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Résultats de la recherche

  • 1
    Mariages (1765-1787), sépultures (1763-1787).

    80 medias

    Mariages (1765-1787), sépultures (1763-1787).

    Date

    1763-1787

    Cote

    18 Ed GG 8

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BREBOTTE
    • Mariages (1765-1787), sépultures (1763-1787).

    Producteur :

    Communes

  • 2
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 142/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 3

    Taxe de prestation pour les chemins vicinaux.

    Date

    1919

    Cote

    19 Ed 1 G 25

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Taxe de prestation pour les chemins vicinaux.
  • 4

    17 décembre 1716-21 juillet 1717

    Cote

    15 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 17 décembre 1716-21 juillet 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    Réparations d'honneur.

    Date

    1743-1754

    Cote

    15 B 100

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Réparations d'honneur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    8 février 1782-21 décembre 1787

    Cote

    15 B 85

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registre des oppositions.
    • 8 février 1782-21 décembre 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    1733-1739

    Cote

    15 B 122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1733-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    Nominations et rapports d'experts.

    Date

    1736-1763

    Cote

    15 B 95

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Nominations et rapports d'experts.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Procès-verbaux de vente de la coupe ordinaire ou extraordinaire.

    Date

    1879-1930

    Cote

    19 Ed 2 N 13

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Procès-verbaux de vente de la coupe ordinaire ou extraordinaire.
  • 10

    Procès-verbaux et recensement des chevaux, mulets, pigeons voyageurs et voitures.

    Date

    1899-1919

    Cote

    19 Ed 2 H 2

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H  Administration militaire
    • Procès-verbaux et recensement des chevaux, mulets,...
  • 11

    Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 21

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE
    • Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret,...
  • 12

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939). Bouilleurs de crus, demande d’un local (1922-1928).

    Date

    1859-1939

    Cote

    2 O 19/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  • 13

    3 janvier 1742-8 février 1743

    Cote

    15 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 3 janvier 1742-8 février 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    Procès-verbal d’arpentage.

    Date

    1835-1853

    Cote

    19 Ed 2 N 6

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Procès-verbal d’arpentage.
  • 15

    Réquisitions militaires.

    Date

    1914

    Cote

    19 Ed 2 H 4

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H  Administration militaire
    • Réquisitions militaires.
  • 16

    1740-1748

    Cote

    15 B 123

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1740-1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    FERRAND (J.). De la propriété communale en France et de sa mise en valeur, Paris : Librairie P. Dupont.

    Date

    1859

    Cote

    19 Ed C 4

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE C  Bibliot hèque administrative
    • FERRAND (J.). De la propriété communale en France et...
  • 18
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 142/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 19

    13 avril 1764-11 juin 1766

    Cote

    15 B 59

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 13 avril 1764-11 juin 1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    2 mars 1782-24 décembre 1783

    Cote

    15 B 65

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 2 mars 1782-24 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime