Bermont (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

2 medias
Bermont : minute et mise au net.

Cote

1 C 49
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Bermont : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°2
Bermont, église paroissiale catholique.

Date

1828

Cote

5 Fi 137/3
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Antiquités d'Alsace (châteaux, églises et autres monuments).
- Bermont, église paroissiale catholique.
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°3
Bermont, église paroissiale catholique.

Date

1828

Cote

5 Fi 137/4
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Antiquités d'Alsace (châteaux, églises et autres monuments).
- Bermont, église paroissiale catholique.
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°4

1 media
Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.

Cote

7 Fi 1353
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bermont
- Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.
Résultat n°5

1 media
Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.

Date

vendredi 06 octobre 1905

Cote

7 Fi 2995
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bermont
- Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.
Résultat n°6
Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de la Croze. Eglise Saint-Laurent, XIXe siècle, style néo-roman.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/12
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°7
Bermont. Comptes de la fabrique et de la confrérie du Rosaire.

Date

1746-1788

Cote

2 G 4
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Bermont. Comptes de la fabrique et de la confrérie...
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°8

7 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 134/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°9

8 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 134/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°10

8 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 134/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°11

7 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 134/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°12

7 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 134/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°13

7 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 134/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°14

7 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 134/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°15

7 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 134/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°16

7 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 134/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°17

7 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 134/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°18

8 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 134/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°19

8 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 134/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°20

6 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 134/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21

7 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 134/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

7 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 134/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

7 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 134/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

12 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 134/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

8 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 134/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

9 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 134/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

7 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 134/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28
Bermont, délimitation générale.

Date

1843

Cote

7 M 811
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Bermont, délimitation générale.
Résultat n°29
Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°30
Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°31
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1925). Receveur municipal, indemnités (1841-1928). Percepteur (1934). Garde champêtre, traitement (1841-1900). Agent de police, pension (1923). Taupier, traitement (1922, 1935). Sonneur, nomination, traitement (1892, 1922). Instituteur, traitement, indemnités, nomination (1841-1915). Garde forestier, traitement (1841-1914). Avocat (1899). Architecte, indemnités (1894-1899). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sage femme, indemnités (1923). Ramoneur, indemnités (1926). Femme de service, traitement, indemnités (1907-1910). Maires et adjoints, indemnités (1890-1934).

Date

1841-1935

Cote

2 O 11/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Territoire de la commune, distraction d’une partie en faveur de Châtenois.

Date

1923

Cote

2 O 11/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Administration générale
- Territoire de la commune, distraction d’une partie...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Assurances, bâtiments communaux, personnel.

Date

1888-1932

Cote

2 O 11/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898) ; adresse au gouvernement pour la nomination du Président de la République (1896).

Date

1887-1898

Cote

2 O 11/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Administration générale
- Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Archives, reliure, restauration de plan.

Date

1895-1938

Cote

2 O 11/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Administration générale
- Archives, reliure, restauration de plan.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Frais de fonctionnement.

Date

1893-1922

Cote

2 O 11/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Administration générale
- Frais de fonctionnement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Procès, dommages et intérêts.

Date

1841-1921

Cote

2 O 11/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Administration générale
- Procès, dommages et intérêts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage.

Date

1886-1926

Cote

2 O 11/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Mairie, réparations.

Date

1833-1925

Cote

2 O 11/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Ecole, réparations, agrandissement.

Date

1843-1926

Cote

2 O 11/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Ecole, réparations, agrandissement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41
Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation de particuliers.

Date

1892-1896

Cote

2 O 11/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°42
Fontaines, construction.

Date

1841-1901

Cote

2 O 11/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Fontaines, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
Corps de garde, réparations.

Date

1833-1891

Cote

2 O 11/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
Pompe à incendie, achat.

Date

1934

Cote

2 O 11/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
Maison du berger, location, aliénation.

Date

1883-1920

Cote

2 O 11/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Maison du berger, location, aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
Citerne, construction.

Date

1892-1894

Cote

2 O 11/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Citerne, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°47
Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

Date

1907, 1911

Cote

2 O 11/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48
Salle de catéchisme, chauffage.

Date

1885

Cote

2 O 11/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Salle de catéchisme, chauffage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49
Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition du terrain occupé par la Batterie (1890) ; restitution de terrain par l’armée (1890, 1924). Aliénation (1837-1938). Gestion, entretien (1931-1932) ; location (1839-1931) ; extraction de sable et de gravier (1898-1926). Chasse, location (1833-1940). Vaine pâture, règlements, plaintes (1890-1917). Adjudications diverses de fruits, herbes…(1886-1934). Cours d’eau, entretien, curage (1831-1892).

Date

1831-1938

Cote

2 O 11/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Terrains communaux
- Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°50
Electricité, travaux d’électrification de la commune, emprunt, cahier des charges, marché de gré à gré avec la Société des Forces motrices du Refrain, éclairage des rues (1907-1927). Téléphone, installation d’une cabine (1937). Poste, distribution du courrier (1906-1919). Transports, demande de déplacement des contre-rails du tramway (1922).

Date

1907-1927

Cote

2 O 11/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Travaux et transports
- Electricité, travaux d’électrification de la commune,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51
Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).

Date

1884-1938

Cote

2 O 11/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°52
Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).

Date

1858-1929

Cote

2 O 11/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Police
- Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°53
Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards, aides diverses (1894-1937). Reliquat du budget des chemins vicinaux affectés à l’assistance (1937). Secours à indigents (1885-1912). Familles nombreuses, assistance (1920). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux populations d’Oran (1927). Aides aux sinistrés incendie (1914). Accidents du travail au fort du Bois d’Oye (1901).

Date

1889-1937

Cote

2 O 11/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°54
Terrains militaires, gestion, relations avec la ville (1883-1912). Réquisitions de voitures et chevaux (1939). Tombes militaires, concessions, entretien, gratuité pour indigents (1913-1921). Indemnités diverses, dégâts commis par les militaires (1913-1917) ; accident survenu à un militaire (1889) ; dommages de guerre (1923). Souscription pour l’érection d’un arc de triomphe de la voie sacrée (1922).

Date

1883-1939

Cote

2 O 11/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Affaires militaires
- Terrains militaires, gestion, relations avec la ville...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°55
Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).

Date

1912-1938

Cote

2 O 11/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°56
1825-1877

Cote

2 O 11/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1877
Producteur :

Préfecture
Résultat n°57
1877-1940

Cote

2 O 11/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1877-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°58
Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).

Date

1874-1938

Cote

2 O 11/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Finances communales
- Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°59
Commune de Bermont

Date

1828

Cote

3 P 33
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Bermont
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°60

5 medias
Commune de Bermont (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 33
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Bermont (5 feuilles).
Résultat n°61
Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1935). Biens, location de prés : baux (1937). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1940).

Date

1910-1940

Cote

2 X 14
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret,...
Résultat n°62

523 medias
1802-1822

Date

1802-1822

Cote

1 E - TC BELFORT 1 - 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Belfort fin 1802-1872
- 1802-1822
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°63

429 medias
1823-1842

Date

1823-1842

Cote

1 E - TC BELFORT 3 - 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Belfort fin 1802-1872
- 1823-1842
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°64

2 lots 568 medias
1843-1872

Date

1843-1872

Cote

1 E - TC BELFORT 5 - 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Belfort fin 1802-1872
- 1843-1872
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°65

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°66
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°67

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°68

270 medias
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°69
1943-1952 (communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1943-1952 (communes de A à F)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°70
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°71
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°72

27 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 11 D 1 - 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°73

18 medias
MARIAGES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 11 M 1 - 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- MARIAGES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°74

32 medias
NAISSANCES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 11 N 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°75

393 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 11 NDM 1 - 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°76
1981-1990

Date

1981-1990

Cote

1 E 11 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1981-1990
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°77

202 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 11 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°78

140 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 11 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°79
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 11 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°80
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 11 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe

Résultats de la recherche

Bermont : minute et mise au net.

Cote

Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

Producteur :

Bermont, église paroissiale catholique.

Date

Cote

Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

Producteur :

Bermont, église paroissiale catholique.

Date

Cote

Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

Producteur :

Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.

Date

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de la Croze. Eglise Saint-Laurent, XIXe siècle, style néo-roman.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

Bermont. Comptes de la fabrique et de la confrérie du Rosaire.

Date

Cote

Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

Producteur :

1836

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1841

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1846

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1851

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1856

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1861

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1866

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1872

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1876

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1881

Date

Cote