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550 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pensions civile des douanes pour Anicet Chaboz.

    Date

    Début XXe siècle

    Cote

    16 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 16 E dépôt - Bourg-sous-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Pensions civile des douanes pour Anicet Chaboz.
  2. Résultat n°2

    Bourg-sous-Châtelet, route d'Anjoutey.

    Date

    1991

    Cote

    80 Fi 1/17

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Bourg-sous-Châtelet, route d'Anjoutey.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  3. Résultat n°3

    1981-1990

    Date

    1981-1990

    Cote

    1 E 16 NDM 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1981-1990

    Producteur :

    Collection du greffe

  4. Résultat n°4

    1973-1982 (communes de A à E)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  5. Résultat n°5

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 16 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  6. Résultat n°6

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  7. Résultat n°7

    1958-1968

    Date

    1958-1968

    Cote

    1 E 16 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1958-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  8. Résultat n°8

    1953-1962 (communes de A à E)

    Date

    1953-1962

    Cote

    1 E - TD 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1953-1962 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  9. Résultat n°9

    1937-1957

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 E 16 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1937-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  10. Résultat n°10

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1930-1944

    Cote

    2 O 16/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873) ; suppression de l’école mixte (1920). Bibliothèque, achat de matériel (1857). Cours d’adultes (1926-1936). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1838). 1854-1936

    Cote

    2 O 16/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873)...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Garde nationale, entretien des armes.

    Date

    1845, 1855

    Cote

    2 O 16/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Canton de Giromagny 1873-1942

    Date

    1873-1942

    Cote

    1 E - TC Giromagny 5 - 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Giromagny 1802-1942
    • Canton de Giromagny 1873-1942

    Producteur :

    Collection du greffe

  14. Résultat n°14

    1890-1940

    Cote

    2 O 16/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1890-1940

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    1825-1890

    Cote

    2 O 16/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1890

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1826-1934). Estimation des coupes, vingtième forestier (1845-1939). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1895-1932). Elagage, menus produits (1855-1935). Carrière (1836). Dégâts, incendies, chablis (1912-1934). Location du droit de chasse (1846-1870). Agents forestiers (1883).

    Date

    1826-1940

    Cote

    7 M 661

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bourg-sous-Châtelet.
    • Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission...
  17. Résultat n°17

    Assistance médicale gratuite (AMG), protection de la santé (1937-1939). Enfants assistés (1855, 1857). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, ateliers de charité (1855), statuts du fonds départemental (1932), allocations à payer (1932).

    Date

    1855-1939

    Cote

    2 O 16/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG), protection de la...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1836-1926). Receveur municipal, indemnités (1828-1933). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1845-1872). Tambour-afficheur, traitement (1929). Taupier, traitement (1845). Instituteur, traitement, nomination, indemnités, certificats de travail (1844-1857). Garde forestier, traitement (1845-1939). Curé, frais de déménagement (1845). Recensement de la population, traitement (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1857). Arpenteur, indemnités (1932). Maires et adjoints, remboursement d’avances (1909-1931).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 16/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1836-1926)....

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, installations de l'éclairage, assurances (1820-1932). Eglise : réparations diverses (1819-1926) ; clocher : construction, réparations, reconstruction, emprunts (1867-1878) ; cloches : refonte, acquisition, achat de câbles (1820-1827). Presbytère : acquisition (1811-1812), construction (1820-1821), achat de terrain et construction d'un nouveau presbytère (1845-1865), aliénation de l'ancien bâtiment (1861), réparations (1820-1920), location, état des lieux (1907-1933). Cimetière : translation du cimetière, constructions (1894-1899), entretien, désaffection de l'ancien cimetière, tarif des concessions (1927-1938), concessions (1916-1939), érection d'un monument (1898). Monument aux morts : construction (1920-1921).

    Date

    1811-1938

    Cote

    1 O 14

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20

    Réglementation, divagation des animaux (1934). Voie publique, enlèvement des neiges (1931-1938). Police correctionnelle, amendes (1845). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

    Date

    1845-1938

    Cote

    2 O 16/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Police
    • Réglementation, divagation des animaux (1934). Voie...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Bouilleurs de cru, solde du contingent.

    Date

    1938

    Cote

    2 O 16/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Bouilleurs de cru, solde du contingent.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Comptabilité, rentes (1821-1842). Impositions extraordinaires (1875-1890). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1854-1938). Comptabilité diverse (1854-1924).

    Date

    1821-1938

    Cote

    2 O 16/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Finances communales
    • Comptabilité, rentes (1821-1842). Impositions extraordinaires...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1855, 1935). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement, destination de la coupe (1845-1938).

    Date

    1845-1938

    Cote

    2 O 16/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1855, 1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Gestion, entretien (1860-1934). Location (1857-1938). Chasse (1852-1937). Vaine pâture (1852-1890). Adjudications diverses (1863-1935).

    Date

    1852-1938

    Cote

    2 O 16/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien (1860-1934). Location (1857-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 16 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  26. Résultat n°26
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 139/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bourg-sous-Châtelet
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27

    Mairie, réparations, mobilier (1835-1928). Ecole, achat d’un terrain, construction, réparations, logement de l’institutrice (1840-1933). Lavoir, réparation (1928). Corps de garde, chauffage (1845).

    Date

    1835-1933

    Cote

    2 O 16/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, mobilier (1835-1928). Ecole, achat...

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28
    1923-1932

    942 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    1 E - TD 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1923-1932

    Producteur :

    Collection du greffe

  29. Résultat n°29
    1931

    5 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 139/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bourg-sous-Châtelet
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1926

    4 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 139/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bourg-sous-Châtelet
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1921

    5 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 139/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bourg-sous-Châtelet
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1901-1920

    110 medias

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 E 16 NDM 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1901-1920

    Producteur :

    Collection du greffe

  33. Résultat n°33

    Logement et cantonnement des troupes de passage.

    Date

    1879-1917

    Cote

    16 Ed 2 H 1

    • Contexte : 16 E dépôt - Bourg-sous-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes de passage.
  34. Résultat n°34

    Guerre 1914-1918 : demande de statistiques agricoles pour l’intendance militaire.

    Date

    1916

    Cote

    16 Ed 4 H 1

    • Contexte : 16 E dépôt - Bourg-sous-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918 : demande de statistiques agricoles...
  35. Résultat n°35
    1911

    5 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 139/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bourg-sous-Châtelet
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36

    Matrice : table alphabétique (1837) ; propriétés bâties (1882-1910).

    Date

    1837-1910

    Cote

    16 Ed 1 G 3*

    • Contexte : 16 E dépôt - Bourg-sous-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice : table alphabétique (1837) ; propriétés bâties...
  37. Résultat n°37

    Rapport sur la forêt communale.

    Date

    1907

    Cote

    16 Ed 1 N 1

    • Contexte : 16 E dépôt - Bourg-sous-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Rapport sur la forêt communale.
  38. Résultat n°38
    1906

    7 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 139/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bourg-sous-Châtelet
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1839-1904

    Cote

    16 Ed 2 D 1*

    • Contexte : 16 E dépôt - Bourg-sous-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D  Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l'administration municipale
    • Registre des arrêtés du maire.
  40. Résultat n°40
    1901

    8 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 139/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bourg-sous-Châtelet
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.