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664 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Bessoncourt, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Biens, location de terrains : arrêté, délibération (1931). Traitement du receveur : délibération (1928).
Cote
2 X 15
 Date
1910-1931
 Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Bessoncourt, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

13 medias

Commune de Bessoncourt (13 feuilles).
Cote
3 P 34
 Date
1831
 Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bessoncourt (13 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Bessoncourt
Cote
3 P 34
 Date
1831
 Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bessoncourt
Résultat n°4

Bessoncourt, don par divers particuliers d'une somme de 5600 F pour la construction d'une église : délibérations, correspondance, états, ordonnance royale (1839-1840) ; donation par Suzanne Monnier d'un terrain pour l'établissement du cimetière : correspondance, délibérations, ordonnance royale (1843-1844) ; legs d'une rente de 800 F par le sieur Hirtzlin pour frais d'études : délibérations (1936-1939).
Cote
4 O 11
 Date
1839-1939
 Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Bessoncourt, don par divers particuliers d'une somme...
Résultat n°5

Finances. - Emprunts (1925-1936) ; placements-rentes (1826-1926) ; impositions (1871-1882) ; subventions ; vote de crédits supplémentaires (1870-1936) ; comptabilité ; correspondance, registre des dépenses et des recettes (1837-1935).
Cote
2 O 12/30
 Date
1826-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Finances communales
  • Finances. - Emprunts (1925-1936) ; placements-rentes...
Résultat n°6

1910-1940
Cote
2 O 12/29
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1910-1940
Résultat n°7

1825-1910
Cote
2 O 12/28
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1910
Résultat n°8

Agriculture, achat et entretien de matériel (batteuse et d’une lieuse) (1877-1882) ; expériences agricoles, subvention à la Société d’agriculture pour l’école d’agriculture d’hiver et l’école des fermières (1926). Commerce et foires, acquisition des étalons, des poids et mesures (1878) ; taxes perçues pour droit de pesage, d’abattage et de visite sanitaire des viandes (1931-1939). Ateliers publics de distillation (1922-1928).
Cote
2 O 12/27
 Date
1877-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (batteuse...
Résultat n°9

Administration, construction d’une malle pour la conservation des fusils (1847). Ouvrages militaires, construction de postes de commandement (1912) ; construction d’une batterie cuirassée (1913) ; construction d’un cimetière militaire et agrandissement (1916-1917). Réquisitions (1933-1939). Guerre de 1870-1871, indemnités, fournitures. Guerre de 1939-1945, envoi de mandats aux mobilisés (1870-1939). Sapeurs pompiers, vote de crédit en faveur de la caisse des sapeurs pompiers de Belfort (1929).
Cote
2 O 12/26
 Date
1847-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Affaires militaires
  • Administration, construction d’une malle pour la conservation...
Résultat n°10

Assistance médicale gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1847-1922). Secours à indigents (1852-1926). Chômage, projet de création d’ateliers municipaux (1854). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1928). Secours aux victimes de décembre 1851 (1852).
Cote
2 O 12/25
 Date
1847-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1925). Enfants assistés,...
Résultat n°11

Voie publique, construction d’un chasse neige (1881), achat (1933). Renseignements, assassinat du garde-champêtre (1834). Corbillard (1927-1928).
Cote
2 O 12/25
 Date
1834-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Police
  • Voie publique, construction d’un chasse neige (1881),...
Résultat n°12

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1851), crédits (1884), jours mobiles de congés (1929-1930). Bibliothèque, liste des ouvrages reçus (1932). Cours d’adultes, création (1906-1938). Fêtes du14 juillet, vote de crédits (1929). Danse sur la place publique, adjudication (1835).
Cote
2 O 12/24
 Date
1835-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1851),...
Résultat n°13

Eau, alimentation en eau potable (1935-1940). Electricité, électrification de la commune : cahier des charges, traité, emprunt (1930-1932). Assainissement, construction d’une rigole pavée (1868) ; construction d’un réseau d’égout, (1911-1920). Téléphone, poste : bail du bâtiment (1929) ; installation d’un poste téléphonique à encaissement automatique (1931).
Cote
2 O 12/23
 Date
1868-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Travaux et transports
  • Eau, alimentation en eau potable (1935-1940). Electricité,...
Résultat n°14

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).
Cote
2 O 12/22
 Date
An XII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Résultat n°15

Echange.
Cote
2 O 12/21
 Date
1869, 1923, 1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°16

Aliénation.
Cote
2 O 12/20
 Date
1824-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°17

Acquisition.
Cote
2 O 12/19
 Date
An II-1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°18

Horloge, entretien.
Cote
2 O 12/18
 Date
1870-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Bâtiments communaux
  • Horloge, entretien.
Résultat n°19

Cimetière, aménagement, agrandissement, concessions.
Cote
2 O 12/17
 Date
1844-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, aménagement, agrandissement, concessions.
Résultat n°20

Pompe à incendie, acquisition d’une remise, entretien de la pompe.
Cote
2 O 12/16
 Date
1837-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, acquisition d’une remise, entretien...