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155 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1935). Biens, location de prés : baux (1937). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1940).

    Date

    1910-1940

    Cote

    2 X 14

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Bermont

    Date

    1828

    Cote

    3 P 33

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bermont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Bermont (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bermont (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 33

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bermont (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).

    Date

    1874-1938

    Cote

    2 O 11/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Finances communales
    • Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1877-1940

    Cote

    2 O 11/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1877-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1877

    Cote

    2 O 11/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1877

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).

    Date

    1912-1938

    Cote

    2 O 11/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Terrains militaires, gestion, relations avec la ville (1883-1912). Réquisitions de voitures et chevaux (1939). Tombes militaires, concessions, entretien, gratuité pour indigents (1913-1921). Indemnités diverses, dégâts commis par les militaires (1913-1917) ; accident survenu à un militaire (1889) ; dommages de guerre (1923). Souscription pour l’érection d’un arc de triomphe de la voie sacrée (1922).

    Date

    1883-1939

    Cote

    2 O 11/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Affaires militaires
    • Terrains militaires, gestion, relations avec la ville...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards, aides diverses (1894-1937). Reliquat du budget des chemins vicinaux affectés à l’assistance (1937). Secours à indigents (1885-1912). Familles nombreuses, assistance (1920). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux populations d’Oran (1927). Aides aux sinistrés incendie (1914). Accidents du travail au fort du Bois d’Oye (1901).

    Date

    1889-1937

    Cote

    2 O 11/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).

    Date

    1858-1929

    Cote

    2 O 11/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Police
    • Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).

    Date

    1884-1938

    Cote

    2 O 11/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Electricité, travaux d’électrification de la commune, emprunt, cahier des charges, marché de gré à gré avec la Société des Forces motrices du Refrain, éclairage des rues (1907-1927). Téléphone, installation d’une cabine (1937). Poste, distribution du courrier (1906-1919). Transports, demande de déplacement des contre-rails du tramway (1922).

    Date

    1907-1927

    Cote

    2 O 11/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Travaux et transports
    • Electricité, travaux d’électrification de la commune,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition du terrain occupé par la Batterie (1890) ; restitution de terrain par l’armée (1890, 1924). Aliénation (1837-1938). Gestion, entretien (1931-1932) ; location (1839-1931) ; extraction de sable et de gravier (1898-1926). Chasse, location (1833-1940). Vaine pâture, règlements, plaintes (1890-1917). Adjudications diverses de fruits, herbes…(1886-1934). Cours d’eau, entretien, curage (1831-1892).

    Date

    1831-1938

    Cote

    2 O 11/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Salle de catéchisme, chauffage.

    Date

    1885

    Cote

    2 O 11/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Salle de catéchisme, chauffage.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Date

    1907, 1911

    Cote

    2 O 11/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Citerne, construction.

    Date

    1892-1894

    Cote

    2 O 11/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Citerne, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Maison du berger, location, aliénation.

    Date

    1883-1920

    Cote

    2 O 11/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Maison du berger, location, aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Pompe à incendie, achat.

    Date

    1934

    Cote

    2 O 11/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Corps de garde, réparations.

    Date

    1833-1891

    Cote

    2 O 11/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Fontaines, construction.

    Date

    1841-1901

    Cote

    2 O 11/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction.

    Producteur :

    Préfecture