine (1715-1716).

    Date

    1711-1716

    Cote

    3 E 498

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Moulins
    • Le meunier Besançon contre Anthès, fermier des domaines...

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  26. Résultat n°26

    Tailles : mémoires (1776-1786), copie de la franchise des 11 villes de Châtenois, Bermont, d’Oyes, Cravanches, Bavilliers, Botans, ... (1362, copie de 1784).

    Date

    1362, 1776-1786

    Cote

    3 E 525

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Tailles : mémoires (1776-1786), copie de la franchise...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Lettres patentes (imprimé) du roi Louis XV qui accorde à la ville de Belfort le droit exclusif de tenir cantine dans la ville et le château dudit lieu, à charge pour elle de payer annuellement 200 livres aux officiers de l’Etat-major de cette place.

    Date

    1748

    Cote

    3 E 512

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Magistrat
    • Lettres patentes (imprimé) du roi Louis XV qui accorde...

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  29. Résultat n°29

    Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

    Date

    1736-1789

    Cote

    3 E 449

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  30. Résultat n°30

    Copie des titres de privilèges et des droits francs d’Offemont et Perouse [allemand et français].

    Date

    1464-1537, copie de 1562

    Cote

    3 E 539

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Pérouse
    • Copie des titres de privilèges et des droits francs...

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  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Contentieux avec le Chapitre de Belfort au sujet droits d’affouages : mémoires.

    Date

    1718-1719

    Cote

    3 E 464

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Contentieux avec le Chapitre de Belfort au sujet droits...

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  33. Résultat n°33

    Affaire de justice, Roppach et Reinach. Seigneurie de Roppe. Héritiers Nicolas Maistre de Denney [titres en allemand].

    Date

    1616

    Cote

    3 E 552

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Affaire de justice, Roppach et Reinach. Seigneurie...

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  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Visites des moulins, halles et four banal de Belfort (1738), de la maison seigneuriale dite les halles et du four banal (1783).

    Date

    1738, 1783

    Cote

    3 E 491

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Visites des moulins, halles et four banal de Belfort...

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  38. Résultat n°38

    Censines du Salbert : assignations d’experts, lettre terrier (affiche, Conseil d’Etat, 1741), état des déclarations des biens possédés par les censiers du Salbert, reconnaissance des limites du Salbert.

    Date

    1741

    Cote

    3 E 463

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Censines du Salbert : assignations d’experts, lettre...

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  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Frais fixes et ordinaires que la ville de Belfort soutient chaque année.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    3 E 513

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Magistrat
    • Frais fixes et ordinaires que la ville de Belfort soutient...

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  41. Résultat n°41

    Fiefs de Cravanche et Valdoie. Seigneur de Morimont (1567-1598). Renouvellement des biens, rentes et revenus situés à Cravanche et Valdoie dépendant du château de Belfort possédé par les nobles de Morimont (1589).

    Date

    1567-1598

    Cote

    3 E 536

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Cravanche
    • Fiefs de Cravanche et Valdoie. Seigneur de Morimont...

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  42. Résultat n°42

    Chasse.- Mémoire concernant la chasse du commandant et des officiers de Belfort.

    Date

    1760

    Cote

    3 E 468

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Chasse.- Mémoire concernant la chasse du commandant...

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  43. Résultat n°43

    Réparations à l’église Saint-Denis de Belfort : assignation du chapitre de Belfort co décimateur par la fabrique de Vézelois, assignation du sieur Mengaud pour commencer les travaux.

    Date

    1753-1754

    Cote

    3 E 484

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Affaires religieuses
    • Réparations à l’église Saint-Denis de Belfort : assignation...

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  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Compte entre Jean Jsannd marchand de Salleure [Soleur ?] et Pierre Girol de Belfort.

    Date

    1671-1672

    Cote

    3 E 479

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Compte entre Jean Jsannd marchand de Salleure [Soleur...

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  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

    Date

    1691-1788

    Cote

    3 E 448

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de...

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  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Contrat de vente d’une partie des toises dues en la ville de Belfort par M de Wessemberg et de Roppe.

    Date

    1468, copie de 1588

    Cote

    3 E 477

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Contrat de vente d’une partie des toises dues en la...

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  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Visite d’un pré appartenant au docteur Carlan, suite aux inondations occasionnées par le canal du moulin neuf [signé Carlan] (1754). Reconstruction du moulin neuf : marché, devis, visites (1761).

    Date

    1754-1761

    Cote

    3 E 500

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Les Moulins
    • Visite d’un pré appartenant au docteur Carlan, suite...

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  56. Résultat n°56

    Château de Roppe, M. de Reinach contre les héritiers de Jean Peyer et Henry Anthès, fermiers de la seigneurie de Roppe pour réparations à faire au château de Roppe : procès-verbaux de visites (1702, 1719), assignations, mémoire des frais des réparations (1721) [Noblat bailli de Roppe].

    Date

    1702-1721

    Cote

    3 E 556

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Château de Roppe, M. de Reinach contre les héritiers...

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  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Le procureur fiscal contre Clavé et consorts de Denney pour chasse dans les finages de Lagrange, Béthonvilliers et Angeot : assignation, sentence, rapport de garde, enquête.

    Date

    1742-1743

    Cote

    3 E 562

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Le procureur fiscal contre Clavé et consorts de Denney...

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  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Fondation d’une école pour filles à Bavilliers par le curé : copie de la fondation, ratification par l’intendant d’Alsace.

    Date

    1774

    Cote

    3 E 452

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Fondation d’une école pour filles à Bavilliers par...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Dîmes.- Le duc de Mazarin et les chanoines de Belfort contre le curé de Bavilliers pour perception de dîmes à Bavilliers : requêtes.

    Date

    1720

    Cote

    3 E 447

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Dîmes.- Le duc de Mazarin et les chanoines de Belfort...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Fourneau de Châtenois : visite et marché pour travaux des logements des ouvriers (1767), assignation de Robert et Cie contre la duchesse de Mazarin pour réparations à faire (1769).

    Date

    1767, 1769

    Cote

    3 E 532

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Moulins
    • Fourneau de Châtenois : visite et marché pour travaux...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772, 1790), visite du four banal de Belfort (1714), procès-verbal de mise en monte du four banal (1713).

    Date

    1710-1790

    Cote

    3 E 490

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  75. Résultat n°75

    Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans (allemand, parchemin, 1340, copie s.d. [XVI-XVIIesiècles]), extrait (1697), mémoire sur les droits de la seigneurie de Rougemont en la paroisse de Phaffans (s.d., [XVIIesiècle]), copie des droits et privilèges (1505, [copie XVIIIe siècle]).

    Date

    1340-1697

    Cote

    3 E 546

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Chapelle de Brasse. - Mme de Durfort duchesse de Mazarin contre les prévôt et bourgeois de Belfort et le curé de Danjoutin et M de Staal et les communautés de Valdoie, Salbert, Cravanche et Offemont pour réparations du chœur de la chapelle de Brasse : mémoires, extraits des registres du Conseil Souverain d’Alsace.

    Date

    1753-1756

    Cote

    3 E 483

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Affaires religieuses
    • Chapelle de Brasse. - Mme de Durfort duchesse de Mazarin...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80