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505 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Chèvremont

Date

1827

Cote

3 P 48

Résultat n°2
Commune de Chèvremont (11 feuilles).

11 medias

Commune de Chèvremont (11 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 48

Résultat n°3

Chèvremont, don Moinet (1859) ; legs de 2000 F par Marie Lajanne : correspondance, délibérations (1910-1911) ; legs de 25 F de rente au profit des élèves méritants de la commune par M. Dupré : délibérations (1920-1939) ; don de 10000 F par Jules Tavernier moyennant l'entretien de sa tombe : délibérations (1928-1934).

Date

1859-1934

Cote

4 O 15

Résultat n°4

1901-1940

Date

-

Cote

2 O 26/26

Résultat n°5

1825-1901

Date

-

Cote

2 O 26/25

Résultat n°6

Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules : état des sommes dues à la commune (1930-1933). Ateliers de distillation, locaux (1929-1934).

Date

1929-1934

Cote

2 O 26/24

Résultat n°7

Ouvrages militaires, acquisition de terrain pour la construction d’une cantine (1913-1915) ; contestation au sujet de l’utilisation par les militaires d’une source (1918). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerres de la Révolution et de l’Empire, demande d’indemnités (an III). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnité (1874). Guerre de 1939-1945, envoi de mandat aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, déclarations d’incendie (1930-1937). Garde nationale, habillement (1831).

Date

An III-1939

Cote

2 O 26/23

Résultat n°8

Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés, aliénés (1853-1931). Secours à indigents (1891-1939). Fonds de chômage, état des allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1930). Aides aux sinistrés incendie (1930-1931).

Date

1853-1934

Cote

2 O 26/22

Résultat n°9

Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public (1931, 1934) ; stationnement des nomades (1933). Dépôts d’immondices (1935). Voie publique, achat d’un chasse neige (1932). Corbillard, achat et conduite (1930). 

Date

1931-1935

Cote

2 O 26/21

Résultat n°10

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, jours de congés (1852-1929). Bibliothèque (1927, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1932). Caisse des écoles, crédits (1926-1928). Fêtes, adjudications (1845-1938).

Date

1845-1938

Cote

2 O 26/20

Résultat n°11

Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone, installation d’un téléphone automatique (1931). Distribution postale, suppression de la deuxième tournée (1932). Transports, vœu pour l’arrêt d’un train (1929).

Date

1920-1932

Cote

2 O 26/19

Résultat n°12

Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location (1818-1933). Carrières, remise en exploitation (1929). Chasse (1844-1936). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau, fossés, entretien curage (1835-1858).

Date

1835-1939

Cote

2 O 26/18

Résultat n°13

Echange.

Date

1868-1883

Cote

2 O 26/17

Résultat n°14

Aliénation.

Date

1832-1937

Cote

2 O 26/16

Résultat n°15

Acquisition.

Date

1831-1930

Cote

2 O 26/15

Résultat n°16

Abornement.

Date

1841

Cote

2 O 26/14

Résultat n°17

Pensionnat, aménagement en asile de vieillards.

Date

1906

Cote

2 O 26/13

Résultat n°18

Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

Date

1926-1936

Cote

2 O 26/12

Résultat n°19

Horloge, entretien.

Date

1845-1934

Cote

2 O 26/11

Résultat n°20

Bergerie, aliénation.

Date

1931

Cote

2 O 26/10