Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

1
Registre des achats.

Date

1951-1973

Cote

143 J 11
- Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
- Comptabilité
- Comptabilité des achats
- Registre des achats.
2
Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Producteur :

Préfecture
3
Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Cote

22 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
Avis de condamnation.

Date

1901-1903

Cote

12 Ed 3 J 1
- Contexte : 12 E dépôt - Bessoncourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Avis de condamnation.
5
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
6
19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

Date

1847-1926

Cote

2 O 12/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.
Producteur :

Préfecture
8

335 medias
1803-1829

Date

1803-1829

Cote

1 E 12 NDM 1 - 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BESSONCOURT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1803-1829
Producteur :

Collection du greffe
9
1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
11
Propriété Duvernois à Bessoncourt, installation du chauffage central : plans.

Date

17 juin 1969

Cote

143 J 7
- Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
- Domaine
- Propriété Duvernois à Bessoncourt, installation du...
12
Affouage : listes affouagères, listes des habitants servant la répartition de l’affouage.

Date

1877-1891

Cote

12 Ed 2 N 5
- Contexte : 12 E dépôt - Bessoncourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Affouage : listes affouagères, listes des habitants...
13
1839-1846

Cote

12 Ed 1 D 2*
- Contexte : 12 E dépôt - Bessoncourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du Conseil municipal.
- 1839-1846
14
10 février 1691-29 mai 1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
15
29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
16
Mutations de biens, adjudications. 1718-1790

Cote

1 B 51
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 1 B - Grande Mairie de l'Assise
- Mutations de biens, adjudications. 1718-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
17
Rapports de gardes.

Date

1783-1790

Cote

22 B 32
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Rapports de gardes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
18
9 août 1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20
4 mai 1752-2 mars 1758

Cote

22 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Registres des audiences.
- 4 mai 1752-2 mars 1758
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Registre des achats.

Date

Cote

Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Avis de condamnation.

Date

Cote

Contexte : 12 E dépôt - Bessoncourt

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1803-1829

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1773-1784

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Propriété Duvernois à Bessoncourt, installation du chauffage central : plans.

Date

Cote

Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

Affouage : listes affouagères, listes des habitants servant la répartition de l’affouage.

Date

Cote

Contexte : 12 E dépôt - Bessoncourt

1839-1846

Cote

Contexte : 12 E dépôt - Bessoncourt

10 février 1691-29 mai 1691

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Mutations de biens, adjudications. 1718-1790

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Rapports de gardes.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

9 août 1790

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

4 mai 1752-2 mars 1758