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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1935). Biens, location de prés : baux (1937). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1940).
Cote
2 X 14
 Date
1910-1940
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE
  • Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret,...
2
Commune de Bermont (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bermont (5 feuilles).
Cote
3 P 33
 Date
1828
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bermont (5 feuilles).
3

Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).
Cote
2 O 11/28
 Date
1874-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Finances communales
  • Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat,...
4

1877-1940
Cote
2 O 11/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1877-1940
5

1825-1877
Cote
2 O 11/26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1877
6

Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).
Cote
2 O 11/25
 Date
1912-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences...
7

Terrains militaires, gestion, relations avec la ville (1883-1912). Réquisitions de voitures et chevaux (1939). Tombes militaires, concessions, entretien, gratuité pour indigents (1913-1921). Indemnités diverses, dégâts commis par les militaires (1913-1917) ; accident survenu à un militaire (1889) ; dommages de guerre (1923). Souscription pour l’érection d’un arc de triomphe de la voie sacrée (1922).
Cote
2 O 11/24
 Date
1883-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Affaires militaires
  • Terrains militaires, gestion, relations avec la ville...
8

Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards, aides diverses (1894-1937). Reliquat du budget des chemins vicinaux affectés à l’assistance (1937). Secours à indigents (1885-1912). Familles nombreuses, assistance (1920). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux populations d’Oran (1927). Aides aux sinistrés incendie (1914). Accidents du travail au fort du Bois d’Oye (1901).
Cote
2 O 11/23
 Date
1889-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés,...
9

Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).
Cote
2 O 11/22
 Date
1858-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Police
  • Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement...
10

Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).
Cote
2 O 11/21
 Date
1884-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque...
11

Electricité, travaux d’électrification de la commune, emprunt, cahier des charges, marché de gré à gré avec la Société des Forces motrices du Refrain, éclairage des rues (1907-1927). Téléphone, installation d’une cabine (1937). Poste, distribution du courrier (1906-1919). Transports, demande de déplacement des contre-rails du tramway (1922).
Cote
2 O 11/20
 Date
1907-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Travaux et transports
  • Electricité, travaux d’électrification de la commune,...
12

Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition du terrain occupé par la Batterie (1890) ; restitution de terrain par l’armée (1890, 1924). Aliénation (1837-1938). Gestion, entretien (1931-1932) ; location (1839-1931) ; extraction de sable et de gravier (1898-1926). Chasse, location (1833-1940). Vaine pâture, règlements, plaintes (1890-1917). Adjudications diverses de fruits, herbes…(1886-1934). Cours d’eau, entretien, curage (1831-1892).
Cote
2 O 11/19
 Date
1831-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Terrains communaux
  • Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition...
13

Salle de catéchisme, chauffage.
Cote
2 O 11/18
 Date
1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Salle de catéchisme, chauffage.
14

Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).
Cote
2 O 11/17
 Date
1907, 1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).
15

Citerne, construction.
Cote
2 O 11/16
 Date
1892-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Citerne, construction.
16

Maison du berger, location, aliénation.
Cote
2 O 11/15
 Date
1883-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Maison du berger, location, aliénation.
17

Pompe à incendie, achat.
Cote
2 O 11/14
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, achat.
18

Corps de garde, réparations.
Cote
2 O 11/13
 Date
1833-1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, réparations.
19

Fontaines, construction.
Cote
2 O 11/12
 Date
1841-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines, construction.
20

Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation de particuliers.
Cote
2 O 11/11
 Date
1892-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation...
21

Ecole, réparations, agrandissement.
Cote
2 O 11/10
 Date
1843-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, réparations, agrandissement.
22

Mairie, réparations.
Cote
2 O 11/9
 Date
1833-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, réparations.
23

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage.
Cote
2 O 11/8
 Date
1886-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
24

Procès, dommages et intérêts.
Cote
2 O 11/7
 Date
1841-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Procès, dommages et intérêts.
25

Frais de fonctionnement.
Cote
2 O 11/6
 Date
1893-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Frais de fonctionnement.
26

Archives, reliure, restauration de plan.
Cote
2 O 11/5
 Date
1895-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Archives, reliure, restauration de plan.
27

Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898) ; adresse au gouvernement pour la nomination du Président de la République (1896).
Cote
2 O 11/4
 Date
1887-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898)...
28

Assurances, bâtiments communaux, personnel.
Cote
2 O 11/3
 Date
1888-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel.
29

Territoire de la commune, distraction d’une partie en faveur de Châtenois.
Cote
2 O 11/2
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Territoire de la commune, distraction d’une partie...
30

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1925). Receveur municipal, indemnités (1841-1928). Percepteur (1934). Garde champêtre, traitement (1841-1900). Agent de police, pension (1923). Taupier, traitement (1922, 1935). Sonneur, nomination, traitement (1892, 1922). Instituteur, traitement, indemnités, nomination (1841-1915). Garde forestier, traitement (1841-1914). Avocat (1899). Architecte, indemnités (1894-1899). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sage femme, indemnités (1923). Ramoneur, indemnités (1926). Femme de service, traitement, indemnités (1907-1910). Maires et adjoints, indemnités (1890-1934).
Cote
2 O 11/1
 Date
1841-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
31

Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).
Cote
1 O 17
 Date
1818-1939
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
  • TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
  • Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain...
32

Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).
Cote
1 O 16
 Date
1819-1937
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
  • TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
  • Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations...
33

Bermont, délimitation générale.
Cote
7 M 811
 Date
1843
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • EAUX ET FORETS
  • INSPECTION DE BELFORT
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Bermont, délimitation générale.
34
1936

7 medias

1936
Cote
6 M 134/20
 Date
1936
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1936
35
1931

9 medias

1931
Cote
6 M 134/19
 Date
1931
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1931
36
1926

8 medias

1926
Cote
6 M 134/18
 Date
1926
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1926
37
1921

12 medias

1921
Cote
6 M 134/17
 Date
1921
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1921
38
1911

7 medias

1911
Cote
6 M 134/16
 Date
1911
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1911
39
1906

7 medias

1906
Cote
6 M 134/15
 Date
1906
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1906
40
1901

7 medias

1901
Cote
6 M 134/14
 Date
1901
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1901