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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Bessoncourt, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Biens, location de terrains : arrêté, délibération (1931). Traitement du receveur : délibération (1928).

    Date

    1910-1931

    Cote

    2 X 15

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Bessoncourt, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 34

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bessoncourt (13 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Bessoncourt

    Date

    1831

    Cote

    3 P 34

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bessoncourt

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Bessoncourt, don par divers particuliers d'une somme de 5600 F pour la construction d'une église : délibérations, correspondance, états, ordonnance royale (1839-1840) ; donation par Suzanne Monnier d'un terrain pour l'établissement du cimetière : correspondance, délibérations, ordonnance royale (1843-1844) ; legs d'une rente de 800 F par le sieur Hirtzlin pour frais d'études : délibérations (1936-1939).

    Date

    1839-1939

    Cote

    4 O 11

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Bessoncourt, don par divers particuliers d'une somme...
  5. Résultat n°5

    Finances. - Emprunts (1925-1936) ; placements-rentes (1826-1926) ; impositions (1871-1882) ; subventions ; vote de crédits supplémentaires (1870-1936) ; comptabilité ; correspondance, registre des dépenses et des recettes (1837-1935).

    Date

    1826-1936

    Cote

    2 O 12/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Finances communales
    • Finances. - Emprunts (1925-1936) ; placements-rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1910-1940

    Cote

    2 O 12/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1910-1940

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1825-1910

    Cote

    2 O 12/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1910

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Agriculture, achat et entretien de matériel (batteuse et d’une lieuse) (1877-1882) ; expériences agricoles, subvention à la Société d’agriculture pour l’école d’agriculture d’hiver et l’école des fermières (1926). Commerce et foires, acquisition des étalons, des poids et mesures (1878) ; taxes perçues pour droit de pesage, d’abattage et de visite sanitaire des viandes (1931-1939). Ateliers publics de distillation (1922-1928).

    Date

    1877-1939

    Cote

    2 O 12/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (batteuse...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Administration, construction d’une malle pour la conservation des fusils (1847). Ouvrages militaires, construction de postes de commandement (1912) ; construction d’une batterie cuirassée (1913) ; construction d’un cimetière militaire et agrandissement (1916-1917). Réquisitions (1933-1939). Guerre de 1870-1871, indemnités, fournitures. Guerre de 1939-1945, envoi de mandats aux mobilisés (1870-1939). Sapeurs pompiers, vote de crédit en faveur de la caisse des sapeurs pompiers de Belfort (1929).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 12/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Affaires militaires
    • Administration, construction d’une malle pour la conservation...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Assistance médicale gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1847-1922). Secours à indigents (1852-1926). Chômage, projet de création d’ateliers municipaux (1854). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1928). Secours aux victimes de décembre 1851 (1852).

    Date

    1847-1928

    Cote

    2 O 12/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1925). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Voie publique, construction d’un chasse neige (1881), achat (1933). Renseignements, assassinat du garde-champêtre (1834). Corbillard (1927-1928).

    Date

    1834-1933

    Cote

    2 O 12/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Police
    • Voie publique, construction d’un chasse neige (1881),...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1851), crédits (1884), jours mobiles de congés (1929-1930). Bibliothèque, liste des ouvrages reçus (1932). Cours d’adultes, création (1906-1938). Fêtes du14 juillet, vote de crédits (1929). Danse sur la place publique, adjudication (1835).

    Date

    1835-1938

    Cote

    2 O 12/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1851),...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Eau, alimentation en eau potable (1935-1940). Electricité, électrification de la commune : cahier des charges, traité, emprunt (1930-1932). Assainissement, construction d’une rigole pavée (1868) ; construction d’un réseau d’égout, (1911-1920). Téléphone, poste : bail du bâtiment (1929) ; installation d’un poste téléphonique à encaissement automatique (1931).

    Date

    1868-1940

    Cote

    2 O 12/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Travaux et transports
    • Eau, alimentation en eau potable (1935-1940). Electricité,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

    Date

    An XII-1938

    Cote

    2 O 12/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Echange.

    Date

    1869, 1923, 1925

    Cote

    2 O 12/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1824-1922

    Cote

    2 O 12/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Acquisition.

    Date

    An II-1871

    Cote

    2 O 12/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Horloge, entretien.

    Date

    1870-1926

    Cote

    2 O 12/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Cimetière, aménagement, agrandissement, concessions.

    Date

    1844-1930

    Cote

    2 O 12/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, aménagement, agrandissement, concessions.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Pompe à incendie, acquisition d’une remise, entretien de la pompe.

    Date

    1837-1922

    Cote

    2 O 12/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, acquisition d’une remise, entretien...

    Producteur :

    Préfecture