Filtrer les résultats
Multimédias
  • 656
  • 58
Nom de l'inventaire
  • 300
  • 245
  • 37
  • 31
  • 21
Afficher plus
Lieux
  • 714
  • 313
  • 292
  • 292
  • 292
Afficher plus
Période
  • 171
  • 206
  • 448
  • 457
  • 243
  • 1
Sujets
  • 398
  • 345
  • 339
  • 301
  • 96
Afficher plus
Typologies
  • 44
  • 44
  • 44
  • 23
  • 20
Afficher plus
Collectivités
  • 245
  • 64
  • 64
  • 37
  • 37
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

714 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Audiences tenues à Delle par le Bailli de Bourogne, par arrêt du Conseil souverain.

    Date

    1763

    Cote

    6 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Audiences tenues à Delle par le Bailli de Bourogne,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    14 mai 1714-10 mai 1724

    Cote

    6 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Registres des audiences « forestales » tenus par les...
    • 14 mai 1714-10 mai 1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    21 novembre 1726-5 juin 1730

    Cote

    6 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Registres des audiences « forestales » tenus par les...
    • 21 novembre 1726-5 juin 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    2 avril 1729-4 février 1733

    Cote

    6 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Registres des audiences « forestales » tenus par les...
    • 2 avril 1729-4 février 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    14 mars 1733-9 janvier 1741

    Cote

    6 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Registres des audiences « forestales » tenus par les...
    • 14 mars 1733-9 janvier 1741

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    26 août 1741-16 janvier 1749

    Cote

    6 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Registres des audiences « forestales » tenus par les...
    • 26 août 1741-16 janvier 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    31 janvier 1752-9 mai 1764

    Cote

    6 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Registres des audiences « forestales » tenus par les...
    • 31 janvier 1752-9 mai 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    3 mai 1770-21 avril 1787

    Cote

    6 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Registres des audiences « forestales » tenus par les...
    • 3 mai 1770-21 avril 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Ventes sur licitation.

    Date

    1713-1790

    Cote

    6 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Ventes sur licitation.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Expertises : prestations de serment, rapports.

    Date

    1731-1790

    Cote

    6 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Expertises : prestations de serment, rapports.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Descentes en vue de lieux.

    Date

    1732-1781

    Cote

    6 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Descentes en vue de lieux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Reddition de comptes.

    Date

    1742-1790

    Cote

    6 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Reddition de comptes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Levées de cadavres.

    Date

    1731, 1743

    Cote

    6 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Levées de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Délibérations de parents.

    Date

    1758-1790

    Cote

    6 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Délibérations de parents.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Pièces de procédure.

    Date

    1558-1790

    Cote

    6 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Pièces de procédure.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Procès verbal d'enquête menée par le bailli de Bourogne à Essert.

    Date

    1767

    Cote

    6 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Procès verbal d'enquête menée par le bailli de Bourogne...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Pièces diverses : expertise des vitres de l'église de Bourogne (1737) ; déclaration de la valeur des biens de Marie André, religieuse (1741) ; acte de consignation (1769).

    Date

    1737-1769

    Cote

    6 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Pièces diverses : expertise des vitres de l'église...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Registre des audiences communes de la seigneurie de Bourogne tenues par messieurs Gent et Klié.

    Date

    13 septembre 1787-12 ocotbre 1790

    Cote

    6 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Registre des audiences communes de la seigneurie de...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Provision du sieur Monnier à l’office de greffier tabellion de la seigneurie de Bourogne.

    Date

    1780

    Cote

    6 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Provision du sieur Monnier à l’office de greffier tabellion...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Arrêt du Conseil Souverain permettant au Bailli de Bourogne de tenir des audiences sur l’auditoire du bailliage de Belfort pour les affaires de feu Huvelin (1764) ; audiences concernant la liquidation de succession du sieur Huvelin (1765-1771).

    Date

    1764-1771

    Cote

    6 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 6 B - Seigneurie de Bourogne
    • Arrêt du Conseil Souverain permettant au Bailli de...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime