Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Commune de Bourg-sous-Châtelet

Date

1806

Cote

3 P 38
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Bourg-sous-Châtelet
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°2

2 medias
Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

Date

1806

Cote

3 P 38
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).
Résultat n°3
Comptabilité, rentes (1821-1842). Impositions extraordinaires (1875-1890). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1854-1938). Comptabilité diverse (1854-1924).

Date

1821-1938

Cote

2 O 16/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Finances communales
- Comptabilité, rentes (1821-1842). Impositions extraordinaires...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
1890-1940

Cote

2 O 16/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1890-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
1825-1890

Cote

2 O 16/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1890
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Bouilleurs de cru, solde du contingent.

Date

1938

Cote

2 O 16/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Bouilleurs de cru, solde du contingent.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Garde nationale, entretien des armes.

Date

1845, 1855

Cote

2 O 16/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Assistance médicale gratuite (AMG), protection de la santé (1937-1939). Enfants assistés (1855, 1857). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, ateliers de charité (1855), statuts du fonds départemental (1932), allocations à payer (1932).

Date

1855-1939

Cote

2 O 16/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (AMG), protection de la...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Réglementation, divagation des animaux (1934). Voie publique, enlèvement des neiges (1931-1938). Police correctionnelle, amendes (1845). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

Date

1845-1938

Cote

2 O 16/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Police
- Réglementation, divagation des animaux (1934). Voie...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873) ; suppression de l’école mixte (1920). Bibliothèque, achat de matériel (1857). Cours d’adultes (1926-1936). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1838). 1854-1936

Cote

2 O 16/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Electricité, électrification de la commune.

Date

1930-1944

Cote

2 O 16/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Gestion, entretien (1860-1934). Location (1857-1938). Chasse (1852-1937). Vaine pâture (1852-1890). Adjudications diverses (1863-1935).

Date

1852-1938

Cote

2 O 16/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Terrains communaux
- Gestion, entretien (1860-1934). Location (1857-1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Mairie, réparations, mobilier (1835-1928). Ecole, achat d’un terrain, construction, réparations, logement de l’institutrice (1840-1933). Lavoir, réparation (1928). Corps de garde, chauffage (1845).

Date

1835-1933

Cote

2 O 16/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations, mobilier (1835-1928). Ecole, achat...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1855, 1935). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement, destination de la coupe (1845-1938).

Date

1845-1938

Cote

2 O 16/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1855, 1935)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1836-1926). Receveur municipal, indemnités (1828-1933). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1845-1872). Tambour-afficheur, traitement (1929). Taupier, traitement (1845). Instituteur, traitement, nomination, indemnités, certificats de travail (1844-1857). Garde forestier, traitement (1845-1939). Curé, frais de déménagement (1845). Recensement de la population, traitement (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1857). Arpenteur, indemnités (1932). Maires et adjoints, remboursement d’avances (1909-1931).

Date

1828-1939

Cote

2 O 16/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1836-1926)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, installations de l'éclairage, assurances (1820-1932). Eglise : réparations diverses (1819-1926) ; clocher : construction, réparations, reconstruction, emprunts (1867-1878) ; cloches : refonte, acquisition, achat de câbles (1820-1827). Presbytère : acquisition (1811-1812), construction (1820-1821), achat de terrain et construction d'un nouveau presbytère (1845-1865), aliénation de l'ancien bâtiment (1861), réparations (1820-1920), location, état des lieux (1907-1933). Cimetière : translation du cimetière, constructions (1894-1899), entretien, désaffection de l'ancien cimetière, tarif des concessions (1927-1938), concessions (1916-1939), érection d'un monument (1898). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1811-1938

Cote

1 O 14
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°17

5 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 139/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°18

5 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 139/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°19

4 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 139/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°20

5 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 139/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21

5 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 139/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

7 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 139/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

8 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 139/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

6 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 139/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

6 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 139/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

6 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 139/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

6 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 139/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

7 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 139/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

7 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 139/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

7 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 139/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

7 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 139/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

7 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 139/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

8 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 139/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

8 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 139/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

9 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 139/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

9 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 139/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourg-sous-Châtelet
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37
Bourg-sous-Châtelet, route d'Anjoutey.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/17
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Bourg-sous-Châtelet, route d'Anjoutey.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°38

2 medias
Anjoutey : minute et mise au net.

Cote

1 C 42
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Anjoutey : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°39
Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Requêtes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°40
Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant l'exploitation du bois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°41
Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Réception des gardes forestiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°42
Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Saisie des biens miniers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°43
Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Nominations d'Experts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°44
Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Présentation de caution.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°45
Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaire des outils des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46
Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Expertises des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°47
Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Election de tuteur.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaires des titres et papiers concernant les mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Compte de la compagnie des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Procédures diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des commissions et enregistrements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des maisons dépendantes de la prévôté.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

Date

1645-1703

Cote

29 B 8
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

Date

1782-1789

Cote

29 B 7
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des rapports des gardes forestiers, chasses,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
5 juillet 1766-27 septembre 1788

Cote

29 B 6
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
- 5 juillet 1766-27 septembre 1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
29 septembre 1768

Cote

29 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
- 29 septembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
15 novembre 1774-15 novembre 1783

Cote

29 B 4
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 15 novembre 1774-15 novembre 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
11 février 1769-14 juillet 1774

Cote

29 B 3
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 11 février 1769-14 juillet 1774
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
14 février 1753-31 décembre 1768

Cote

29 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 14 février 1753-31 décembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
6 mai 1702-25 février 1715

Cote

29 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 6 mai 1702-25 février 1715
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Etablissement des comptes des communautés : arrêt du conseil d’Etat (1767), requête du greffier (1771).

Date

1767-1771

Cote

23 B 434
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Etablissement des comptes des communautés : arrêt du...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Etablissement de maîtres d’école à Giromagny.

Date

1756-1785

Cote

23 B 433
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Etablissement de maîtres d’école à Giromagny.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Levées de cadavres.

Date

1740-1744

Cote

23 B 432
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Levées de cadavres.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Actes de réparation d'honneur.

Date

1767-1790

Cote

23 B 431
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Actes de réparation d'honneur.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.

Date

1767-1774

Cote

23 B 430
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Rapport des gardes polices.

Date

1780

Cote

23 B 429
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Rapport des gardes polices.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Pièce concernant les moulins de Giromagny.

Date

1732-1778

Cote

23 B 428
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Pièce concernant les moulins de Giromagny.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Pièces concernant les écluses.

Date

1754

Cote

23 B 427
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Pièces concernant les écluses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Cahier des procès-verbaux de vente de bois.

Date

1788-1789

Cote

23 B 426
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Cahier des procès-verbaux de vente de bois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Réception à l'office de receveur de fabrique.

Date

1788-1789

Cote

23 B 425
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Réception à l'office de receveur de fabrique.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Pied terrier concernant les biens de François-Guillaume Demougé.

Date

1780-1783

Cote

23 B 424
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Pied terrier concernant les biens de François-Guillaume...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Descriptions des registres de la paroisse de Chaux.

Date

1788

Cote

23 B 423
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Descriptions des registres de la paroisse de Chaux.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Inventaire des titres de la fabrique de Giromagny.

Date

1774

Cote

23 B 422
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Inventaire des titres de la fabrique de Giromagny.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Inventaires des minutes et autres actes des greffes du Rosemont et de la prévôté des mines.

Date

1742-1833

Cote

23 B 421
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Inventaires des minutes et autres actes des greffes...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Pièces concernant les fonctions de greffier.

Date

1762-1784

Cote

23 B 420
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Pièces concernant les fonctions de greffier.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Rapport de gardes.

Date

1747, 1774-1778

Cote

23 B 419
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Rapport de gardes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Rapport du valet dîmaire d'Argiésans.

Date

1774

Cote

23 B 418
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Rapport du valet dîmaire d'Argiésans.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune de Bourg-sous-Châtelet

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Comptabilité, rentes (1821-1842). Impositions extraordinaires (1875-1890). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1854-1938). Comptabilité diverse (1854-1924).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1890-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1890

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Bouilleurs de cru, solde du contingent.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Garde nationale, entretien des armes.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assistance médicale gratuite (AMG), protection de la santé (1937-1939). Enfants assistés (1855, 1857). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, ateliers de charité (1855), statuts du fonds départemental (1932), allocations à payer (1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réglementation, divagation des animaux (1934). Voie publique, enlèvement des neiges (1931-1938). Police correctionnelle, amendes (1845). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873) ; suppression de l’école mixte (1920). Bibliothèque, achat de matériel (1857). Cours d’adultes (1926-1936). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1838). 1854-1936

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electricité, électrification de la commune.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Gestion, entretien (1860-1934). Location (1857-1938). Chasse (1852-1937). Vaine pâture (1852-1890). Adjudications diverses (1863-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Mairie, réparations, mobilier (1835-1928). Ecole, achat d’un terrain, construction, réparations, logement de l’institutrice (1840-1933). Lavoir, réparation (1928). Corps de garde, chauffage (1845).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1855, 1935). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement, destination de la coupe (1845-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

1936

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :