Charmois (Territoire de Belfort, France)

1
Conseil municipal : instructions, listes d’émargement, procès-verbaux des opérations, composition.

Date

1894-1947

Cote

21 Ed 1 K 6
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Conseil municipal : instructions, listes d’émargement,...
2

10 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 144/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Charmois
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
3
1823-1832

Cote

21 Ed 3 E 4*
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1823-1832
4
Délimitation générale.

Date

1850

Cote

7 M 815
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Charmois.
- Délimitation générale.
5
1983-1986

Cote

21 Ed 1 L 7
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de...
- Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
- 1983-1986
6
Instructions en cas de mobilisation : affiches.

Date

s.d.

Cote

21 Ed 2 H 1
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Instructions en cas de mobilisation : affiches.
7
1956-1965

Cote

21 Ed 1 L 3
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de...
- Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
- 1956-1965
8
1833-1914

Cote

21 Ed 1 G 9*
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1833-1914
9
Biens communaux : achats de terrains par la commune (1775-1777), contestation de particuliers (1764-1776).

Date

1764-1777

Cote

21 Ed DD 1
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
- Biens communaux : achats de terrains par la commune...
10
Guerre 1914-1918 : Réquisitions, cantonnement des troupes, circulation, ravitaillement : instructions, correspondance.

Date

1914-1918

Cote

21 Ed 4 H 1
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1914-1918 : Réquisitions, cantonnement des troupes,...
11
1940-1975

Cote

21 Ed 1 G 10*
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1940-1975
12
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 21 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHARMOIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
13
Electricité, électrification de la commune.

Date

1925-1935

Cote

2 O 21/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune.
Producteur :

Préfecture
14
Elevage : fourniture du bélier communal.

Date

1860

Cote

21 Ed 3 F 2
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Elevage : fourniture du bélier communal.
15
Enregistrement des visas d’arrivée et de départ, 1949.

Cote

21 Ed 2 J 3
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Police des étrangers.
- Enregistrement des visas d’arrivée et de départ, 1949.
16
1838-1849

Cote

21 Ed 1 D 2*
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations du Conseil municipal.
- 1838-1849
17
Cantonnement des troupes : correspondance, plans, indemnités dues aux habitants.

Date

1939-1941

Cote

21 Ed 4 H 2
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945.
- Cantonnement des troupes : correspondance, plans, indemnités...
18
Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral.

Date

1829-1932

Cote

21 Ed 6 O 1
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 6 O Navigation et régime des eaux
- Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil...
19
Délimitation, abornement (1846-1870). Etat signalétique (1901-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1828-1939). Exploitation des coupes extraordinaire (1858-1938). Elagage, menus produits (1872-1935). Droits de passage (1884-1894). Chemins de vidange des coupes (1867-1899). Construction à distance prohibée (1939). Concessions diverses (1925). Dégâts, incendies, chablis (1876-1934). Location du droit de chasse (1846-1870). Agents forestiers, 1875-1909. Affouage (1886). Extraction de tourbe (1840).

Date

1828-1940

Cote

7 M 669
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Charmois.
- Délimitation, abornement (1846-1870). Etat signalétique...
20
Contributions directes : nomination des répartiteurs.

Date

1873-1900

Cote

21 Ed 1 G 12
- Contexte : 21 E dépôt - Charmois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contributions directes : nomination des répartiteurs.

Résultats de la recherche

Conseil municipal : instructions, listes d’émargement, procès-verbaux des opérations, composition.

Date

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

1896

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1823-1832

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

Délimitation générale.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

1983-1986

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

Instructions en cas de mobilisation : affiches.

Date

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

1956-1965

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

1833-1914

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

Biens communaux : achats de terrains par la commune (1775-1777), contestation de particuliers (1764-1776).

Date

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

Guerre 1914-1918 : Réquisitions, cantonnement des troupes, circulation, ravitaillement : instructions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

1940-1975

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

1921-1936

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Electricité, électrification de la commune.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Elevage : fourniture du bélier communal.

Date

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

Enregistrement des visas d’arrivée et de départ, 1949.

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

1838-1849

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

Cantonnement des troupes : correspondance, plans, indemnités dues aux habitants.

Date

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral.

Date

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Contributions directes : nomination des répartiteurs.

Date

Cote

Contexte : 21 E dépôt - Charmois