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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Commune de Bretagne

    Date

    1824

    Cote

    3 P 41

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bretagne

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Bretagne (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bretagne (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 41

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bretagne (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1845-1928

    Cote

    3 O 1416

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bretagne
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Construction d'un aqueduc : extraits du registre des délibérations de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1853-1860

    Cote

    3 O 1415

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bretagne
    • Construction d'un aqueduc : extraits du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, actes d'acquisition de terrains.

    Date

    1861-1864

    Cote

    3 O 1414

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bretagne
    • Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes (1835-1836). Impositions (1843-1931). Vote de crédits supplémentaires (1843-1931). Subventions (1925-1938). Comptabilité, correspondance diverse, recettes et dépenses (1854-1909).

    Date

    1835-1938

    Cote

    2 O 19/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Finances communales
    • Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    1895-1940

    Cote

    2 O 19/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1895-1940

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1825-1895

    Cote

    2 O 19/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1895

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939). Bouilleurs de crus, demande d’un local (1922-1928).

    Date

    1859-1939

    Cote

    2 O 19/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938). Secours à indigents (1871-1938). Plaintes contre le bétail (1935).

    Date

    1871-1938

    Cote

    2 O 19/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889). Destruction d’animaux nuisibles (1932). Plaintes contre le bétail (1935).

    Date

    1880-1935

    Cote

    2 O 19/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Police
    • Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, balayage des salles de classe, achat de mobilier (1858-1939). Cours d’adultes, création (1931-1940). Caisse des écoles, création (1884). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1874-1879).

    Date

    1858-1940

    Cote

    2 O 19/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Electricité, électrification de la commune (1928-1931). Téléphone, installation d’un poste téléphonique (1933-1938).

    Date

    1928-1938

    Cote

    2 O 19/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune (1928-1931)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932). Chasse (1855-1936). Vaine pâture (1836-1890). Adjudications diverses (1929-1935).

    Date

    1855-1936

    Cote

    2 O 19/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932)....

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Aliénation.

    Date

    1829-1933

    Cote

    2 O 19/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Acquisition.

    Date

    1907-1931

    Cote

    2 O 19/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur un terrain communal (1828).

    Date

    1828-1859

    Cote

    2 O 19/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20