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  1. Résultat n°1

    15 octobre 1693-15 avril 1698

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 15 octobre 1693-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    28 août 1704-24 mai 1712

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 28 août 1704-24 mai 1712

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    27 août 1716-26 octobre 1723

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 août 1716-26 octobre 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Enquête.

    Date

    1789

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Enquête.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Obligations.

    Date

    1773-1787

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Inventaire après décès.

    Date

    1750

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Inventaire après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Partage.

    Date

    1702

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Partage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Date

    1727-1762

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10
    Froidefontaine : minute et mise au net.

    2 medias

    Froidefontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 87

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Froidefontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Charmois, Grand-Rue, mairie-école, XIXe siècle.

    Date

    1990

    Cote

    80 Fi 1/22

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Charmois, Grand-Rue, mairie-école, XIXe siècle.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  12. Résultat n°12
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 144/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  13. Résultat n°13
    1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 144/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  14. Résultat n°14
    1846

    12 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 144/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  15. Résultat n°15
    1851

    13 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 144/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  16. Résultat n°16
    1856

    11 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 144/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  17. Résultat n°17
    1861

    12 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 144/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 144/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1872

    11 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 144/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 144/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 144/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 144/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
     1891

    10 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 144/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1896

    10 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 144/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
     1901

    9 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 144/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1906

    10 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 144/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1911

    10 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 144/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 144/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1926

    8 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 144/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 144/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 144/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32

    Délimitation générale.

    Date

    1850

    Cote

    7 M 815

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois.
    • Délimitation générale.
  33. Résultat n°33

    Abornement général.

    Date

    1857

    Cote

    7 M 816

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois.
    • Abornement général.
  34. Résultat n°34

    Charmois, délimitation partielle.

    Date

    1942

    Cote

    7 M 1390

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois, délimitation partielle.
  35. Résultat n°35

    Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

    Date

    1872-1938

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...

    Producteur :

    Préfecture.

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions, non respect des délais de convocation (1899). Procès, dommages et intérêts (1901-1927). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1832-1939).

    Date

    1832-1939

    Cote

    2 O 21/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932)....

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1932-1934, 1913

    Cote

    2 O 21/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Mairie, location, mobilier.

    Date

    1840-1914

    Cote

    2 O 21/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location, mobilier.

    Producteur :

    Préfecture

  41. Résultat n°41

    Ecole, construction, réparations, entretien.

    Date

    1830-1925

    Cote

    2 O 21/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1925-1935

    Cote

    2 O 21/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912). Voie publique, enlèvement des neiges (1905-1912). Commission arbitrale des loyers, frais de fonctionnement (1919). Renseignements concernant un accident (1906).

    Date

    1905-1919

    Cote

    2 O 21/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Police
    • Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912)....

    Producteur :

    Préfecture

  47. Résultat n°47

    Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés, aliénés, vieillards, femmes en couches (1850-1925). Secours à indigents (1855-1931). Fonds de chômage, atelier de charité (1852). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1932). Aides aux sinistrés incendie (1884, 1904).

    Date

    1850-1932

    Cote

    2 O 21/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  48. Résultat n°48

    Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles et chevaux (1939). Guerre de 1914-1918, indemnités (1918-1924). Guerre de 1939, indemnités aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, vote d'un crédit pour incendie (1894).

    Date

    1882-1939

    Cote

    2 O 21/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles...

    Producteur :

    Préfecture

  49. Résultat n°49

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923). Ateliers de distillation, locaux (1919-1924).

    Date

    1901-1924

    Cote

    2 O 21/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923)....

    Producteur :

    Préfecture

  50. Résultat n°50

    1825-1903

    Cote

    2 O 21/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1903

    Producteur :

    Préfecture

  51. Résultat n°51

    1906-1940

    Cote

    2 O 21/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1906-1940

    Producteur :

    Préfecture

  52. Résultat n°52

    Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890). Subventions (1909-1939). Crédits supplémentaires (1871-1931). Comptabilité diverse (1904-1931).

    Date

    1848-1931

    Cote

    2 O 21/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Finances communales
    • Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890)....

    Producteur :

    Préfecture

  53. Résultat n°53

    Commune de Charmois

    Date

    1827

    Cote

    3 P 43

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Charmois

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  54. Résultat n°54
    Commune de Charmois (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Charmois (5 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 43

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Charmois (5 feuilles).
  55. Résultat n°55
    1802-1822

    523 medias

    1802-1822

    Date

    1802-1822

    Cote

    1 E - TC BELFORT 1 - 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Belfort fin 1802-1872
    • 1802-1822

    Producteur :

    Collection du greffe

  56. Résultat n°56
    1823-1842

    429 medias

    1823-1842

    Date

    1823-1842

    Cote

    1 E - TC BELFORT 3 - 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Belfort fin 1802-1872
    • 1823-1842

    Producteur :

    Collection du greffe

  57. Résultat n°57
    1843-1872

    2 lots 568 medias

    1843-1872

    Date

    1843-1872

    Cote

    1 E - TC BELFORT 5 - 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Belfort fin 1802-1872
    • 1843-1872

    Producteur :

    Collection du greffe

  58. Résultat n°58
    1913-1922

    756 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    1 E - TD 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1913-1922

    Producteur :

    Collection du greffe

  59. Résultat n°59

    1973-1982 (communes de A à E)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  60. Résultat n°60
    1923-1932

    942 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    1 E - TD 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1923-1932

    Producteur :

    Collection du greffe

  61. Résultat n°61
    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    270 medias

    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    Date

    1933-1942

    Cote

    1 E - TD 3

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...

    Producteur :

    Collection du greffe

  62. Résultat n°62

    1943-1952 (communes de A à F)

    Date

    1943-1952

    Cote

    1 E - TD 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1943-1952 (communes de A à F)

    Producteur :

    Collection du greffe

  63. Résultat n°63

    1953-1962 (communes de A à E)

    Date

    1953-1962

    Cote

    1 E - TD 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1953-1962 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  64. Résultat n°64

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  65. Résultat n°65
    DECES 1793-1803

    48 medias

    DECES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 21 D 1 - 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • DECES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  66. Résultat n°66
    MARIAGES 1793-1803

    37 medias

    MARIAGES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 21 M 1 - 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • MARIAGES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  67. Résultat n°67
    NAISSANCES 1793-1803

    59 medias

    NAISSANCES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 21 N 1 - 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • NAISSANCES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  68. Résultat n°68
    1803-1869

    2 lots 560 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 21 NDM 1 - 3

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  69. Résultat n°69

    1981-1990

    Date

    1981-1990

    Cote

    1 E 21 NDM 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1981-1990

    Producteur :

    Collection du greffe

  70. Résultat n°70
    1870-1900

    247 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 21 NDM 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  71. Résultat n°71
    1901-1920

    175 medias

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 E 21 NDM 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1901-1920

    Producteur :

    Collection du greffe

  72. Résultat n°72

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 21 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  73. Résultat n°73

    1937-1957

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 E 21 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1937-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  74. Résultat n°74

    1958-1968

    Date

    1958-1968

    Cote

    1 E 21 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1958-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  75. Résultat n°75

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 21 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  76. Résultat n°76
    1792-1882

    55 medias

    1792-1882

    Date

    1792-1882

    Cote

    1 E 21 TD 1 - 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1792-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  77. Résultat n°77

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 21 TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHARMOIS
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  78. Résultat n°78

    1817-1832

    Cote

    21 Ed 1 D 1*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D  Administration générale de la commune
    • 1 D  Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • 1817-1832
  79. Résultat n°79

    1838-1849

    Cote

    21 Ed 1 D 2*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D  Administration générale de la commune
    • 1 D  Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • 1838-1849
  80. Résultat n°80

    1849-1871

    Cote

    21 Ed 1 D 3*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D  Administration générale de la commune
    • 1 D  Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • 1849-1871