Filtrer les résultats
Multimédias
  • 447
  • 58
Nom de l'inventaire
  • 322
  • 74
  • 27
  • 27
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 505
  • 339
  • 332
  • 332
  • 332
Afficher plus
Période
  • 60
  • 239
  • 365
  • 171
  • 90
Sujets
  • 424
  • 354
  • 323
  • 322
  • 101
Afficher plus
Typologies
  • 47
  • 46
  • 44
  • 21
  • 20
Afficher plus
Collectivités
  • 74
  • 50
  • 50
  • 27
  • 27
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Chèvremont

    Date

    1827

    Cote

    3 P 48

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Chèvremont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Chèvremont (11 feuilles).

    11 medias

    Commune de Chèvremont (11 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 48

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chèvremont (11 feuilles).
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    1901-1940

    Cote

    2 O 26/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes, 1825-1901, 1901-1940.
    • 1901-1940

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1825-1901

    Cote

    2 O 26/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes, 1825-1901, 1901-1940.
    • 1825-1901

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules : état des sommes dues à la commune (1930-1933). Ateliers de distillation, locaux (1929-1934).

    Date

    1929-1934

    Cote

    2 O 26/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés, aliénés (1853-1931). Secours à indigents (1891-1939). Fonds de chômage, état des allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1930). Aides aux sinistrés incendie (1930-1931).

    Date

    1853-1934

    Cote

    2 O 26/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public (1931, 1934) ; stationnement des nomades (1933). Dépôts d’immondices (1935). Voie publique, achat d’un chasse neige (1932). Corbillard, achat et conduite (1930). 

    Date

    1931-1935

    Cote

    2 O 26/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Police
    • Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, jours de congés (1852-1929). Bibliothèque (1927, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1932). Caisse des écoles, crédits (1926-1928). Fêtes, adjudications (1845-1938).

    Date

    1845-1938

    Cote

    2 O 26/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone, installation d’un téléphone automatique (1931). Distribution postale, suppression de la deuxième tournée (1932). Transports, vœu pour l’arrêt d’un train (1929).

    Date

    1920-1932

    Cote

    2 O 26/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location (1818-1933). Carrières, remise en exploitation (1929). Chasse (1844-1936). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau, fossés, entretien curage (1835-1858).

    Date

    1835-1939

    Cote

    2 O 26/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Echange.

    Date

    1868-1883

    Cote

    2 O 26/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Aliénation.

    Date

    1832-1937

    Cote

    2 O 26/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Acquisition.

    Date

    1831-1930

    Cote

    2 O 26/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Abornement.

    Date

    1841

    Cote

    2 O 26/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Terrains communaux
    • Abornement.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Pensionnat, aménagement en asile de vieillards.

    Date

    1906

    Cote

    2 O 26/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Pensionnat, aménagement en asile de vieillards.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

    Date

    1926-1936

    Cote

    2 O 26/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Horloge, entretien.

    Date

    1845-1934

    Cote

    2 O 26/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Bergerie, aliénation.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 26/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Pompe à incendie, achat.

    Date

    1814, 1869

    Cote

    2 O 26/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Bascule, construction.

    Date

    1897-1914

    Cote

    2 O 26/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Monument aux morts, construction, entretien.

    Date

    1920-1933

    Cote

    2 O 26/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Finances, emprunts (1921) ; rentes (1837-1935) ; impositions extraordinaires (1879-1938) ; subventions (1925-1938) ; crédits supplémentaires (1929-1939) ; comptabilité (1837-1931).

    Date

    1837-1939

    Cote

    2 O 26/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Finances communales
    • Finances, emprunts (1921) ; rentes (1837-1935) ; impositions...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Lavoir, réparations.

    Date

    1889-1935

    Cote

    2 O 26/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Ecole, construction, réparations, entretien, mobilier.

    Date

    1841-1932

    Cote

    2 O 26/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien, mobilier.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Mairie, réparations.

    Date

    1883-1934

    Cote

    2 O 26/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, installation de l’électricité dans les bâtiments communaux.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 26/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, installation...

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1843-1935). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Réunions, protestation du conseil municipal au sujet du rattachement à la perception de Montreux-Château (1935). Fonctionnement, frais de bureau, destination de la coupe (1845-1937).

    Date

    1843- 1935

    Cote

    2 O 26/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Expédition.

    Cote

    7 M 820

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Chèvremont, délimitation générale.
    • Expédition.
  33. Résultat n°33

    Minute.

    Cote

    7 M 819

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Chèvremont, délimitation générale.
    • Minute.
  34. Résultat n°34
    1936

    21 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 149/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chèvremont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1931

    21 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 149/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chèvremont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
     1926

    19 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 149/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chèvremont
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1921

    18 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 149/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chèvremont
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1911

    25 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 149/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chèvremont
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1906

    21 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 149/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chèvremont
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
     1901

    22 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 149/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chèvremont
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.