Brebotte (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret, arrêté, délibérations (1910). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1912-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 20

2

ABRY joseph

Date

14/05/1876

Cote

3 R 15 / 1 / 7

3

Commune de Brebotte (6 feuilles).

6 medias

Commune de Brebotte (6 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 40

4

Commune de Brebotte

Date

1824

Cote

3 P 40

5

Finances. - Emprunts (1855-1883). Impositions extraordinaires (1880-1891). Subventions (1931-1934). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité, pièces diverses, correspondance, recettes et dépenses, gestion occulte (1871-1931).

Date

1855-1939

Cote

2 O 18/23

6

1896-1940

Date

-

Cote

2 O 18/22

7

1825-1896

Date

-

Cote

2 O 18/21

8

Agriculture, achat de divers matériel (1934-1936). Ateliers de distillation, locaux (1922-1928).

Date

1922-1936

Cote

2 O 18/20

9

Réquisitions de chevaux et de voitures (1938-1939). Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1870-1874). Secours en faveur des familles de militaires morts en Orient (1853). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendies (1880-1932).

Date

1853-1874

Cote

2 O 18/19

10

Assistance médicale gratuite (1822, 1927). Aliénés, soins donnés aux aliénés à l’asile de Stéphansfeld (1859). Secours à indigents (1855-1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, secours pour les inondés du Midi (1930).

Date

1822-1930

Cote

2 O 18/18

11

Réglementation concernant les nomades (1938). Voie publique, confection d’un chasse neige (1878). Plainte contre le mauvais état des rues (1864, 1874). Réglementation de la circulation (1930).

Date

1864-1938

Cote

2 O 18/17

12

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1852-1858) ; crédits de fonctionnement (1874-1930) ; congés mobiles (1928-1935). Bibliothèque, achat de matériel (1854-1934). Cours d’adultes, création (1928-1940). Cours agricole, création (1926). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1927).

Date

1852-1935

Cote

2 O 18/16

13

Eau, adduction (1932). Electricité, subvention aux maisons isolées (1930). Téléphone, transfert de la cabine téléphonique (1930-1935).

Date

1930-1935

Cote

2 O 18/15

14

Gestion, entretien (1863-1864). Location (1855-1931). Location de terrain par la commune (1879). Chasse (1872-1939). Vaine pâture (1847-1891). Adjudications diverses (1872-1930). Cours d’eau ; plaintes, entretien (1802-1933).

Date

1802-1933

Cote

2 O 18/14

15

Echange.

Date

1839-1896

Cote

2 O 18/13

16

Aliénation.

Date

1822-1936

Cote

2 O 18/12

17

Acquisition.

Date

1864-1890

Cote

2 O 18/11

18

Délimitation, contestation.

Date

An XI-1897

Cote

2 O 18/10

19

Cimetière, construction.

Date

1904-1913

Cote

2 O 18/9

20

Croix, confection et pose.

Date

1877

Cote

2 O 18/8

21

Pompe à incendie, location d’un hangar, construction, entretien.

Date

1819-1926

Cote

2 O 18/7

22

Monument aux morts, entretien.

Date

1925, 1927

Cote

2 O 18/6

23

Lavoir, construction.

Date

1937-1938

Cote

2 O 18/5

24

Ecole, construction, entretien réparations (1830-1936) ; installation d’une pompe (1937).

Date

1830-1937

Cote

2 O 18/4

25

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1927-1937

Cote

2 O 18/3

26

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1855-1930). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Destination de la coupe (1912-1937). Plaintes contre le maire, plaintes pour non paiement (1878-1882).

Date

1855-1937

Cote

2 O 18/2

27

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement (1855-1926). Receveur municipal, indemnités (1855-1934). Garde champêtre, nomination, traitement (1834-1925). Taupier, nomination, traitement (1925-1932). Sonneur, traitement (1928). Instituteur, traitement, indemnités (1840-1925). Gérant du téléphone, traitement (1930). Garde forestier, traitement (1854-1859). Recensement de la population, traitement (1877, 1882). Médecin vaccinateur, traitement (1855, 1883). Fossoyeur, gardien du cimetière, traitement (1925).

Date

1834-1934

Cote

2 O 18/1

28

Brebotte Bretagne Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1821-1930). Eglise : réparations, entretien, électrification (1871-1931) ; cloches ; refonte, acquisition (1838-1877) ; mobilier et ornements : acquisition (1864-1933). Presbytère : construction et reconstruction (1820-1863), réparations, entretien (1821-1937).

Date

1820-1937

Cote

1 O 18

29

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10

30

9 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 141/20

31

9 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 141/19

32

10 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 141/18

33

10 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 141/17

34

10 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 141/16

35

10 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 141/15

36

12 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 141/14

37

12 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 141/13

38

12 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 141/12

39

13 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 141/11

40

13 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 141/10

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