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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1935). Biens, location de prés : baux (1937). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1940).
Cote
2 X 14
 Date
1910-1940
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE
  • Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret,...
2
Commune de Bermont (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bermont (5 feuilles).
Cote
3 P 33
 Date
1828
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bermont (5 feuilles).
3

Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).
Cote
2 O 11/28
 Date
1874-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Finances communales
  • Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat,...
4

1877-1940
Cote
2 O 11/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1877-1940
5

1825-1877
Cote
2 O 11/26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1877
6

Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).
Cote
2 O 11/25
 Date
1912-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences...
7

Terrains militaires, gestion, relations avec la ville (1883-1912). Réquisitions de voitures et chevaux (1939). Tombes militaires, concessions, entretien, gratuité pour indigents (1913-1921). Indemnités diverses, dégâts commis par les militaires (1913-1917) ; accident survenu à un militaire (1889) ; dommages de guerre (1923). Souscription pour l’érection d’un arc de triomphe de la voie sacrée (1922).
Cote
2 O 11/24
 Date
1883-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Affaires militaires
  • Terrains militaires, gestion, relations avec la ville...
8

Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards, aides diverses (1894-1937). Reliquat du budget des chemins vicinaux affectés à l’assistance (1937). Secours à indigents (1885-1912). Familles nombreuses, assistance (1920). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux populations d’Oran (1927). Aides aux sinistrés incendie (1914). Accidents du travail au fort du Bois d’Oye (1901).
Cote
2 O 11/23
 Date
1889-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés,...
9

Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).
Cote
2 O 11/22
 Date
1858-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Police
  • Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement...
10

Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).
Cote
2 O 11/21
 Date
1884-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque...
11

Electricité, travaux d’électrification de la commune, emprunt, cahier des charges, marché de gré à gré avec la Société des Forces motrices du Refrain, éclairage des rues (1907-1927). Téléphone, installation d’une cabine (1937). Poste, distribution du courrier (1906-1919). Transports, demande de déplacement des contre-rails du tramway (1922).
Cote
2 O 11/20
 Date
1907-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Travaux et transports
  • Electricité, travaux d’électrification de la commune,...
12

Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition du terrain occupé par la Batterie (1890) ; restitution de terrain par l’armée (1890, 1924). Aliénation (1837-1938). Gestion, entretien (1931-1932) ; location (1839-1931) ; extraction de sable et de gravier (1898-1926). Chasse, location (1833-1940). Vaine pâture, règlements, plaintes (1890-1917). Adjudications diverses de fruits, herbes…(1886-1934). Cours d’eau, entretien, curage (1831-1892).
Cote
2 O 11/19
 Date
1831-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Terrains communaux
  • Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition...
13

Salle de catéchisme, chauffage.
Cote
2 O 11/18
 Date
1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Salle de catéchisme, chauffage.
14

Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).
Cote
2 O 11/17
 Date
1907, 1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).
15

Citerne, construction.
Cote
2 O 11/16
 Date
1892-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Citerne, construction.
16

Maison du berger, location, aliénation.
Cote
2 O 11/15
 Date
1883-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Maison du berger, location, aliénation.
17

Pompe à incendie, achat.
Cote
2 O 11/14
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, achat.
18

Corps de garde, réparations.
Cote
2 O 11/13
 Date
1833-1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, réparations.
19

Fontaines, construction.
Cote
2 O 11/12
 Date
1841-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines, construction.
20

Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation de particuliers.
Cote
2 O 11/11
 Date
1892-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation...
21

Ecole, réparations, agrandissement.
Cote
2 O 11/10
 Date
1843-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, réparations, agrandissement.
22

Mairie, réparations.
Cote
2 O 11/9
 Date
1833-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, réparations.
23

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage.
Cote
2 O 11/8
 Date
1886-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
24

Procès, dommages et intérêts.
Cote
2 O 11/7
 Date
1841-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Procès, dommages et intérêts.
25

Frais de fonctionnement.
Cote
2 O 11/6
 Date
1893-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Frais de fonctionnement.
26

Archives, reliure, restauration de plan.
Cote
2 O 11/5
 Date
1895-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Archives, reliure, restauration de plan.
27

Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898) ; adresse au gouvernement pour la nomination du Président de la République (1896).
Cote
2 O 11/4
 Date
1887-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898)...
28

Assurances, bâtiments communaux, personnel.
Cote
2 O 11/3
 Date
1888-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel.
29

Territoire de la commune, distraction d’une partie en faveur de Châtenois.
Cote
2 O 11/2
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Territoire de la commune, distraction d’une partie...
30

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1925). Receveur municipal, indemnités (1841-1928). Percepteur (1934). Garde champêtre, traitement (1841-1900). Agent de police, pension (1923). Taupier, traitement (1922, 1935). Sonneur, nomination, traitement (1892, 1922). Instituteur, traitement, indemnités, nomination (1841-1915). Garde forestier, traitement (1841-1914). Avocat (1899). Architecte, indemnités (1894-1899). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sage femme, indemnités (1923). Ramoneur, indemnités (1926). Femme de service, traitement, indemnités (1907-1910). Maires et adjoints, indemnités (1890-1934).
Cote
2 O 11/1
 Date
1841-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
31

Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).
Cote
1 O 17
 Date
1818-1939
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
  • TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
  • Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain...
32

Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).
Cote
1 O 16
 Date
1819-1937
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
  • TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
  • Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations...
33

Bermont, délimitation générale.
Cote
7 M 811
 Date
1843
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • EAUX ET FORETS
  • INSPECTION DE BELFORT
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Bermont, délimitation générale.
34
1936

7 medias

1936
Cote
6 M 134/20
 Date
1936
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1936
35
1931

9 medias

1931
Cote
6 M 134/19
 Date
1931
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1931
36
1926

8 medias

1926
Cote
6 M 134/18
 Date
1926
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1926
37
1921

12 medias

1921
Cote
6 M 134/17
 Date
1921
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1921
38
1911

7 medias

1911
Cote
6 M 134/16
 Date
1911
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1911
39
1906

7 medias

1906
Cote
6 M 134/15
 Date
1906
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1906
40
1901

7 medias

1901
Cote
6 M 134/14
 Date
1901
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1901
41
1896

6 medias

1896
Cote
6 M 134/13
 Date
1896
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1896
42
1891

8 medias

1891
Cote
6 M 134/12
 Date
1891
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1891
43
1886

8 medias

1886
Cote
6 M 134/11
 Date
1886
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1886
44
1881

7 medias

1881
Cote
6 M 134/10
 Date
1881
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1881
45
1876

7 medias

1876
Cote
6 M 134/9
 Date
1876
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1876
46
1872

7 medias

1872
Cote
6 M 134/8
 Date
1872
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1872
47
1866

7 medias

1866
Cote
6 M 134/7
 Date
1866
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1866
48
1861

7 medias

1861
Cote
6 M 134/6
 Date
1861
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1861
49
1856

7 medias

1856
Cote
6 M 134/5
 Date
1856
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1856
50
1851

7 medias

1851
Cote
6 M 134/4
 Date
1851
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1851
51
1846

8 medias

1846
Cote
6 M 134/3
 Date
1846
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1846
52
1841

8 medias

1841
Cote
6 M 134/2
 Date
1841
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1841
53
1836

7 medias

1836
Cote
6 M 134/1
 Date
1836
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bermont
  • 1836
54

Bermont. Comptes de la fabrique et de la confrérie du Rosaire.
Cote
2 G 4
 Date
1746-1788
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Bermont. Comptes de la fabrique et de la confrérie...
55

Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de la Croze. Eglise Saint-Laurent, XIXe siècle, style néo-roman.
Cote
80 Fi 1/12
 Date
1987
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de...
56

Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.
Cote
7 Fi 2995
 Date
vendredi 06 octobre 1905
 Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Bermont
  • Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.
57
Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.

1 media

Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.
Cote
7 Fi 1353
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Bermont
  • Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.
58
Bermont : minute et mise au net.

2 medias

Bermont : minute et mise au net.
Cote
1 C 49
 Date- Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bermont : minute et mise au net.
59

1853-1934
Cote
7 S 101
 Date
1853-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

  • DOSSIERS PAR COMMUNES
  • Commune de Bermont
  • 1853-1934
60

Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1825-1938). Elagage, menus produits (1871-1912). Droits de passage (1884, 1932). Concessions diverses, terrains (1888-1920). Dégâts, incendies, chablis (1887-1934). Location du droit de chasse (1842-1920). Agents forestiers (1876-1928). Carrière (1854).
Cote
7 M 653
 Date
1825-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • EAUX ET FORETS
  • INSPECTION DE BELFORT
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Bermont.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation...
61

Délimitation, abornement (1838-1862). Etat signalétique (1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1912). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1875-1939).
Cote
7 M 652
 Date
1829-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • EAUX ET FORETS
  • INSPECTION DE BELFORT
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Bermont.
  • Délimitation, abornement (1838-1862). Etat signalétique...
62
Baptêmes, mariages, sépultures 1684-1792

335 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1684-1792
Cote
22 Ed GG 3 - 5
 Date
1684-1792
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bermont (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • CHATENOIS LES FORGES
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1684-1792
63
Baptêmes, mariages, sépultures 1570-1684

167 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1570-1684
Cote
22 Ed GG 1 - 2
 Date
1570-1684
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bermont (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • CHATENOIS LES FORGES
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1570-1684
64

Naissances.
Cote
11 Ed GG 5*
 Date
1792-1798
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, instruction publique, assistance publique
  • Registres paroissiaux.
  • Naissances.
65

Sépultures (1784-1792), baptêmes (1798-1830).
Cote
11 Ed GG 4*
 Date
1784-1830
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès, Naissance

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, instruction publique, assistance publique
  • Registres paroissiaux.
  • Sépultures (1784-1792), baptêmes (1798-1830).
66
Sépultures 1784-1792

143 medias

Sépultures 1784-1792
Cote
11 Ed GG 4
 Date
1784-1792
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • BERMONT
  • Registres paroissiaux
  • Sépultures 1784-1792
67

Baptêmes, mariages.
Cote
11 Ed GG 3*
 Date
1772-1792
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, instruction publique, assistance publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages.
68
Baptêmes 1772-1792, mariages

2 lots 147 medias

Baptêmes 1772-1792, mariages

Cote
11 Ed GG 3
 Date
1772-1792
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage

  • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • BERMONT
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes 1772-1792, mariages
69

Baptêmes (1684-1772), mariages (1684-1771), sépultures (1684-1784).
Cote
11 Ed GG 2*
 Date
1684-1784
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, instruction publique, assistance publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes (1684-1772), mariages (1684-1771), sépultures...
70
Baptêmes 1684-1772, mariages 1684-1771, sépultures 1684-1784

373 medias

Baptêmes 1684-1772, mariages 1684-1771, sépultures 1684-1784
Cote
11 Ed GG 2
 Date
1684-1772
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • BERMONT
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes 1684-1772, mariages 1684-1771, sépultures...
71

Baptêmes (1647-1684), mariages (1648-1684), sépultures (1659-1684).
Cote
11 Ed GG 1*
 Date
1647-1684
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, instruction publique, assistance publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes (1647-1684), mariages (1648-1684), sépultures...
72
Baptêmes 1647-1684, mariages 1648-1684, sépultures 1659-1684

74 medias

Baptêmes 1647-1684, mariages 1648-1684, sépultures 1659-1684
Cote
11 Ed GG 1
 Date
1647-1684
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • BERMONT
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes 1647-1684, mariages 1648-1684, sépultures...
73

Fièvre aphteuse, avortement épizootique et vaginite contagieuse : notice pour servir à l’instruction des cultivateurs, publiées sur la proposition de M. Fontanès, …par les soins du Conseil général du Territoire de Belfort, Belfort : Imprimerie La Frontière, 1913, 12 p. Br.
Cote
11 Ed C 3
 Date- Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE C Bibliothèque administrative
  • Fièvre aphteuse, avortement épizootique et vaginite...
74

DESCIEUX. Entretien sur l'hygiène à l’usage des campagnes, Paris : librairie administrative et classique de Paul Dupont, 1861, II-256 p., relié.
Cote
11 Ed C 2
 Date- Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE C Bibliothèque administrative
  • DESCIEUX. Entretien sur l'hygiène à l’usage des campagnes,...
75

Almanach du commerce de Paris, des départements de l’empire français et des principales villes de l’Europe, Paris : Duverneuil en de la Tynna, Imprimerie de Valade, an XIII-CIV, 714 p., relié.
Cote
11 Ed C 1
 Date- Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE C Bibliothèque administrative
  • Almanach du commerce de Paris, des départements de...
76

Carrière : arrêté préfectoral d'exploitation.
Cote
11 Ed 5 O 1
 Date
1854
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 5 O Mines et carrières
  • Carrière : arrêté préfectoral d'exploitation.
77

Arrêté municipal à propos de l’emplacement du fumier du sieur Bermont.
Cote
11 Ed 5 J 1
 Date
1888
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Arrêté municipal à propos de l’emplacement du fumier...
78

Achat de matériel : devis, correspondance. 
Cote
11 Ed 5 H 1
 Date
1930-1931
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 5 H Pompiers
  • Achat de matériel : devis, correspondance. 
79

Dossier de dommage de guerre du presbytère : expertise, devis,  correspondance (1945-1960).
Cote
11 Ed 4 H 5
 Date- Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945 : dommages de guerre.
  • Dossier de dommage de guerre du presbytère : expertise,...
80

Dossier de dommage de guerre de l’église : cahier des charges, devis, correspondance (1946-1961).
Cote
11 Ed 4 H 4
 Date- Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 11 E dépôt - Bermont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945 : dommages de guerre.
  • Dossier de dommage de guerre de l’église : cahier des...