Filtrer les résultats
Multimédias
  • 447
  • 58
Nom de l'inventaire
  • 322
  • 74
  • 27
  • 27
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 505
  • 339
  • 332
  • 332
  • 332
Afficher plus
Période
  • 60
  • 239
  • 365
  • 171
  • 90
Sujets
  • 424
  • 354
  • 323
  • 322
  • 101
Afficher plus
Typologies
  • 47
  • 46
  • 44
  • 21
  • 20
Afficher plus
Collectivités
  • 74
  • 50
  • 50
  • 27
  • 27
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Chèvremont

    Date

    1827

    Cote

    3 P 48

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Chèvremont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Chèvremont (11 feuilles).

    11 medias

    Commune de Chèvremont (11 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 48

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chèvremont (11 feuilles).
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    1901-1940

    Cote

    2 O 26/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes, 1825-1901, 1901-1940.
    • 1901-1940

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1825-1901

    Cote

    2 O 26/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes, 1825-1901, 1901-1940.
    • 1825-1901

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules : état des sommes dues à la commune (1930-1933). Ateliers de distillation, locaux (1929-1934).

    Date

    1929-1934

    Cote

    2 O 26/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés, aliénés (1853-1931). Secours à indigents (1891-1939). Fonds de chômage, état des allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1930). Aides aux sinistrés incendie (1930-1931).

    Date

    1853-1934

    Cote

    2 O 26/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public (1931, 1934) ; stationnement des nomades (1933). Dépôts d’immondices (1935). Voie publique, achat d’un chasse neige (1932). Corbillard, achat et conduite (1930). 

    Date

    1931-1935

    Cote

    2 O 26/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Police
    • Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, jours de congés (1852-1929). Bibliothèque (1927, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1932). Caisse des écoles, crédits (1926-1928). Fêtes, adjudications (1845-1938).

    Date

    1845-1938

    Cote

    2 O 26/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone, installation d’un téléphone automatique (1931). Distribution postale, suppression de la deuxième tournée (1932). Transports, vœu pour l’arrêt d’un train (1929).

    Date

    1920-1932

    Cote

    2 O 26/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location (1818-1933). Carrières, remise en exploitation (1929). Chasse (1844-1936). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau, fossés, entretien curage (1835-1858).

    Date

    1835-1939

    Cote

    2 O 26/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Echange.

    Date

    1868-1883

    Cote

    2 O 26/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Aliénation.

    Date

    1832-1937

    Cote

    2 O 26/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Acquisition.

    Date

    1831-1930

    Cote

    2 O 26/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Abornement.

    Date

    1841

    Cote

    2 O 26/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Terrains communaux
    • Abornement.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Pensionnat, aménagement en asile de vieillards.

    Date

    1906

    Cote

    2 O 26/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Pensionnat, aménagement en asile de vieillards.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

    Date

    1926-1936

    Cote

    2 O 26/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Horloge, entretien.

    Date

    1845-1934

    Cote

    2 O 26/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Bergerie, aliénation.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 26/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, aliénation.

    Producteur :

    Préfecture