Bermont (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1935). Biens, location de prés : baux (1937). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1940).

Date

1910-1940

Cote

2 X 14

2

Commune de Bermont

Date

1828

Cote

3 P 33

3

Commune de Bermont (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bermont (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 33

4

Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).

Date

1874-1938

Cote

2 O 11/28

5

1877-1940

Date

-

Cote

2 O 11/27

6

1825-1877

Date

-

Cote

2 O 11/26

7

Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).

Date

1912-1938

Cote

2 O 11/25

8

Terrains militaires, gestion, relations avec la ville (1883-1912). Réquisitions de voitures et chevaux (1939). Tombes militaires, concessions, entretien, gratuité pour indigents (1913-1921). Indemnités diverses, dégâts commis par les militaires (1913-1917) ; accident survenu à un militaire (1889) ; dommages de guerre (1923). Souscription pour l’érection d’un arc de triomphe de la voie sacrée (1922).

Date

1883-1939

Cote

2 O 11/24

9

Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards, aides diverses (1894-1937). Reliquat du budget des chemins vicinaux affectés à l’assistance (1937). Secours à indigents (1885-1912). Familles nombreuses, assistance (1920). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux populations d’Oran (1927). Aides aux sinistrés incendie (1914). Accidents du travail au fort du Bois d’Oye (1901).

Date

1889-1937

Cote

2 O 11/23

10

Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).

Date

1858-1929

Cote

2 O 11/22

11

Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).

Date

1884-1938

Cote

2 O 11/21

12

Electricité, travaux d’électrification de la commune, emprunt, cahier des charges, marché de gré à gré avec la Société des Forces motrices du Refrain, éclairage des rues (1907-1927). Téléphone, installation d’une cabine (1937). Poste, distribution du courrier (1906-1919). Transports, demande de déplacement des contre-rails du tramway (1922).

Date

1907-1927

Cote

2 O 11/20

13

Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition du terrain occupé par la Batterie (1890) ; restitution de terrain par l’armée (1890, 1924). Aliénation (1837-1938). Gestion, entretien (1931-1932) ; location (1839-1931) ; extraction de sable et de gravier (1898-1926). Chasse, location (1833-1940). Vaine pâture, règlements, plaintes (1890-1917). Adjudications diverses de fruits, herbes…(1886-1934). Cours d’eau, entretien, curage (1831-1892).

Date

1831-1938

Cote

2 O 11/19

14

Salle de catéchisme, chauffage.

Date

1885

Cote

2 O 11/18

15

Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

Date

1907, 1911

Cote

2 O 11/17

16

Citerne, construction.

Date

1892-1894

Cote

2 O 11/16

17

Maison du berger, location, aliénation.

Date

1883-1920

Cote

2 O 11/15

18

Pompe à incendie, achat.

Date

1934

Cote

2 O 11/14

19

Corps de garde, réparations.

Date

1833-1891

Cote

2 O 11/13

20

Fontaines, construction.

Date

1841-1901

Cote

2 O 11/12

21

Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation de particuliers.

Date

1892-1896

Cote

2 O 11/11

22

Ecole, réparations, agrandissement.

Date

1843-1926

Cote

2 O 11/10

23

Mairie, réparations.

Date

1833-1925

Cote

2 O 11/9

24

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage.

Date

1886-1926

Cote

2 O 11/8

25

Procès, dommages et intérêts.

Date

1841-1921

Cote

2 O 11/7

26

Frais de fonctionnement.

Date

1893-1922

Cote

2 O 11/6

27

Archives, reliure, restauration de plan.

Date

1895-1938

Cote

2 O 11/5

28

Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898) ; adresse au gouvernement pour la nomination du Président de la République (1896).

Date

1887-1898

Cote

2 O 11/4

29

Assurances, bâtiments communaux, personnel.

Date

1888-1932

Cote

2 O 11/3

30

Territoire de la commune, distraction d’une partie en faveur de Châtenois.

Date

1923

Cote

2 O 11/2

31

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1925). Receveur municipal, indemnités (1841-1928). Percepteur (1934). Garde champêtre, traitement (1841-1900). Agent de police, pension (1923). Taupier, traitement (1922, 1935). Sonneur, nomination, traitement (1892, 1922). Instituteur, traitement, indemnités, nomination (1841-1915). Garde forestier, traitement (1841-1914). Avocat (1899). Architecte, indemnités (1894-1899). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sage femme, indemnités (1923). Ramoneur, indemnités (1926). Femme de service, traitement, indemnités (1907-1910). Maires et adjoints, indemnités (1890-1934).

Date

1841-1935

Cote

2 O 11/1

32

Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17

33

Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16

34

Bermont, délimitation générale.

Date

1843

Cote

7 M 811

35

7 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 134/20

36

9 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 134/19

37

8 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 134/18

38

12 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 134/17

39

7 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 134/16

40

7 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 134/15

41

7 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 134/14

42

6 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 134/13

43

8 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 134/12

44

8 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 134/11

45

7 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 134/10

46

7 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 134/9

47

7 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 134/8

48

7 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 134/7

49

7 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 134/6

50

7 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 134/5

51

7 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 134/4

52

8 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 134/3

53

8 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 134/2

54

7 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 134/1

55

Bermont. Comptes de la fabrique et de la confrérie du Rosaire.

Date

1746-1788

Cote

2 G 4

56

Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de la Croze. Eglise Saint-Laurent, XIXe siècle, style néo-roman.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/12

57

Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.

1 media

Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.

Date

vendredi 06 octobre 1905

Cote

7 Fi 2995

58

Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.

1 media

Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.

Date

-

Cote

7 Fi 1353

59

Bermont, église paroissiale catholique.

Date

1828

Cote

5 Fi 137/4

60

Bermont, église paroissiale catholique.

Date

1828

Cote

5 Fi 137/3

61

Bermont : minute et mise au net.

2 medias

Bermont : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 49

62

1853-1934

Date

1853-1934

Cote

7 S 101

63

Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1825-1938). Elagage, menus produits (1871-1912). Droits de passage (1884, 1932). Concessions diverses, terrains (1888-1920). Dégâts, incendies, chablis (1887-1934). Location du droit de chasse (1842-1920). Agents forestiers (1876-1928). Carrière (1854).

Date

1825-1940

Cote

7 M 653

64

Délimitation, abornement (1838-1862). Etat signalétique (1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1912). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1875-1939).

Date

1829-1940

Cote

7 M 652

65

Baptêmes, mariages, sépultures 1684-1792

335 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1684-1792

Date

1684-1792

Cote

22 Ed GG 3 - 5

66

Baptêmes, mariages, sépultures 1570-1684

168 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1570-1684

Date

1570-1684

Cote

22 Ed GG 1 - 2

67

Naissances.

Date

1792-1798

Cote

11 Ed GG 5*

68

Sépultures (1784-1792), baptêmes (1798-1830).

Date

1784-1830

Cote

11 Ed GG 4*

69

Sépultures 1784-1792

143 medias

Sépultures 1784-1792

Date

1784-1792

Cote

11 Ed GG 4

70

Baptêmes, mariages.

Date

1772-1792

Cote

11 Ed GG 3*

71

Baptêmes 1772-1792, mariages

2 lots 147 medias

Baptêmes 1772-1792, mariages

Date

1772-1792

Cote

11 Ed GG 3

72

Baptêmes (1684-1772), mariages (1684-1771), sépultures (1684-1784).

Date

1684-1784

Cote

11 Ed GG 2*

73

Baptêmes 1684-1772, mariages 1684-1771, sépultures 1684-1784

373 medias

Baptêmes 1684-1772, mariages 1684-1771, sépultures 1684-1784

Date

1684-1772

Cote

11 Ed GG 2

74

Baptêmes (1647-1684), mariages (1648-1684), sépultures (1659-1684).

Date

1647-1684

Cote

11 Ed GG 1*

75

Baptêmes 1647-1684, mariages 1648-1684, sépultures 1659-1684

74 medias

Baptêmes 1647-1684, mariages 1648-1684, sépultures 1659-1684

Date

1647-1684

Cote

11 Ed GG 1

76

Fièvre aphteuse, avortement épizootique et vaginite contagieuse : notice pour servir à l’instruction des cultivateurs, publiées sur la proposition de M. Fontanès, …par les soins du Conseil général du Territoire de Belfort, Belfort : Imprimerie La Frontière, 1913, 12 p. Br.

Date

-

Cote

11 Ed C 3

77

DESCIEUX. Entretien sur l'hygiène à l’usage des campagnes, Paris : librairie administrative et classique de Paul Dupont, 1861, II-256 p., relié.

Date

-

Cote

11 Ed C 2

78

Almanach du commerce de Paris, des départements de l’empire français et des principales villes de l’Europe, Paris : Duverneuil en de la Tynna, Imprimerie de Valade, an XIII-CIV, 714 p., relié.

Date

-

Cote

11 Ed C 1

79

Carrière : arrêté préfectoral d'exploitation.

Date

1854

Cote

11 Ed 5 O 1

80

Arrêté municipal à propos de l’emplacement du fumier du sieur Bermont.

Date

1888

Cote

11 Ed 5 J 1

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