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550 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1806

    Cote

    3 P 38

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

    2 medias

    Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

    Date

    1806

    Cote

    3 P 38

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité, rentes (1821-1842). Impositions extraordinaires (1875-1890). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1854-1938). Comptabilité diverse (1854-1924).

    Date

    1821-1938

    Cote

    2 O 16/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Finances communales
    • Comptabilité, rentes (1821-1842). Impositions extraordinaires...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1890-1940

    Cote

    2 O 16/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1890-1940

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1825-1890

    Cote

    2 O 16/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1890

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Bouilleurs de cru, solde du contingent.

    Date

    1938

    Cote

    2 O 16/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Bouilleurs de cru, solde du contingent.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Garde nationale, entretien des armes.

    Date

    1845, 1855

    Cote

    2 O 16/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite (AMG), protection de la santé (1937-1939). Enfants assistés (1855, 1857). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, ateliers de charité (1855), statuts du fonds départemental (1932), allocations à payer (1932).

    Date

    1855-1939

    Cote

    2 O 16/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG), protection de la...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Réglementation, divagation des animaux (1934). Voie publique, enlèvement des neiges (1931-1938). Police correctionnelle, amendes (1845). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

    Date

    1845-1938

    Cote

    2 O 16/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Police
    • Réglementation, divagation des animaux (1934). Voie...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873) ; suppression de l’école mixte (1920). Bibliothèque, achat de matériel (1857). Cours d’adultes (1926-1936). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1838). 1854-1936

    Cote

    2 O 16/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873)...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1930-1944

    Cote

    2 O 16/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Gestion, entretien (1860-1934). Location (1857-1938). Chasse (1852-1937). Vaine pâture (1852-1890). Adjudications diverses (1863-1935).

    Date

    1852-1938

    Cote

    2 O 16/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien (1860-1934). Location (1857-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Mairie, réparations, mobilier (1835-1928). Ecole, achat d’un terrain, construction, réparations, logement de l’institutrice (1840-1933). Lavoir, réparation (1928). Corps de garde, chauffage (1845).

    Date

    1835-1933

    Cote

    2 O 16/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, mobilier (1835-1928). Ecole, achat...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1855, 1935). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement, destination de la coupe (1845-1938).

    Date

    1845-1938

    Cote

    2 O 16/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1855, 1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1836-1926). Receveur municipal, indemnités (1828-1933). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1845-1872). Tambour-afficheur, traitement (1929). Taupier, traitement (1845). Instituteur, traitement, nomination, indemnités, certificats de travail (1844-1857). Garde forestier, traitement (1845-1939). Curé, frais de déménagement (1845). Recensement de la population, traitement (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1857). Arpenteur, indemnités (1932). Maires et adjoints, remboursement d’avances (1909-1931).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 16/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1836-1926)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, installations de l'éclairage, assurances (1820-1932). Eglise : réparations diverses (1819-1926) ; clocher : construction, réparations, reconstruction, emprunts (1867-1878) ; cloches : refonte, acquisition, achat de câbles (1820-1827). Presbytère : acquisition (1811-1812), construction (1820-1821), achat de terrain et construction d'un nouveau presbytère (1845-1865), aliénation de l'ancien bâtiment (1861), réparations (1820-1920), location, état des lieux (1907-1933). Cimetière : translation du cimetière, constructions (1894-1899), entretien, désaffection de l'ancien cimetière, tarif des concessions (1927-1938), concessions (1916-1939), érection d'un monument (1898). Monument aux morts : construction (1920-1921).

    Date

    1811-1938

    Cote

    1 O 14

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 139/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bourg-sous-Châtelet
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1931

    5 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 139/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bourg-sous-Châtelet
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1926

    4 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 139/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bourg-sous-Châtelet
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1921

    5 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 139/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bourg-sous-Châtelet
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.