Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Bessoncourt, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Biens, location de terrains : arrêté, délibération (1931). Traitement du receveur : délibération (1928).

Date

1910-1931

Cote

2 X 15
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Bessoncourt, création : décret,...
Résultat n°2

13 medias
Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 34
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Bessoncourt (13 feuilles).
Résultat n°3
Commune de Bessoncourt

Date

1831

Cote

3 P 34
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Bessoncourt
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4
Bessoncourt, don par divers particuliers d'une somme de 5600 F pour la construction d'une église : délibérations, correspondance, états, ordonnance royale (1839-1840) ; donation par Suzanne Monnier d'un terrain pour l'établissement du cimetière : correspondance, délibérations, ordonnance royale (1843-1844) ; legs d'une rente de 800 F par le sieur Hirtzlin pour frais d'études : délibérations (1936-1939).

Date

1839-1939

Cote

4 O 11
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Bessoncourt, don par divers particuliers d'une somme...
Résultat n°5
Finances. - Emprunts (1925-1936) ; placements-rentes (1826-1926) ; impositions (1871-1882) ; subventions ; vote de crédits supplémentaires (1870-1936) ; comptabilité ; correspondance, registre des dépenses et des recettes (1837-1935).

Date

1826-1936

Cote

2 O 12/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Finances communales
- Finances. - Emprunts (1925-1936) ; placements-rentes...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
1910-1940

Cote

2 O 12/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1910-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
1825-1910

Cote

2 O 12/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1910
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Agriculture, achat et entretien de matériel (batteuse et d’une lieuse) (1877-1882) ; expériences agricoles, subvention à la Société d’agriculture pour l’école d’agriculture d’hiver et l’école des fermières (1926). Commerce et foires, acquisition des étalons, des poids et mesures (1878) ; taxes perçues pour droit de pesage, d’abattage et de visite sanitaire des viandes (1931-1939). Ateliers publics de distillation (1922-1928).

Date

1877-1939

Cote

2 O 12/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (batteuse...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Administration, construction d’une malle pour la conservation des fusils (1847). Ouvrages militaires, construction de postes de commandement (1912) ; construction d’une batterie cuirassée (1913) ; construction d’un cimetière militaire et agrandissement (1916-1917). Réquisitions (1933-1939). Guerre de 1870-1871, indemnités, fournitures. Guerre de 1939-1945, envoi de mandats aux mobilisés (1870-1939). Sapeurs pompiers, vote de crédit en faveur de la caisse des sapeurs pompiers de Belfort (1929).

Date

1847-1939

Cote

2 O 12/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Affaires militaires
- Administration, construction d’une malle pour la conservation...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Assistance médicale gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1847-1922). Secours à indigents (1852-1926). Chômage, projet de création d’ateliers municipaux (1854). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1928). Secours aux victimes de décembre 1851 (1852).

Date

1847-1928

Cote

2 O 12/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1925). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Voie publique, construction d’un chasse neige (1881), achat (1933). Renseignements, assassinat du garde-champêtre (1834). Corbillard (1927-1928).

Date

1834-1933

Cote

2 O 12/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Police
- Voie publique, construction d’un chasse neige (1881),...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1851), crédits (1884), jours mobiles de congés (1929-1930). Bibliothèque, liste des ouvrages reçus (1932). Cours d’adultes, création (1906-1938). Fêtes du14 juillet, vote de crédits (1929). Danse sur la place publique, adjudication (1835).

Date

1835-1938

Cote

2 O 12/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1851),...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Eau, alimentation en eau potable (1935-1940). Electricité, électrification de la commune : cahier des charges, traité, emprunt (1930-1932). Assainissement, construction d’une rigole pavée (1868) ; construction d’un réseau d’égout, (1911-1920). Téléphone, poste : bail du bâtiment (1929) ; installation d’un poste téléphonique à encaissement automatique (1931).

Date

1868-1940

Cote

2 O 12/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Travaux et transports
- Eau, alimentation en eau potable (1935-1940). Electricité,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Echange.

Date

1869, 1923, 1925

Cote

2 O 12/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Aliénation.

Date

1824-1922

Cote

2 O 12/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Acquisition.

Date

An II-1871

Cote

2 O 12/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Horloge, entretien.

Date

1870-1926

Cote

2 O 12/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Horloge, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Cimetière, aménagement, agrandissement, concessions.

Date

1844-1930

Cote

2 O 12/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Cimetière, aménagement, agrandissement, concessions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Pompe à incendie, acquisition d’une remise, entretien de la pompe.

Date

1837-1922

Cote

2 O 12/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, acquisition d’une remise, entretien...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Corps de garde, chauffage et éclairage.

Date

1847-1852

Cote

2 O 12/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, chauffage et éclairage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Bascule, construction, réparations.

Date

1903-1928

Cote

2 O 12/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Bascule, construction, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Monument aux morts, construction.

Date

1921-1923

Cote

2 O 12/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Fontaines ; réparation, entretien.

Date

1808-1925

Cote

2 O 12/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Fontaines ; réparation, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Lavoir ; acquisition d’un terrain, construction, réparations, aménagements des abords.

Date

1810-1929

Cote

2 O 12/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Lavoir ; acquisition d’un terrain, construction, réparations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

Date

1847-1926

Cote

2 O 12/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Eglise ; construction, réparations.

Date

1843-1873

Cote

2 O 12/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Eglise ; construction, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Ecole ; agrandissement, réparations, aménagement.

Date

1865-1926

Cote

2 O 12/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Ecole ; agrandissement, réparations, aménagement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Bureau de poste – salle de la mairie, construction.

Date

1902-1903

Cote

2 O 12/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Bureau de poste – salle de la mairie, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Mairie, réparations.

Date

1837-1872

Cote

2 O 12/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, réparations, entretien.

Date

1873-1920

Cote

2 O 12/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Archives, classement (1851) ; achat de placard pour l’atlas cadastral (1939).

Date

1851, 1939

Cote

2 O 12/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Administration générale
- Archives, classement (1851) ; achat de placard pour...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935) ; réunions ; insuffisance de conseillers aux réunions (1873).

Date

1873-1935

Cote

2 O 12/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Administration générale
- Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Assurances, bâtiments communaux, personnel.

Date

1852-1935

Cote

2 O 12/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Personnel. Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1847-1927). Receveur municipal, indemnités, remises (1851-1933). Régisseur de recettes, traitement, réclamation. Garde champêtre, traitement (1834-1862). Tambour-afficheur, indemnités, nomination (1928-1930). Berger, transport du mobilier (1873-1878). Appariteur, traitement (1847-1851). Instituteur, traitement, indemnités (1847-1935). Garde forestier, traitement (1842-1931). Bûcheron, traitement, 1931-1936). Curé, traitement, indemnités de déménagement (1846-1926). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1852). Femme de service, nomination (1936). Journalier, traitement (1884). Maires et adjoints (1881-1935).

Date

1834-1935

Cote

2 O 12/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Administration générale
- Personnel. Secrétaire de mairie, traitement, indemnités...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Exploitation des coupes ordinaires (1925-1938). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1831) (1925-1928). Assurance des bûcherons (1928-1936). Elagage, menus produits (1843-1939). Droits de passage (1832-1855). Chemins de vidange des coupes (1873-1920) (plans). Construction à distance prohibée (1913). Extraction de pierres et de matériaux, carrières (1856-1858, 1912-1913). Dégâts, incendies, chablis (1924-1933). Location du droit de chasse (1844-1868). Agents forestiers (1872-1882). Etablissement d'un canal : plans (1875-1876).

Date

1828-1939

Cote

7 M 655
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Bessoncourt.
- Exploitation des coupes ordinaires (1925-1938). Exploitation...
Résultat n°37

12 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 135/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

13 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 135/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

14 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 135/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

13 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 135/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

16 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 135/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

16 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 135/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

16 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 135/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

21 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 135/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

17 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 135/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

19 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 135/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

18 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 135/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

18 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 135/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

18 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 135/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

18 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 135/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

20 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 135/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52

19 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 135/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

20 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 135/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54

20 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 135/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55

25 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 135/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

21 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 135/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bessoncourt
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57
Bessoncourt

Cote

5 M 235
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Bessoncourt
Résultat n°58
7 septembre 1961-24 octobre 1962

Date

7 septembre 1961-24 oct. 1962

Cote

143 J 39
- Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Registres de comptabilité.
- 7 septembre 1961-24 octobre 1962
Résultat n°59
1er mars 1957-12 novembre 1958

Date

Entre le 1er mars 1957 et le 12 novembre 1958

Cote

143 J 37
- Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Registres de comptabilité.
- 1er mars 1957-12 novembre 1958
Résultat n°60
31 décembre 1965-31 décembre 1970

Date

Entre le 31 décembre 1965 et le 31 décembre 1970

Cote

143 J 36
- Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Extrait du grand-livre, inventaire général ou bilan,...
- 31 décembre 1965-31 décembre 1970
Résultat n°61
31 décembre 1960-31 décembre 1964

Date

Entre le 31 décembre 1960 et le 31 décembre 1964

Cote

143 J 35
- Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Extrait du grand-livre, inventaire général ou bilan,...
- 31 décembre 1960-31 décembre 1964
Résultat n°62
31 décembre 1956-31 décembre 1959

Date

Entre le 31 décembre 1956 et le 31 décembre 1959

Cote

143 J 34
- Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Extrait du grand-livre, inventaire général ou bilan,...
- 31 décembre 1956-31 décembre 1959
Résultat n°63
31 décembre 1949-31 décembre 1955

Date

Entre le 31 décembre 1949 et le 31 décembre 1955

Cote

143 J 33
- Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Extrait du grand-livre, inventaire général ou bilan,...
- 31 décembre 1949-31 décembre 1955
Résultat n°64
Crédit Lyonnais

Date

9 janvier 1968-27 juin 1973

Cote

143 J 24
- Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
- Comptabilité
- Comptabilité des ventes
- Registres de déclaration du chiffre d’affaires.
- Crédit Lyonnais
Résultat n°65
Compte chèque postal

Date

2 janvier 1968-18 avril 1973

Cote

143 J 23
- Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
- Comptabilité
- Comptabilité des ventes
- Registres de déclaration du chiffre d’affaires.
- Compte chèque postal
Résultat n°66
Bessoncourt, fontaine-lavoir, XIXe siècle.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/13
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Bessoncourt, fontaine-lavoir, XIXe siècle.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°67

1 media
Bessoncourt, la route d'Alsace.

Cote

25 Fi 686
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt, la route d'Alsace.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°68

1 media
Bessoncourt, la rue principale.

Cote

25 Fi 473
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt, la rue principale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°69

1 media
Bessoncourt, vue générale.

Cote

25 Fi 472
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°70

1 media
Bessoncourt, la mairie, la poste.

Cote

25 Fi 471
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt, la mairie, la poste.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°71

1 media
Bessoncourt, vue générale.

Cote

25 Fi 470
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°72

1 media
Bessoncourt, le lavoir.

Cote

25 Fi 469
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt, le lavoir.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°73

1 media
Bessoncourt (Territoire de Belfort), entrée du village, route de Belfort.

Cote

7 Fi 2038
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt (Territoire de Belfort), entrée du village,...
Résultat n°74

1 media
Bessoncourt, l'entrée du village et la route d'Alsace.

Cote

7 Fi 2037
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt, l'entrée du village et la route d'Alsace.
Résultat n°75

1 media
Bessoncourt, l’église.

Cote

7 Fi 1540
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt, l’église.
Résultat n°76

1 media
Bessoncourt, route d’Alsace, café du Cheval Blanc.

Cote

7 Fi 1539
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt, route d’Alsace, café du Cheval Blanc.
Résultat n°77

1 media
Bessoncourt, la route de Denney.

Cote

7 Fi 1538
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt, la route de Denney.
Résultat n°78

1 media
Bessoncourt, vue générale.

Cote

7 Fi 1537
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt, vue générale.
Résultat n°79

1 media
Bessoncourt, le lavoir.

Cote

7 Fi 1536
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- Bessoncourt, le lavoir.
Résultat n°80

1 media
La Grande Guerre 1914-1915, Bessoncourt, l'entrée du village.

Cote

7 Fi 1125
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bessoncourt
- La Grande Guerre 1914-1915, Bessoncourt, l'entrée du...

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Bessoncourt, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Biens, location de terrains : arrêté, délibération (1931). Traitement du receveur : délibération (1928).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Bessoncourt

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Finances. - Emprunts (1925-1936) ; placements-rentes (1826-1926) ; impositions (1871-1882) ; subventions ; vote de crédits supplémentaires (1870-1936) ; comptabilité ; correspondance, registre des dépenses et des recettes (1837-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1910-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1910

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assistance médicale gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1847-1922). Secours à indigents (1852-1926). Chômage, projet de création d’ateliers municipaux (1854). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1928). Secours aux victimes de décembre 1851 (1852).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Voie publique, construction d’un chasse neige (1881), achat (1933). Renseignements, assassinat du garde-champêtre (1834). Corbillard (1927-1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Echange.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Acquisition.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Horloge, entretien.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :