Chèvremont (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Chèvremont

Cote

5 M 243
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Chèvremont
Résultat n°2
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 26 NDM 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHEVREMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°3
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 26 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHEVREMONT
- TABLES DECENNALES 1792-1992
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°4
Chèvremont, église de l'Exaltation-de-la-Sainte-Croix (reconstruite par Kleber en 1784), jardin de la cure.

Date

1988

Cote

80 Fi 1/27
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Chèvremont, église de l'Exaltation-de-la-Sainte-Croix...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°5
1987

Date

1987

Cote

1 E 26 NDM 14
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHEVREMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1987
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
1979-1982

Date

1979-1982

Cote

1 E 26 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHEVREMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1979-1982
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
1969-1978

Date

1969-1978

Cote

1 E 26 NDM 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHEVREMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1969-1978
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10
1954-1968

Date

1954-1968

Cote

1 E 29 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHEVREMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1954-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°11
Rapport de visite des poteaux d’incendie de la commune.

Date

1963

Cote

26 Ed 5 H 1
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 5 H Sapeurs pompiers
- Rapport de visite des poteaux d’incendie de la commune.
Résultat n°12
Etat de section des propriétés bâties et non bâties.

Date

s.d.

Cote

26 Ed 1 G 1
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section des propriétés bâties et non bâties.
Résultat n°13
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°14
Répertoire des actes administratifs soumis à l’enregistrement.

Date

1948-1959

Cote

26 Ed 2 D 1
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 2 D Actes de l’administration municipale
- Répertoire des actes administratifs soumis à l’enregistrement.
Résultat n°15
Cahier d’inscription des militaires séparés de leur unité (1940).

Cote

26 Ed 4 H 1
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945.
- Cahier d’inscription des militaires séparés de leur...
Résultat n°16
Dommages de guerre : listes nominatives, procès-verbaux de la commission consultative communale (1949-1950), demandes individuelles (1944-1945), bordereaux d’envoi des décisions (1949-1953), correspondance.

Cote

26 Ed 4 H 2
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945.
- Dommages de guerre : listes nominatives, procès-verbaux...
Résultat n°17
1935-1953

Date

1935-1953

Cote

1 E 26 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHEVREMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1935-1953
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°18
Cimetière : registre d’inscription des concessions.

Date

1924-1953

Cote

26 Ed 2 N 1
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Cimetière : registre d’inscription des concessions.
Résultat n°19
1943-1952 (communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1943-1952 (communes de A à F)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°20
Statistique agricole annuelle : questionnaires.

Date

1937-1950

Cote

26 Ed 3 F 2
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Statistique agricole annuelle : questionnaires.
Résultat n°21

1 media
Chèvremont, la Cotonnière.

Cote

7 fi 2549
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chèvremont
- Chèvremont, la Cotonnière.
Résultat n°22

1 media
Chèvremont, l'église et le pensionnat.

Cote

7 Fi 1351
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chèvremont
- Chèvremont, l'église et le pensionnat.
Résultat n°23
Cantonnement de troupes : circulaire, état des possibilités de cantonnement.

Date

1950

Cote

26 Ed 2 H 2
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Cantonnement de troupes : circulaire, état des possibilités...
Résultat n°24

1 media
Chèvremont, l'intérieur de l'église.

Cote

7 fi 2934
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chèvremont
- Chèvremont, l'intérieur de l'église.
Résultat n°25

1 media
Chèvremont, la Choucrouterie.

Cote

7 fi 2548
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chèvremont
- Chèvremont, la Choucrouterie.
Résultat n°26

1 media
Chèvremont, l'église et l'école.

Cote

7 fi 2862
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chèvremont
- Chèvremont, l'église et l'école.
Résultat n°27
Syndicat corporatif agricole : procès verbal de l’assemblée constitutive et statuts.

Date

1942

Cote

26 Ed 3 F 3
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Syndicat corporatif agricole : procès verbal de l’assemblée...
Résultat n°28

270 medias
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°29
Pompe à incendie, achat.

Date

1814, 1869

Cote

2 O 26/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Délimitation, abornement (1827-1912). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1835-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1871-1941).

Date

1821-1941

Cote

7 M 678
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chèvremont.
- Délimitation, abornement (1827-1912). Etat signalétique...
Résultat n°31
Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1933). Ecole : réparations (1808). Eglise : réparations (1811-1831) ; cloches : achat, restauration, électrification (1847-1937) ; mobilier : restauration (1850). Presbytère : achat d'une maison (an XIII) ; construction (1809-1811) ; réparations, entretien (1834-1931). Cimetière : construction, entretien (1910-1923), concessions (1911-1934). Chèvremont Petit-Croix : partage de terrains (1865).

Date

An XI-1934

Cote

1 O 19
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°32
1825-1901

Cote

2 O 26/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes, 1825-1901, 1901-1940.
- 1825-1901
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
1901-1940

Cote

2 O 26/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes, 1825-1901, 1901-1940.
- 1901-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Finances, emprunts (1921) ; rentes (1837-1935) ; impositions extraordinaires (1879-1938) ; subventions (1925-1938) ; crédits supplémentaires (1929-1939) ; comptabilité (1837-1931).

Date

1837-1939

Cote

2 O 26/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Finances communales
- Finances, emprunts (1921) ; rentes (1837-1935) ; impositions...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location (1818-1933). Carrières, remise en exploitation (1929). Chasse (1844-1936). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau, fossés, entretien curage (1835-1858).

Date

1835-1939

Cote

2 O 26/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Personnel, gratification diverses (1939). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1853-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1845-1939). Garde champêtre, traitement (1845-1873). Taupier, traitement (1939). Berger, nomination (1872-1875). Instituteur, traitement, indemnités, logement (1853-1939). Commission scolaire (1936). Garde forestier, traitement (1845, 1928). Curé, traitement (1845, 1853). Avocats, indemnités (1933, 1936). Révision foncière, nomination (1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845, 1853). Cantonnier, nomination, traitement (1929, 1931). Commissaire de police, traitement (1853).

Date

1845-1939

Cote

2 O 26/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Administration générale
- Personnel, gratification diverses (1939). Secrétaire...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Ouvrages militaires, acquisition de terrain pour la construction d’une cantine (1913-1915) ; contestation au sujet de l’utilisation par les militaires d’une source (1918). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerres de la Révolution et de l’Empire, demande d’indemnités (an III). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnité (1874). Guerre de 1939-1945, envoi de mandat aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, déclarations d’incendie (1930-1937). Garde nationale, habillement (1831).

Date

An III-1939

Cote

2 O 26/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Affaires militaires
- Ouvrages militaires, acquisition de terrain pour la...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, jours de congés (1852-1929). Bibliothèque (1927, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1932). Caisse des écoles, crédits (1926-1928). Fêtes, adjudications (1845-1938).

Date

1845-1938

Cote

2 O 26/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

Date

1938

Cote

26 Ed 2 H 1
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Résultat n°40
1883-1909

Cote

26 Ed 1 G 8
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés bâties.
- 1883-1909
Résultat n°41
1921-1928

Cote

26 Ed 1 G 6
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés non bâties.
- 1921-1928
Résultat n°42
1875-1911

Cote

26 Ed 1 G 5
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés non bâties.
- 1875-1911
Résultat n°43
Aliénation.

Date

1832-1937

Cote

2 O 26/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
1867-1893

Cote

26 Ed 1 G 4
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés non bâties.
- 1867-1893
Résultat n°45
1915-1937

Cote

26 Ed 1 G 7
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés non bâties.
- 1915-1937
Résultat n°46
1911-1937

Cote

26 Ed 1 G 9
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1937
Résultat n°47
Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

Date

1926-1936

Cote

2 O 26/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Bureau de poste, construction, réparations, loyer.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48

21 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 149/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1828-1936

Cote

7 M 1347
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chèvremont.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°50
Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1843-1935). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Réunions, protestation du conseil municipal au sujet du rattachement à la perception de Montreux-Château (1935). Fonctionnement, frais de bureau, destination de la coupe (1845-1937).

Date

1843- 1935

Cote

2 O 26/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51
Elagage, menus produits (1851-1935). Droits de passage (1905-1906). Chemins de vidange des coupes (1868-1902). Concessions diverses, 1880). Dégâts, incendies, chablis (1821-1934). Location du droit de chasse (1844-1873). Agents forestiers (1872-1909). Vaine pâture (1876-1881). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1869-1909).

Date

1821-1935

Cote

7 M 679
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chèvremont.
- Elagage, menus produits (1851-1935). Droits de passage...
Résultat n°52
Lavoir, réparations.

Date

1889-1935

Cote

2 O 26/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Lavoir, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°53
Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public (1931, 1934) ; stationnement des nomades (1933). Dépôts d’immondices (1935). Voie publique, achat d’un chasse neige (1932). Corbillard, achat et conduite (1930).

Date

1931-1935

Cote

2 O 26/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Police
- Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°54
Horloge, entretien.

Date

1845-1934

Cote

2 O 26/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Horloge, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°55
1921-1934

Date

1921-1934

Cote

1 E 26 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHEVREMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1921-1934
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°56
Chèvremont, don Moinet (1859) ; legs de 2000 F par Marie Lajanne : correspondance, délibérations (1910-1911) ; legs de 25 F de rente au profit des élèves méritants de la commune par M. Dupré : délibérations (1920-1939) ; don de 10000 F par Jules Tavernier moyennant l'entretien de sa tombe : délibérations (1928-1934).

Date

1859-1934

Cote

4 O 15
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Chèvremont, don Moinet (1859) ; legs de 2000 F par...
Résultat n°57
Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules : état des sommes dues à la commune (1930-1933). Ateliers de distillation, locaux (1929-1934).

Date

1929-1934

Cote

2 O 26/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°58
Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés, aliénés (1853-1931). Secours à indigents (1891-1939). Fonds de chômage, état des allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1930). Aides aux sinistrés incendie (1930-1931).

Date

1853-1934

Cote

2 O 26/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°59
Mairie, réparations.

Date

1883-1934

Cote

2 O 26/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°60
Monument aux morts, construction, entretien.

Date

1920-1933

Cote

2 O 26/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°61
Ecole, construction, réparations, entretien, mobilier.

Date

1841-1932

Cote

2 O 26/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, réparations, entretien, mobilier.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°62
Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone, installation d’un téléphone automatique (1931). Distribution postale, suppression de la deuxième tournée (1932). Transports, vœu pour l’arrêt d’un train (1929).

Date

1920-1932

Cote

2 O 26/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Travaux et transports
- Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°63

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°64

21 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 149/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°65
1820-1931

Date

1820-1931

Cote

7 S 118
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Chèvremont
- 1820-1931
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°66
Bergerie, aliénation.

Date

1931

Cote

2 O 26/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Bergerie, aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°67
Acquisition.

Date

1831-1930

Cote

2 O 26/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°68
Elections municipales : procès-verbaux des opérations, procès-verbal de l’installation du conseil municipal.

Date

1925-1929

Cote

26 Ed 1 K 4
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections municipales : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°69
Listes électorales, révisions : listes nominatives, correspondance.

Date

1909-1929

Cote

26 Ed 1 K 1
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Listes électorales, révisions : listes nominatives,...
Résultat n°70
Elections cantonales : procès-verbal des opérations.

Date

1928

Cote

26 Ed 1 K 3
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections cantonales : procès-verbal des opérations.
Résultat n°71
Registre de déclarations des parents (1884-1906)

Cote

26 Ed 4 Q 1
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge.
- Registre de déclarations des parents (1884-1906)
Résultat n°72
Elections législatives : procès-verbaux des opérations.

Date

1926-1928

Cote

26 Ed 1 K 2
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections législatives : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°73
Registre de déclarations des nourrices (1906-1928)

Cote

26 Ed 4 Q 2
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge.
- Registre de déclarations des nourrices (1906-1928)
Résultat n°74
Elections à la chambre d’agriculture : liste des électeurs.

Date

1925-1926

Cote

26 Ed 1 K 5
- Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections à la chambre d’agriculture : liste des électeurs.
Résultat n°75

19 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 149/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°76

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°77
Travaux concernant plusieurs bâtiments, installation de l’électricité dans les bâtiments communaux.

Date

1921

Cote

2 O 26/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, installation...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°78

18 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 149/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°79

147 medias
1911-1920

Date

1911-1920

Cote

1 E 26 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHEVREMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1911-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°80
Bascule, construction.

Date

1897-1914

Cote

2 O 26/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Bascule, construction.
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Chèvremont

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1983-1992

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1983-1992

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Chèvremont, église de l'Exaltation-de-la-Sainte-Croix (reconstruite par Kleber en 1784), jardin de la cure.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

1987

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1979-1982

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1978

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1954-1968

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Rapport de visite des poteaux d’incendie de la commune.

Date

Cote

Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont

Etat de section des propriétés bâties et non bâties.

Date

Cote

Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Répertoire des actes administratifs soumis à l’enregistrement.

Date

Cote

Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont

Cahier d’inscription des militaires séparés de leur unité (1940).

Cote

Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont

Dommages de guerre : listes nominatives, procès-verbaux de la commission consultative communale (1949-1950), demandes individuelles (1944-1945), bordereaux d’envoi des décisions (1949-1953), correspondance.

Cote

Contexte : 26 E dépôt - Chèvremont

1935-1953

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Cimetière : registre d’inscription des concessions.

Date

Cote