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285 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baptêmes, Mariages, Décès

    Date

    1595-1715

    Cote

    5 Mi 140

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BONCOURT (CH)
    • Baptêmes, Mariages, Décès

    Producteur :

    Communes

  2. Résultat n°2

    Frontière franco-suisse, Boncourt, douane Suisse.

    Date

    s.d.

    Cote

    82 Fi 99

    • Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales

    • Frontière franco-suisse, Boncourt, douane Suisse.

    Producteur :

    Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).

  3. Résultat n°3

    Boncourt, les ruines du donjon du château de Milandre.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 76

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Boncourt, les ruines du donjon du château de Milandre.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.

    Date

    1751-1754

    Cote

    13 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    1749

    Cote

    8 B 280

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    1728

    Cote

    8 B 279

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    1663, 1716

    Cote

    8 B 278

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1663, 1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Litiges sur successions, créances.

    Date

    1716-1789

    Cote

    8 B 277

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Litiges sur successions, créances.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

    Date

    1694-1764

    Cote

    8 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

    Date

    1662, XVIIIe siècle

    Cote

    8 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.

    Date

    1737-1788

    Cote

    8 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

    Date

    1696

    Cote

    8 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Procès criminels.

    Date

    1662-1701

    Cote

    8 B 272

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès criminels.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

    Date

    1668-1698

    Cote

    8 B 271

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

    Date

    1539-1735

    Cote

    8 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Boncourt

    Date

    1709-1769

    Cote

    8 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Boncourt

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Delle

    Date

    1715-1790

    Cote

    8 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Delle

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime