Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 13 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1993-2002
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
Bethonvilliers

Cote

5 M 236
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Bethonvilliers
Résultat n°3
1981-1990

Date

1981-1990

Cote

1 E 13 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1981-1990
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°4
Bethonvilliers, chemin des Errues, pont sur la Madeleine.

Date

1989

Cote

80 Fi 1/14
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Bethonvilliers, chemin des Errues, pont sur la Madeleine.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°5
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 13 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 13 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 13 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°11
Mairie, réparations. 1919-1920

Cote

2 O 13/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations. 1919-1920
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
1872-1942

Date

1872-1942

Cote

1 E - TC Fontaine 2 - 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1872-1942
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°13
1832-1914

Cote

2 O 13/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1832-1914
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Délimitation, abornement (1834-1838). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1931). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1820-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1883-1938). Elagage, menus produits (1868, 1932-1933). Droits de passage (1822-1857). Chemins de vidange des coupes (1847-1873). Dégâts, incendies, chablis (1823-1934). Location du droit de chasse (1842-1886). Agents forestiers (1883). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1931).

Date

1820-1940

Cote

7 M 656
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Bethonvillers.
- Délimitation, abornement (1834-1838). Etat signalétique...
Résultat n°15
1914-1940

Cote

2 O 13/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1914-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1856-1937). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, démissions (1837-1871). Appariteur (1856-1881). Instituteur, traitement, indemnités, plainte de l’instituteur (1840-1922). Garde forestier, traitement (1878-1936). Curé, traitement (1856). Recensement de la population, traitement (1931-1936). Sage femme, traitement (1856). Architecte, maçon (1856-1931). Ramoneur (1938-1939).

Date

1828-1939

Cote

2 O 13/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1856-1937)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel (1857-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des bureaux (1857-1939). Procès, dommages et intérêts, plaintes et procès contre le maire (1844-1851, 1931).

Date

1844-1939

Cote

2 O 13/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Administration générale
- Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Agriculture, achat et entretien de matériel (1925, 1936). Elevage, fourniture du taureau communal (1873). Atelier de distillation, installation, taux de contribution des bouilleurs de cru (1925-1939).

Date

1873-1939

Cote

2 O 13/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1925,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits (1933, 1938). Secours à indigents (1855-1922).

Date

1855-1938

Cote

2 O 13/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone ; construction d’une ligne téléphonique (1927).

Date

1925-1938

Cote

2 O 13/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Travaux et transports
- Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction d’un bâtiment, réparations, logement et jardin de l’instituteur.

Date

1843-1937

Cote

2 O 13/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Bâtiments communaux
- Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Gestion. Entretien (1884-1936). Location (1826-1934). Chasse (1857-1937). Vaine pâture, parcours (1821-1891). Adjudications diverses, de fruits, herbes, etc. (1824-1936). Cours d’eau, entretien (1840-1935).

Date

1821-1937

Cote

2 O 13/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Terrains communaux
- Gestion. Entretien (1884-1936). Location (1826-1934)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Comptabilité, emprunts (1872-1937). Placements, rentes foncières (1836-1856). Impositions extraordinaires (1857-1884). Crédits supplémentaires, admission en non-valeur (1856-1933). Comptabilité, correspondance, registre des recettes et dépenses (1855-1909).

Date

1836-1937

Cote

2 O 13/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1872-1937). Placements, rentes...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations diverses, entretien.

Date

1931-1937

Cote

2 O 13/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, jours de congé (1839-1884). Bibliothèque, achat de livres et de matériel (1880, 1933-1937). Cours d’adultes, création (1928-1940). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1839, 1880) ; acquisition de drapeaux (1881).

Date

1839-1937

Cote

2 O 13/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, jours...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création : décret, délibérations (1912). Attribution de secours : délibération (1929). Traitement du receveur : décomptes (1927). Budgets (1913-1936).

Date

1912-1936

Cote

2 X 16
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création :...
Résultat n°27
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 13 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°28

5 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 136/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29
Arrêtés, réglementation, affichage (1926). Voie publique, enlèvement des neiges, chasse-neige (1933-1934). Destruction d’animaux nuisibles (1933). Renseignements, plaintes, protestation de patrons (1872). Arrestation de malfaiteurs, dépenses occasionnées (1861).

Date

1872-1934

Cote

2 O 13/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Police
- Arrêtés, réglementation, affichage (1926). Voie publique,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874-1875). Sapeurs pompiers, vote d’un crédit aux sapeurs pompiers de Belfort (1933).

Date

1874-1933

Cote

2 O 13/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Affaires militaires
- Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874-1875)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1862-1912). Eglise : réparations (1820-1929) ; reconstruction (1867-1870) ; mobilier : achat et entretien (1869-1872) ; cloches (1857-1932). Presbytère : réparations, entretien (1890-1926). Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1873-1923) ; concessions : règlement, actes (1873-1924).

Date

1820-1932

Cote

1 O 50
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°32

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°33

7 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 136/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

6 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 136/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35
Pompe à incendie, acquisition et réparations à la pompe et au bâtiment.

Date

1875-1925

Cote

2 O 13/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, acquisition et réparations à la pompe...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°37
Monument aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 13/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38

5 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 136/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

136 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 13 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°40

8 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 136/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

Résultats de la recherche

1993-2002

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Bethonvilliers

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1981-1990

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Bethonvilliers, chemin des Errues, pont sur la Madeleine.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1958-1968

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1937-1957

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Mairie, réparations. 1919-1920

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1872-1942

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1832-1914

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

1914-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel (1857-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des bureaux (1857-1939). Procès, dommages et intérêts, plaintes et procès contre le maire (1844-1851, 1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1925, 1936). Elevage, fourniture du taureau communal (1873). Atelier de distillation, installation, taux de contribution des bouilleurs de cru (1925-1939).

Date