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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret, arrêté, délibérations (1910). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1912-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 20

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    ABRY joseph

    Date

    14/05/1876

    Cote

    3 R 15 / 1 / 7

    • Contexte : 3 R - carte de combattant test 2

    • Cartes d'ancien combattants
    • De ABB à BIZ
    • ABRY joseph
  3. Résultat n°3
    Commune de Brebotte (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Brebotte (6 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 40

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Brebotte (6 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Commune de Brebotte

    Date

    1824

    Cote

    3 P 40

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Brebotte

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  5. Résultat n°5

    Finances. - Emprunts (1855-1883). Impositions extraordinaires (1880-1891). Subventions (1931-1934). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité, pièces diverses, correspondance, recettes et dépenses, gestion occulte (1871-1931).

    Date

    1855-1939

    Cote

    2 O 18/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Finances communales
    • Finances. - Emprunts (1855-1883). Impositions extraordinaires...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1896-1940

    Cote

    2 O 18/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1896-1940

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1825-1896

    Cote

    2 O 18/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1896

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Agriculture, achat de divers matériel (1934-1936). Ateliers de distillation, locaux (1922-1928).

    Date

    1922-1936

    Cote

    2 O 18/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de divers matériel (1934-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Réquisitions de chevaux et de voitures (1938-1939). Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1870-1874). Secours en faveur des familles de militaires morts en Orient (1853). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendies (1880-1932).

    Date

    1853-1874

    Cote

    2 O 18/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et de voitures (1938-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Assistance médicale gratuite (1822, 1927). Aliénés, soins donnés aux aliénés à l’asile de Stéphansfeld (1859). Secours à indigents (1855-1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, secours pour les inondés du Midi (1930).

    Date

    1822-1930

    Cote

    2 O 18/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1822, 1927). Aliénés,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Réglementation concernant les nomades (1938). Voie publique, confection d’un chasse neige (1878). Plainte contre le mauvais état des rues (1864, 1874). Réglementation de la circulation (1930).

    Date

    1864-1938

    Cote

    2 O 18/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Police
    • Réglementation concernant les nomades (1938). Voie...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1852-1858) ; crédits de fonctionnement (1874-1930) ; congés mobiles (1928-1935). Bibliothèque, achat de matériel (1854-1934). Cours d’adultes, création (1928-1940). Cours agricole, création (1926). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1927).

    Date

    1852-1935

    Cote

    2 O 18/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1852-1858)...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Eau, adduction (1932). Electricité, subvention aux maisons isolées (1930). Téléphone, transfert de la cabine téléphonique (1930-1935).

    Date

    1930-1935

    Cote

    2 O 18/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Travaux et transports
    • Eau, adduction (1932). Electricité, subvention aux...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Gestion, entretien (1863-1864). Location (1855-1931). Location de terrain par la commune (1879). Chasse (1872-1939). Vaine pâture (1847-1891). Adjudications diverses (1872-1930). Cours d’eau ; plaintes, entretien (1802-1933).

    Date

    1802-1933

    Cote

    2 O 18/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien (1863-1864). Location (1855-1931)....

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Echange.

    Date

    1839-1896

    Cote

    2 O 18/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1822-1936

    Cote

    2 O 18/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Acquisition.

    Date

    1864-1890

    Cote

    2 O 18/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Délimitation, contestation.

    Date

    An XI-1897

    Cote

    2 O 18/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, contestation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Cimetière, construction.

    Date

    1904-1913

    Cote

    2 O 18/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Croix, confection et pose.

    Date

    1877

    Cote

    2 O 18/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Bâtiments communaux
    • Croix, confection et pose.

    Producteur :

    Préfecture