Brebotte (Territoire de Belfort, France)

1
Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret, arrêté, délibérations (1910). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1912-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 20
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret,...
2

6 medias
Commune de Brebotte (6 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 40
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Brebotte (6 feuilles).
3
Finances. - Emprunts (1855-1883). Impositions extraordinaires (1880-1891). Subventions (1931-1934). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité, pièces diverses, correspondance, recettes et dépenses, gestion occulte (1871-1931).

Date

1855-1939

Cote

2 O 18/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Finances communales
- Finances. - Emprunts (1855-1883). Impositions extraordinaires...
Producteur :

Préfecture
4
1896-1940

Cote

2 O 18/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1896-1940
Producteur :

Préfecture
5
1825-1896

Cote

2 O 18/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1896
Producteur :

Préfecture
6
Agriculture, achat de divers matériel (1934-1936). Ateliers de distillation, locaux (1922-1928).

Date

1922-1936

Cote

2 O 18/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de divers matériel (1934-1936)....
Producteur :

Préfecture
7
Réquisitions de chevaux et de voitures (1938-1939). Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1870-1874). Secours en faveur des familles de militaires morts en Orient (1853). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendies (1880-1932).

Date

1853-1874

Cote

2 O 18/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et de voitures (1938-1939)....
Producteur :

Préfecture
8
Assistance médicale gratuite (1822, 1927). Aliénés, soins donnés aux aliénés à l’asile de Stéphansfeld (1859). Secours à indigents (1855-1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, secours pour les inondés du Midi (1930).

Date

1822-1930

Cote

2 O 18/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1822, 1927). Aliénés,...
Producteur :

Préfecture
9
Réglementation concernant les nomades (1938). Voie publique, confection d’un chasse neige (1878). Plainte contre le mauvais état des rues (1864, 1874). Réglementation de la circulation (1930).

Date

1864-1938

Cote

2 O 18/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Police
- Réglementation concernant les nomades (1938). Voie...
Producteur :

Préfecture
10
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1852-1858) ; crédits de fonctionnement (1874-1930) ; congés mobiles (1928-1935). Bibliothèque, achat de matériel (1854-1934). Cours d’adultes, création (1928-1940). Cours agricole, création (1926). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1927).

Date

1852-1935

Cote

2 O 18/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1852-1858)...
Producteur :

Préfecture
11
Eau, adduction (1932). Electricité, subvention aux maisons isolées (1930). Téléphone, transfert de la cabine téléphonique (1930-1935).

Date

1930-1935

Cote

2 O 18/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Travaux et transports
- Eau, adduction (1932). Electricité, subvention aux...
Producteur :

Préfecture
12
Gestion, entretien (1863-1864). Location (1855-1931). Location de terrain par la commune (1879). Chasse (1872-1939). Vaine pâture (1847-1891). Adjudications diverses (1872-1930). Cours d’eau ; plaintes, entretien (1802-1933).

Date

1802-1933

Cote

2 O 18/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Terrains communaux
- Gestion, entretien (1863-1864). Location (1855-1931)....
Producteur :

Préfecture
13
Echange.

Date

1839-1896

Cote

2 O 18/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
14
Aliénation.

Date

1822-1936

Cote

2 O 18/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
15
Acquisition.

Date

1864-1890

Cote

2 O 18/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
16
Délimitation, contestation.

Date

An XI-1897

Cote

2 O 18/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Terrains communaux
- Délimitation, contestation.
Producteur :

Préfecture
17
Cimetière, construction.

Date

1904-1913

Cote

2 O 18/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Bâtiments communaux
- Cimetière, construction.
Producteur :

Préfecture
18
Croix, confection et pose.

Date

1877

Cote

2 O 18/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Bâtiments communaux
- Croix, confection et pose.
Producteur :

Préfecture
19
Pompe à incendie, location d’un hangar, construction, entretien.

Date

1819-1926

Cote

2 O 18/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, location d’un hangar, construction,...
Producteur :

Préfecture
20
Monument aux morts, entretien.

Date

1925, 1927

Cote

2 O 18/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BREBOTTE
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, entretien.
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret, arrêté, délibérations (1910). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1912-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Brebotte (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Finances. - Emprunts (1855-1883). Impositions extraordinaires (1880-1891). Subventions (1931-1934). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité, pièces diverses, correspondance, recettes et dépenses, gestion occulte (1871-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1896-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1896

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat de divers matériel (1934-1936). Ateliers de distillation, locaux (1922-1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réquisitions de chevaux et de voitures (1938-1939). Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1870-1874). Secours en faveur des familles de militaires morts en Orient (1853). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendies (1880-1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assistance médicale gratuite (1822, 1927). Aliénés, soins donnés aux aliénés à l’asile de Stéphansfeld (1859). Secours à indigents (1855-1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, secours pour les inondés du Midi (1930).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réglementation concernant les nomades (1938). Voie publique, confection d’un chasse neige (1878). Plainte contre le mauvais état des rues (1864, 1874). Réglementation de la circulation (1930).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Eau, adduction (1932). Electricité, subvention aux maisons isolées (1930). Téléphone, transfert de la cabine téléphonique (1930-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Gestion, entretien (1863-1864). Location (1855-1931). Location de terrain par la commune (1879). Chasse (1872-1939). Vaine pâture (1847-1891). Adjudications diverses (1872-1930). Cours d’eau ; plaintes, entretien (1802-1933).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Echange.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Acquisition.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Délimitation, contestation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Cimetière, construction.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...