Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)

1
1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 13 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1993-2002
Producteur :

Collection du greffe
2
Bethonvilliers

Cote

5 M 236
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Bethonvilliers
3
1981-1990

Date

1981-1990

Cote

1 E 13 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1981-1990
Producteur :

Collection du greffe
4
Bethonvilliers, chemin des Errues, pont sur la Madeleine.

Date

1989

Cote

80 Fi 1/14
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Bethonvilliers, chemin des Errues, pont sur la Madeleine.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
5
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
6
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 13 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
7
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
8
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 13 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
9
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
10
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 13 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
11
Mairie, réparations. 1919-1920

Cote

2 O 13/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations. 1919-1920
Producteur :

Préfecture
12
1872-1942

Date

1872-1942

Cote

1 E - TC Fontaine 2 - 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1872-1942
Producteur :

Collection du greffe
13
1832-1914

Cote

2 O 13/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1832-1914
Producteur :

Préfecture
14
Délimitation, abornement (1834-1838). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1931). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1820-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1883-1938). Elagage, menus produits (1868, 1932-1933). Droits de passage (1822-1857). Chemins de vidange des coupes (1847-1873). Dégâts, incendies, chablis (1823-1934). Location du droit de chasse (1842-1886). Agents forestiers (1883). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1931).

Date

1820-1940

Cote

7 M 656
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Bethonvillers.
- Délimitation, abornement (1834-1838). Etat signalétique...
15
1914-1940

Cote

2 O 13/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1914-1940
Producteur :

Préfecture
16
Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1856-1937). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, démissions (1837-1871). Appariteur (1856-1881). Instituteur, traitement, indemnités, plainte de l’instituteur (1840-1922). Garde forestier, traitement (1878-1936). Curé, traitement (1856). Recensement de la population, traitement (1931-1936). Sage femme, traitement (1856). Architecte, maçon (1856-1931). Ramoneur (1938-1939).

Date

1828-1939

Cote

2 O 13/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1856-1937)....
Producteur :

Préfecture
17
Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel (1857-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des bureaux (1857-1939). Procès, dommages et intérêts, plaintes et procès contre le maire (1844-1851, 1931).

Date

1844-1939

Cote

2 O 13/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Administration générale
- Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel...
Producteur :

Préfecture
18
Agriculture, achat et entretien de matériel (1925, 1936). Elevage, fourniture du taureau communal (1873). Atelier de distillation, installation, taux de contribution des bouilleurs de cru (1925-1939).

Date

1873-1939

Cote

2 O 13/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1925,...
Producteur :

Préfecture
19
Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits (1933, 1938). Secours à indigents (1855-1922).

Date

1855-1938

Cote

2 O 13/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits...
Producteur :

Préfecture
20
Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone ; construction d’une ligne téléphonique (1927).

Date

1925-1938

Cote

2 O 13/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Travaux et transports
- Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

1993-2002

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Bethonvilliers

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1981-1990

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Bethonvilliers, chemin des Errues, pont sur la Madeleine.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1958-1968

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1937-1957

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Mairie, réparations. 1919-1920

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1872-1942

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1832-1914

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

1914-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel (1857-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des bureaux (1857-1939). Procès, dommages et intérêts, plaintes et procès contre le maire (1844-1851, 1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1925, 1936). Elevage, fourniture du taureau communal (1873). Atelier de distillation, installation, taux de contribution des bouilleurs de cru (1925-1939).

Date