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Résultats de la recherche

  • 1
    Mariages (1765-1787), sépultures (1763-1787).

    80 medias

    Mariages (1765-1787), sépultures (1763-1787).

    Date

    1763-1787

    Cote

    18 E-DEPOT GG 8

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • BREBOTTE
    • Mariages (1765-1787), sépultures (1763-1787).

    Producteur :

    Communes

  • 2
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 142/8

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Bretagne
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 3

    Taxe de prestation pour les chemins vicinaux.

    Date

    1919

    Cote

    19 Ed 1 G 25

    • Contexte : 19 E dépôt Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Taxe de prestation pour les chemins vicinaux.
  • 4

    17 décembre 1716-21 juillet 1717

    Cote

    15 B 21

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 17 décembre 1716-21 juillet 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    Réparations d'honneur.

    Date

    1743-1754

    Cote

    15 B 100

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Réparations d'honneur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    8 février 1782-21 décembre 1787

    Cote

    15 B 85

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registre des oppositions.
    • 8 février 1782-21 décembre 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    1733-1739

    Cote

    15 B 122

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1733-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    Nominations et rapports d'experts.

    Date

    1736-1763

    Cote

    15 B 95

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Nominations et rapports d'experts.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Procès-verbaux de vente de la coupe ordinaire ou extraordinaire.

    Date

    1879-1930

    Cote

    19 Ed 2 N 13

    • Contexte : 19 E dépôt Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Procès-verbaux de vente de la coupe ordinaire ou extraordinaire.
  • 10

    Procès-verbaux et recensement des chevaux, mulets, pigeons voyageurs et voitures.

    Date

    1899-1919

    Cote

    19 Ed 2 H 2

    • Contexte : 19 E dépôt Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H  Administration militaire
    • Procès-verbaux et recensement des chevaux, mulets,...