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349 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Buc, création : décret, arrêté, état des biens (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1925-1935). Biens, location : délibération (1931). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 22

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Buc, création : décret, arrêté,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Buc (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Buc (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 42

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Buc (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Buc

    Date

    1828

    Cote

    3 P 42

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Buc

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Emprunts (1827-1937). Impositions extraordinaires (1874-1890). Subventions (1927-1935). Vote de crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité (1900-1935).

    Date

    1827-1939

    Cote

    2 O 20/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1827-1937). Impositions extraordinaires...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1900-1940

    Cote

    2 O 20/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1900

    Cote

    2 O 20/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien du matériel (1928-1929). Commerce et foires, taxation du prix de la viande (1921). Atelier de distillation, désignation de locaux (1922-1926).

    Date

    1922-1929

    Cote

    2 O 20/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien du matériel (1928-1929)....

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Garde nationale, entretien du matériel, surveillance des élections de 1852 (1845-1852). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités diverses, dommages de guerre (1928).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 20/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien du matériel, surveillance...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Enfants assistés.

    Date

    1852

    Cote

    2 O 20/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés.

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Achat d’un manuel (1845). Plaintes contre les volailles (1937).

    Date

    1845, 1937

    Cote

    2 O 20/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Police
    • Achat d’un manuel (1845). Plaintes contre les volailles...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, mobilier, jours de congés mobiles (1852-1934). Cours d’adultes, création (1926-1938).

    Date

    1852-1938

    Cote

    2 O 20/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune (1926-1935). Postes, création d’un circuit automobile des postes (1922-1930).

    Date

    1922-1935

    Cote

    2 O 20/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune (1926-1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Gestion, entretien (1845-1898) ; location (1838-1880) ; chasse ; adjudication (1872-1931) ; vaine pâture (1837-1890) ; adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1845-1935) ; cours d’eau ; entretien, curage (1845-1933).

    Date

    1837-1935

    Cote

    2 O 20/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien (1845-1898) ; location (1838-1880)...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Délimitation (1844). Echange (1910). Aliénation (1838-1930).

    Date

    1838-1930

    Cote

    2 O 20/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1844). Echange (1910). Aliénation (1838-1930).

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Mairie, entretien (1852-1877). Ecole, construction, réparations, entretien (1837-1935). Eglise, réparations du clocher, réparations diverses (1845-1934). Presbytère, réparations et location (1869-1936), plan du hangar projeté (1921). Fontaines et lavoirs, construction, entretien (1847-1932). Monument aux morts, construction (1919-1920). Corps de garde, réparations (1852-1876). Pompe à incendie, achat (1930). Cimetière, entretien (1833-1895).

    Date

    1833-1935

    Cote

    2 O 20/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, entretien (1852-1877). Ecole, construction,...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1853-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Procès, dommages et intérêts : autorisation de plaider (1834). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1912-1939).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 20/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1853-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement (1845-1922). Receveur municipal, indemnités (1844-1939). Garde champêtre, nomination, traitement (1875-1931). Appariteur, traitement (1852). Service de la bascule, traitement (1932-1933). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1845-1927). Gérant du téléphone, nomination (1931-1932). Garde forestier, traitement, pension (1844-1937). Curé, traitement (1845-1852), procès (1845). Recensement de la population, traitement, prévisions foncières (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1852). Maires et adjoints, frais de déplacement (1931).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 20/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Délimitation, abornement, partage des forêts indivises avec Urcerey (1830-1881). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1830-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1845-1939). Destination des coupes (1866-1933). Exploitation des coupes ordinaires (1817-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1827-1940). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1875-1876). Construction à distance prohibée (1937). Dégâts, incendies, chablis (1824-1934). Location du droit de chasse (1843-1868). Agents forestiers (1874-1911). Lignes électriques (1930-1937).

    Date

    1817-1940

    Cote

    7 M 668

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Buc.
    • Délimitation, abornement, partage des forêts indivises...
  19. Résultat n°19
    1936

    9 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 143/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Buc
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    10 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 143/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Buc
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.