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349 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Buc, création : décret, arrêté, état des biens (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1925-1935). Biens, location : délibération (1931). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 22
 Date
1910-1936
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Buc, création : décret, arrêté,...
Résultat n°2
Commune de Buc (5 feuilles).

5 medias

Commune de Buc (5 feuilles).
Cote
3 P 42
 Date
1828
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Buc (5 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Buc
Cote
3 P 42
 Date
1828
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Buc
Résultat n°4

Comptabilité. - Emprunts (1827-1937). Impositions extraordinaires (1874-1890). Subventions (1927-1935). Vote de crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité (1900-1935).
Cote
2 O 20/14
 Date
1827-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1827-1937). Impositions extraordinaires...
Résultat n°5

1900-1940
Cote
2 O 20/13
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1900-1940
Résultat n°6

1825-1900
Cote
2 O 20/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1900
Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien du matériel (1928-1929). Commerce et foires, taxation du prix de la viande (1921). Atelier de distillation, désignation de locaux (1922-1926).
Cote
2 O 20/11
 Date
1922-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien du matériel (1928-1929)....
Résultat n°8

Garde nationale, entretien du matériel, surveillance des élections de 1852 (1845-1852). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités diverses, dommages de guerre (1928).
Cote
2 O 20/10
 Date
1845-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien du matériel, surveillance...
Résultat n°9

Enfants assistés.
Cote
2 O 20/9
 Date
1852
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés.
Résultat n°10

Achat d’un manuel (1845). Plaintes contre les volailles (1937).
Cote
2 O 20/8
 Date
1845, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Police
  • Achat d’un manuel (1845). Plaintes contre les volailles...
Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, mobilier, jours de congés mobiles (1852-1934). Cours d’adultes, création (1926-1938).
Cote
2 O 20/7
 Date
1852-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...
Résultat n°12

Electricité, électrification de la commune (1926-1935). Postes, création d’un circuit automobile des postes (1922-1930).
Cote
2 O 20/6
 Date
1922-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune (1926-1935)....
Résultat n°13

Gestion, entretien (1845-1898) ; location (1838-1880) ; chasse ; adjudication (1872-1931) ; vaine pâture (1837-1890) ; adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1845-1935) ; cours d’eau ; entretien, curage (1845-1933).
Cote
2 O 20/5
 Date
1837-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Terrains communaux
  • Gestion, entretien (1845-1898) ; location (1838-1880)...
Résultat n°14

Délimitation (1844). Echange (1910). Aliénation (1838-1930).
Cote
2 O 20/4
 Date
1838-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Terrains communaux
  • Délimitation (1844). Echange (1910). Aliénation (1838-1930).
Résultat n°15

Mairie, entretien (1852-1877). Ecole, construction, réparations, entretien (1837-1935). Eglise, réparations du clocher, réparations diverses (1845-1934). Presbytère, réparations et location (1869-1936), plan du hangar projeté (1921). Fontaines et lavoirs, construction, entretien (1847-1932). Monument aux morts, construction (1919-1920). Corps de garde, réparations (1852-1876). Pompe à incendie, achat (1930). Cimetière, entretien (1833-1895).
Cote
2 O 20/3
 Date
1833-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, entretien (1852-1877). Ecole, construction,...
Résultat n°16

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1853-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Procès, dommages et intérêts : autorisation de plaider (1834). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1912-1939).
Cote
2 O 20/2
 Date
1834-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1853-1938)....
Résultat n°17

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement (1845-1922). Receveur municipal, indemnités (1844-1939). Garde champêtre, nomination, traitement (1875-1931). Appariteur, traitement (1852). Service de la bascule, traitement (1932-1933). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1845-1927). Gérant du téléphone, nomination (1931-1932). Garde forestier, traitement, pension (1844-1937). Curé, traitement (1845-1852), procès (1845). Recensement de la population, traitement, prévisions foncières (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1852). Maires et adjoints, frais de déplacement (1931).
Cote
2 O 20/1
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BUC
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement...
Résultat n°18

Délimitation, abornement, partage des forêts indivises avec Urcerey (1830-1881). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1830-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1845-1939). Destination des coupes (1866-1933). Exploitation des coupes ordinaires (1817-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1827-1940). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1875-1876). Construction à distance prohibée (1937). Dégâts, incendies, chablis (1824-1934). Location du droit de chasse (1843-1868). Agents forestiers (1874-1911). Lignes électriques (1930-1937).
Cote
7 M 668
 Date
1817-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Buc.
  • Délimitation, abornement, partage des forêts indivises...
Résultat n°19
1936

9 medias

1936
Cote
6 M 143/20
 Date
1936
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1936
Résultat n°20
1931

10 medias

1931
Cote
6 M 143/19
 Date
1931
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1931
Résultat n°21
1926

9 medias

1926
Cote
6 M 143/18
 Date
1926
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1926
Résultat n°22
1921

9 medias

1921
Cote
6 M 143/17
 Date
1921
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1921
Résultat n°23
1911

10 medias

1911
Cote
6 M 143/16
 Date
1911
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1911
Résultat n°24
1906

10 medias

1906
Cote
6 M 143/15
 Date
1906
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1906
Résultat n°25
1901

9 medias

1901
Cote
6 M 143/14
 Date
1901
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1901
Résultat n°26
1896

9 medias

1896
Cote
6 M 143/13
 Date
1896
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1896
Résultat n°27
1891

10 medias

1891
Cote
6 M 143/12
 Date
1891
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1891
Résultat n°28
1886

9 medias

1886
Cote
6 M 143/11
 Date
1886
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1886
Résultat n°29
1881

8 medias

1881
Cote
6 M 143/10
 Date
1881
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1881
Résultat n°30
1876

10 medias

1876
Cote
6 M 143/9
 Date
1876
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1876
Résultat n°31
1872

9 medias

1872
Cote
6 M 143/8
 Date
1872
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1872
Résultat n°32
1866

9 medias

1866
Cote
6 M 143/7
 Date
1866
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1866
Résultat n°33
1861

9 medias

1861
Cote
6 M 143/6
 Date
1861
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1861
Résultat n°34
1856

8 medias

1856
Cote
6 M 143/5
 Date
1856
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1856
Résultat n°35
1851

9 medias

1851
Cote
6 M 143/4
 Date
1851
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1851
Résultat n°36
1846

9 medias

1846
Cote
6 M 143/3
 Date
1846
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1846
Résultat n°37
1841

11 medias

1841
Cote
6 M 143/2
 Date
1841
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1841
Résultat n°38
1836

9 medias

1836
Cote
6 M 143/1
 Date
1836
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Buc
  • 1836
Résultat n°39

Buc. Comptes de la fabrique (1751-1793) ; décision du conseil municipal sur le budget de la fabrique (1808).
Cote
2 G 7
 Date
1751-1808
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Buc. Comptes de la fabrique (1751-1793) ; décision...
Résultat n°40

Buc, rue du Général De Gaulle, église du XVIe-XVIIIe siècle (cloche 1523). Ancien puit communal.
Cote
80 Fi 1/21
 Date
1986
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Buc, rue du Général De Gaulle, église du XVIe-XVIIIe...