Chèvremont (Territoire de Belfort, France)

1

11 medias
Commune de Chèvremont (11 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 48
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Chèvremont (11 feuilles).
2
Chèvremont, don Moinet (1859) ; legs de 2000 F par Marie Lajanne : correspondance, délibérations (1910-1911) ; legs de 25 F de rente au profit des élèves méritants de la commune par M. Dupré : délibérations (1920-1939) ; don de 10000 F par Jules Tavernier moyennant l'entretien de sa tombe : délibérations (1928-1934).

Date

1859-1934

Cote

4 O 15
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Sous-série 4 O Dons et legs
- Chèvremont, don Moinet (1859) ; legs de 2000 F par...
3
1901-1940

Cote

2 O 26/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes, 1825-1901, 1901-1940.
- 1901-1940
Producteur :

Préfecture
4
1825-1901

Cote

2 O 26/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes, 1825-1901, 1901-1940.
- 1825-1901
Producteur :

Préfecture
5
Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules : état des sommes dues à la commune (1930-1933). Ateliers de distillation, locaux (1929-1934).

Date

1929-1934

Cote

2 O 26/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules...
Producteur :

Préfecture
6
Ouvrages militaires, acquisition de terrain pour la construction d’une cantine (1913-1915) ; contestation au sujet de l’utilisation par les militaires d’une source (1918). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerres de la Révolution et de l’Empire, demande d’indemnités (an III). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnité (1874). Guerre de 1939-1945, envoi de mandat aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, déclarations d’incendie (1930-1937). Garde nationale, habillement (1831).

Date

An III-1939

Cote

2 O 26/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Affaires militaires
- Ouvrages militaires, acquisition de terrain pour la...
Producteur :

Préfecture
7
Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés, aliénés (1853-1931). Secours à indigents (1891-1939). Fonds de chômage, état des allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1930). Aides aux sinistrés incendie (1930-1931).

Date

1853-1934

Cote

2 O 26/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
8
Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public (1931, 1934) ; stationnement des nomades (1933). Dépôts d’immondices (1935). Voie publique, achat d’un chasse neige (1932). Corbillard, achat et conduite (1930).

Date

1931-1935

Cote

2 O 26/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Police
- Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public...
Producteur :

Préfecture
9
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, jours de congés (1852-1929). Bibliothèque (1927, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1932). Caisse des écoles, crédits (1926-1928). Fêtes, adjudications (1845-1938).

Date

1845-1938

Cote

2 O 26/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...
Producteur :

Préfecture
10
Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone, installation d’un téléphone automatique (1931). Distribution postale, suppression de la deuxième tournée (1932). Transports, vœu pour l’arrêt d’un train (1929).

Date

1920-1932

Cote

2 O 26/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Travaux et transports
- Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone,...
Producteur :

Préfecture
11
Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location (1818-1933). Carrières, remise en exploitation (1929). Chasse (1844-1936). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau, fossés, entretien curage (1835-1858).

Date

1835-1939

Cote

2 O 26/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location...
Producteur :

Préfecture
12
Echange.

Date

1868-1883

Cote

2 O 26/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
13
Aliénation.

Date

1832-1937

Cote

2 O 26/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
14
Acquisition.

Date

1831-1930

Cote

2 O 26/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
15
Abornement.

Date

1841

Cote

2 O 26/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Abornement.
Producteur :

Préfecture
16
Pensionnat, aménagement en asile de vieillards.

Date

1906

Cote

2 O 26/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Pensionnat, aménagement en asile de vieillards.
Producteur :

Préfecture
17
Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

Date

1926-1936

Cote

2 O 26/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Bureau de poste, construction, réparations, loyer.
Producteur :

Préfecture
18
Horloge, entretien.

Date

1845-1934

Cote

2 O 26/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Horloge, entretien.
Producteur :

Préfecture
19
Bergerie, aliénation.

Date

1931

Cote

2 O 26/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Bergerie, aliénation.
Producteur :

Préfecture
20
Pompe à incendie, achat.

Date

1814, 1869

Cote

2 O 26/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat.
Producteur :

Préfecture
21
Bascule, construction.

Date

1897-1914

Cote

2 O 26/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Bascule, construction.
Producteur :

Préfecture
22
Monument aux morts, construction, entretien.

Date

1920-1933

Cote

2 O 26/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction, entretien.
Producteur :

Préfecture
23
Finances, emprunts (1921) ; rentes (1837-1935) ; impositions extraordinaires (1879-1938) ; subventions (1925-1938) ; crédits supplémentaires (1929-1939) ; comptabilité (1837-1931).

Date

1837-1939

Cote

2 O 26/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Finances communales
- Finances, emprunts (1921) ; rentes (1837-1935) ; impositions...
Producteur :

Préfecture
24
Lavoir, réparations.

Date

1889-1935

Cote

2 O 26/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Lavoir, réparations.
Producteur :

Préfecture
25
Ecole, construction, réparations, entretien, mobilier.

Date

1841-1932

Cote

2 O 26/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, réparations, entretien, mobilier.
Producteur :

Préfecture
26
Mairie, réparations.

Date

1883-1934

Cote

2 O 26/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations.
Producteur :

Préfecture
27
Travaux concernant plusieurs bâtiments, installation de l’électricité dans les bâtiments communaux.

Date

1921

Cote

2 O 26/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, installation...
Producteur :

Préfecture
28
Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1843-1935). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Réunions, protestation du conseil municipal au sujet du rattachement à la perception de Montreux-Château (1935). Fonctionnement, frais de bureau, destination de la coupe (1845-1937).

Date

1843- 1935

Cote

2 O 26/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
Producteur :

Préfecture
29
Personnel, gratification diverses (1939). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1853-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1845-1939). Garde champêtre, traitement (1845-1873). Taupier, traitement (1939). Berger, nomination (1872-1875). Instituteur, traitement, indemnités, logement (1853-1939). Commission scolaire (1936). Garde forestier, traitement (1845, 1928). Curé, traitement (1845, 1853). Avocats, indemnités (1933, 1936). Révision foncière, nomination (1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845, 1853). Cantonnier, nomination, traitement (1929, 1931). Commissaire de police, traitement (1853).

Date

1845-1939

Cote

2 O 26/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Administration générale
- Personnel, gratification diverses (1939). Secrétaire...
Producteur :

Préfecture
30
Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1933). Ecole : réparations (1808). Eglise : réparations (1811-1831) ; cloches : achat, restauration, électrification (1847-1937) ; mobilier : restauration (1850). Presbytère : achat d'une maison (an XIII) ; construction (1809-1811) ; réparations, entretien (1834-1931). Cimetière : construction, entretien (1910-1923), concessions (1911-1934). Chèvremont Petit-Croix : partage de terrains (1865).

Date

An XI-1934

Cote

1 O 19
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
- Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière :...
Producteur :

Préfecture.
31
Expédition.

Cote

7 M 820
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Chèvremont, délimitation générale.
- Expédition.
32
Minute.

Cote

7 M 819
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Chèvremont, délimitation générale.
- Minute.
33

21 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 149/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
34

21 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 149/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
35

19 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 149/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
36

18 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 149/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
37

25 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 149/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
38

21 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 149/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
39

22 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 149/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
40

25 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 149/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

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Commune de Chèvremont (11 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

1901-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1901

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules : état des sommes dues à la commune (1930-1933). Ateliers de distillation, locaux (1929-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés, aliénés (1853-1931). Secours à indigents (1891-1939). Fonds de chômage, état des allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1930). Aides aux sinistrés incendie (1930-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public (1931, 1934) ; stationnement des nomades (1933). Dépôts d’immondices (1935). Voie publique, achat d’un chasse neige (1932). Corbillard, achat et conduite (1930).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, jours de congés (1852-1929). Bibliothèque (1927, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1932). Caisse des écoles, crédits (1926-1928). Fêtes, adjudications (1845-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone, installation d’un téléphone automatique (1931). Distribution postale, suppression de la deuxième tournée (1932). Transports, vœu pour l’arrêt d’un train (1929).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location (1818-1933). Carrières, remise en exploitation (1929). Chasse (1844-1936). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau, fossés, entretien curage (1835-1858).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Echange.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Acquisition.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Abornement.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Pensionnat, aménagement en asile de vieillards.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :